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Brevet
Brevet d'invention
Côlon irritable
Diarrhée
Dyspepsie
Dysurie
Délivrance de brevet
Dépôt de brevet
Exploitation d'une invention
Flatulence
Gastrique
Hauteur inventive
Hoquet
Hyperventilation
Indice d'activité inventive
Indice de l'activité inventive
Indice des brevets d'inventions aux cours du marché
Invention anticipée
Invention biotechnologique
Invention devancée
Mictions fréquentes
Mise en oeuvre d'une invention
Niveau inventif de l'invention
Névrose cardiaque
OGM
Organisme génétiquement modifié
Organisme transgénique
Qualité inventive
Rapport des brevets d'invention aux cours du marché
Ratio des brevets d'invention aux cours du marché
Règlement sur les inventions des fonctionnaires
STFB
Spasme du pylore
Syndrome de Da Costa
Système de clearing
Système de compensation
Système de paiement
Système de règlement
Système de règlement de valeurs mobilière
Système de règlement des opérations sur titres
Système de transfert de fonds
Système de transfert de fonds entre banques
Système électronique de transfert de fonds
Toux

Vertaling van "l'invention d'un système " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
hauteur inventive | niveau inventif de l'invention | qualité inventive

level of invention


ratio des brevets d'invention aux cours du marché [ rapport des brevets d'invention aux cours du marché | coefficient des brevets d'invention aux cours du marché | indice des brevets d'inventions aux cours du marché ]

patent-to-stock-price ratio


exploitation d'une invention | mise en oeuvre d'une invention

exploitation of an invention


indice d'activité inventive | indice de l'activité inventive

secondary indicia


brevet [ brevet d'invention | délivrance de brevet | dépôt de brevet ]

patent [ issue of a patent | patent for invention ]


Règlement sur les inventions des fonctionnaires [ Règlement concernant les inventions des fonctionnaires établi en vertu de la Loi sur les inventions des fonctionnaires ]

Public Servants Inventions Regulations [ Regulations respecting public servants inventions made pursuant to the Public Servants Inventions Act ]


invention devancée [ invention anticipée ]

anticipated invention


Définition: Le patient attribue ses symptômes au trouble somatique d'un système ou d'un organe innervé et contrôlé, en grande partie ou entièrement, par le système neurovégétatif: système cardio-vasculaire, gastro-intestinal, respiratoire, et urogénital. Les symptômes sont habituellement de deux types, aucun des deux n'évoquant un trouble somatique de l'organe ou du système concerné. Le premier type concerne des plaintes en rapport avec des signes objectifs d'un hyperfonctionnement neurovégétatif, par exemple des palpitations, une transpiration, des bouffées de chaleur ou de froid, des tremblements, ainsi que des manifestations traduisan ...[+++]

Definition: Symptoms are presented by the patient as if they were due to a physical disorder of a system or organ that is largely or completely under autonomic innervation and control, i.e. the cardiovascular, gastrointestinal, respiratory and urogenital systems. The symptoms are usually of two types, neither of which indicates a physical disorder of the organ or system concerned. First, there are complaints based upon objective signs of ...[+++]


système de paiement [ STFB | système de clearing | système de compensation | système de règlement | système de règlement des opérations sur titres | système de règlement de valeurs mobilière | système de transfert de fonds | système de transfert de fonds entre banques | système électronique de transfert de fonds ]

payment system [ clearing and settlement system | EFTS | electronic funds transfer system | FTS | funds transfer system | IFTS | interbank funds transfer system | payment and settlement system | securities settlement system | electronic funds transfer(UNBIS) ]


organisme génétiquement modifié [ invention biotechnologique | OGM | organisme transgénique ]

genetically modified organism [ biotechnological invention | genetically altered organism | GMO | transgenic organism ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Dans le domaine de la propriété intellectuelle, l'accent est mis sur trois propositions législatives importantes - le brevet communautaire, la directive sur la brevetabilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur et la directive sur l'exercice des droits de propriété intellectuelle - qui visent, de différentes manières, à assurer que le système reste pertinent pour les besoins de l'industrie et des consommateurs.

