Vertaling van "l'issue d'un réexamen " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

groupe des Amis de la présidence (Cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel (CFP) et règlement financier Omnibus) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du CFP)
Friends of the Presidency Group (MFF Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision/Omnibus financial regulation) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework)

réexamen budgétaire | réexamen du budget
budget review

réexamen au titre de l'expiration des mesures | réexamen de mesures parvenant à expiration
expiry review | expiry review investigation

Réexamen relatif à l'expiration [ Réexamen relatif à l'expiration d'une ordonnance ou des conclusions ]
Expiry Review

Formulaire de demande de réexamen du Paiement d'expérience commune [ Formulaire de demande de réexamen du PEC ]
Common Experience Payment Reconsideration Form [ CEP Reconsideration Form ]

TCCE - Avis de réexamen et réexamen
CITC - Notice of Review and Review

issues de meunerie | issues de blé | issues
millers offals | wheat by-products | offals | wheatfeed | grain offals

ventricule droit à double issue
Dextratransposition of aorta

réexamen
reperformance

réexamen de sûreté
periodic safety review | safety review

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

À l'issue du réexamen du règlement (CE) no 771/2008 de la Commission , il a été conclu qu'il convenait de modifier ce dernier à plusieurs égards.
The review of Commission Regulation (EC) No 771/2008 concluded that Regulation (EC) No 771/2008 should be amended in various respects.

(1.1) Le président peut réexaminer sa décision issue du réexamen :
(1.1) The President may re-determine any re-determination

c) un avis de la décision issue du réexamen de la révision de la détermination d’origine des produits automobiles a été donné en vertu de l’article 63 de la Loi sur les douanes.
(c) a notice of decision in respect of a further re-determination of origin has been given in respect of the automotive goods under section 63 of the Customs Act.

48.4 (1) À l’issue du réexamen, le conseil délivre un constat portant rejet ou confirmation des revendications du brevet attaqué ou, le cas échéant, versant au brevet toute modification ou nouvelle revendication jugée brevetable.
48.4 (1) On conclusion of a re-examination proceeding in respect of a claim of a patent, the re-examination board shall issue a certificate

La partie 5 du rapport repose en grande partie sur les rapports établis par les États membres à l’issue du réexamen par ceux-ci des interdictions et restrictions applicables au travail intérimaire, d’une part, et sur les informations complémentaires fournies par un certain nombre de pays à la demande de la Commission, d’autre part.
Part 5 of the report is based to a large extent on Member States’ reports on the results of the review of restrictions and prohibitions on the use of temporary agency work and on complementary information provided by a number of countries at the Commission’s request.

3. Les modalités des mises à jour effectuées à l’issue des réexamens prévus au paragraphe 2 sont communiqués à la Commission, aux conventions sur la mer régionale et à tous les autres États membres concernés dans les trois mois à compter de leur publication conformément à l’article 19, paragraphe 2.
3. Details of any updates made following the reviews provided for in paragraph 2 shall be sent to the Commission, to the Regional Sea Conventions and to any other Member States concerned within three months of their publication in accordance with Article 19(2).

À l'issue du réexamen, la Commission a proposé pour chacun des matériaux couverts par la directive des objectifs de recyclage différenciés tenant compte de leurs coûts/avantages environnementaux et économiques spécifiques.
This has lead the Commission to propose differentiated recycling targets for each of the materials covered by the directive, taking into account the different environmental and economic costs/benefits of each material.

En attendant l'issue du réexamen des systèmes de soutien appliqués dans les autres États membres, la Commission évaluera la nécessité de définir un cadre plus précis.
Pending the outcome of the review of the support schemes in other Member State, the Commission will assess the need for a more precise framework.

Les budgets consacrés à l'aide internationale s'élèveront quand même à 2,6 milliards de dollars par année. [Traduction] La situation sera revue à l'issue du réexamen que fera le ministre des Affaires étrangères.
[English] This situation will be reviewed following the re-examination by the Minister of Foreign Affairs.