Vertaling van "l'objet d'un enregistrement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Objet - Deux enregistrements TAPMA pour le même contribuable
Memo - Two Tapma Records for the Same Taxpayer

faire l'objet d'un enregistrement international ayant effet dans un État membre
to be registered under international arrangements having effect in a Member State

les demandes de marque communautaire antérieures, qui sont susceptibles d'être opposées à l'enregistrement de la marque communautaire faisant l'objet de la demande
the earlier Community trade mark applications which may be invoked against the registration of the Community trade mark applied for

les marques qui ont fait l'objet d'un enregistrement international ayant effet dans un État membre
trade marks registered under international arrangements which have effect in a Member State

restaurateur d'objets d’art | restaurateur d'objets d’art/restauratrice d'objets d’art | restauratrice d'objets d’art
artifact conservator | restoration technician | art restorer | restoration artist

compression, écrasement ou blocage entre:objets en mouvement | un objet en mouvement | et un objet immobile | dans un objet | tel(s) que | caisse d'emballage et sol, après lachage de prise | objet pliant | porte coulissante et chambranle de porte | rouleaux d'essorage d'un lave-linge |
caught, crushed, jammed or pinched:between:moving objects | stationary and moving objects | in object | such as | folding object | sliding door and door-frame | packing crate and floor, after losing grip | washing-machine wringer |

assurer la coordination des activités dans un studio d’enregistrement | préparer des activités dans un studio d’enregistrement | coordonner des activités dans un studio d’enregistrement | organiser des activités dans un studio d’enregistrement
coordinate activities in audio recording studio | give direction in audio recording studio

aider à l'enregistrement | aider à s’enregistrer | aider les clients à s’enregistrer | assistance à l’enregistrement
help with check-in | show guests around after check-in | assist at check-in | assist during check-in

Traité sur l'enregistrement des objets spatiaux
Treaty on Registration of Space Objects

Information Objet : Organismes de charité enregistrés et associations enregistrées d'athlétisme
Information Re: Charitable Organizations and Amateur Associations

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

«données SST», les paramètres physiques des objets spatiaux enregistrés par les capteurs SST ou les paramètres orbitaux d'objets spatiaux dérivés des observations des capteurs SST;
‘SST data’ means physical parameters of space objects acquired by SST sensors or orbital parameters of space objects derived from SST sensors' observations;

(5) "données SST": les paramètres physiques des objets spatiaux enregistrés par les capteurs SST ou les paramètres orbitaux d'objets spatiaux dérivés des observations de ces capteurs;
(5) 'SST data' means physical parameters of space objects acquired by SST sensors or space objects' orbital parameters derived from observations by those sensors.

«données SST», les paramètres physiques des objets spatiaux enregistrés par les capteurs SST ou les paramètres orbitaux d'objets spatiaux dérivés des observations des capteurs SST ;
'SST data' means physical parameters of space objects acquired by SST sensors or orbital parameters of space objects derived from SST sensors' observations;

(5) "données SST": les paramètres physiques des objets spatiaux enregistrés par les capteurs SST;
(5) 'SST data' means physical parameters of space objects acquired by SST sensors.

l’enregistrement comptable des paiements, qui a pour objet d’enregistrer tous les paiements dans des comptes distincts de l’organisme payeur (un pour les dépenses du FEAGA et un pour celles du Feader), généralement au moyen d’un système d’information, et d’élaborer des récapitulatifs périodiques des dépenses, et notamment les déclarations mensuelles (pour le FEAGA), trimestrielles (pour le Feader) et annuelles transmises à la Commission.
Accounting to record all payments in the paying agency’s separate accounts for EAGF and EAFRD expenditure, in the form of an information system, and the preparation of periodic summaries of expenditure, including the monthly (for EAGF), quarterly (for EAFRD) and annual declarations to the Commission.

l’enregistrement comptable des paiements, qui a pour objet d’enregistrer tous les paiements dans des comptes distincts de l’organisme (un pour les dépenses du FEAGA et un pour celles du Feader), généralement au moyen d’un système informatisé, et d’élaborer des récapitulatifs périodiques des dépenses et notamment les déclarations mensuelles, trimestrielles (dans le cas du Feader) et annuelles transmises à la Commission.
Accounting for payment to record all payments in the agency’s separate accounts for EAGF and EAFRD expenditure, in the form of an information system, and the preparation of periodic summaries of expenditure, including the monthly, quarterly (for the EAFRD) and annual declarations to the Commission.

111. Il y a lieu, dès lors, que la classification et l'étiquetage de toute substance qui fait l'objet d'enregistrements ou qui entre dans le champ d'application de l'article 1 de la directive 67/548/CEE et qui est mise sur le marché, soient notifiés à l'Agence.
(111) The classification and labelling for any substance either subject to registration or covered by Article 1 of Directive 67/548/EEC and placed on the market should therefore be notified to the Agency.

1.1. Le "MobiliPass" a pour objet l'enregistrement, en utilisant un modèle européen commun, d'un parcours européen d'apprentissage, comme défini à la section 1.2.
1.1. The "MobiliPass" is meant to record, using a common European format, a European learning pathway as defined in section 1.2.

1.3. la compatibilité des engagements et des paiements: qui a pour objet d'enregistrer l'engagement et le paiement dans les livres comptables distincts de l'organisme Sapard, généralement au moyen d'un système informatisé, et d'élaborer des récapitulatifs périodiques des dépenses et notamment les déclarations périodiques et annuelles transmises à la Commission.
1.3. accounting for commitments and payments: the objective of this function is the recording of the commitment and payment in the agency's separate books of accounts of Sapard expenditure, which will normally be in the form of an electronic data processing system, and the preparation of periodic summaries of expenditure, including the periodic and annual declarations to the Commission.

Toutefois, les biens ou services produits et consommés au cours d'une même période comptable par la même UAE locale ne font pas l'objet d'enregistrements distincts.
However, goods or services produced and consumed within the same accounting period and within the same local KAU are not separately identified.