In the field of intellectual property, the focus is on three important legislative proposals - the Community Patent, the Directive on the patentability of computer-implemented inventions and the Directive on the enforcement of intellectual property rights - which aim in different ways to ensure that the system remains relevant to the needs of industry and consumers.


Par conséquent, il nous faudrait inventer un système d’harmonisation vers le haut des droits sociaux et des niveaux de protection sociale, de telle sorte qu’il n’y ait plus cette concurrence acharnée entre les salariés, organisée par les entreprises et nos institutions elles-mêmes.

Consequently, we should invent a system of upwards harmonisation in terms of social rights and levels of social protection, so that there is no more of this fierce competition between employees, engineered by businesses and our institutions themselves.


- (IT) Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs, le groupe des Verts/ALE est favorable à ce que ces thèmes fassent partie de la procédure communautaire depuis que le traité de Maastricht a inventé le système des piliers qui, en théorie, ne devait être que temporaire, mais qui, en réalité, s’est avéré être assez définitif.

– (IT) Mr President, ladies and gentlemen, the Group of the Greens/European Free Alliance has been in favour of these topics becoming part of Community procedure ever since the Treaty of Maastricht invented the pillar system, which in theory was only meant to be temporary but in reality has proved to be fairly definitive.


Les bases de données permettant de consulter la jurisprudence de divers États membres — dont les bases susmentionnées ne représentent que quelques exemples — soit inventent leur propre système d'identification, soit réutilisent un ou plusieurs systèmes nationaux de numérotation.

Databases designed to query case law from various Member States — of which the abovementioned are just a few examples — sometimes invent their own identification system, and sometimes re-use one or more of the national numbering systems.


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À l'heure actuelle, les PME participent activement au système européen des brevets se rapportant aux inventions mises en œuvre par ordinateur, au point de constituer la majorité des demandeurs de brevets relatifs à ces inventions.

Currently, SMEs participate actively in Europe’s CII patents system. Indeed, SMEs represent the majority of applicants for CII patents.


inventer un système de trafic aérien capable de gérer un volume annuel de 16 millions de vols avec des aéroports opérationnels 24 heures sur 24 et offrant un confort accru aux passagers.

devise an air traffic control system capable of managing 16 million flights a year, with airports operational 24 hours a day, and offering passengers greater comfort.


c) à dégager le plus rapidement possible un accord sur l'adoption du brevet communautaire, compte tenu que le brevetage des inventions de NN en Europe connaît une croissance plus lente que dans d'autres régions du monde, et à mesurer pleinement l'importance d'une harmonisation mondiale des demandes de brevets NN en vue d'un système de brevetage mondial plus efficace15.

c) To reach agreement as soon as possible on the adoption of the Community patent, noting that patenting of NN inventions in Europe develops slowly compared to other world regions, and to take into due account the importance of globally harmonising the treatment of NN patent applications with a view to a more efficient global patenting system[15].


si des difficultés sont apparues dans la relation entre la protection par brevet des inventions mises en œuvre par ordinateur et la protection des programmes d'ordinateur par le droit d'auteur, prévue par la directive 91/250/CEE, et si des abus du système de brevet se sont produits en rapport avec les inventions mises en œuvre par ordinateur;

whether difficulties have been experienced in respect of the relationship between the protection by patent of computer-implemented inventions and the protection by copyright of computer programs as provided for in Directive 91/250/EEC, and whether any abuse of the patent system has occurred in relation to computer-implemented inventions;


Il devra de toute manière y avoir du changement, le changement implique une période de transition car il n'est pas possible d'inventer un système, quel qu'il soit, apte à nous faire passer d'un système à un autre en un week-end.

Change will have to come in any case, change would imply a transition period because there is no possibility of any system being invented that could enable us to move from one Friday to the next Monday from one system to another.


La création d’un tel brevet permettrait une réduction substantielle des coûts de brevetage (notamment ceux liés à la traduction et au dépôt), une protection simplifiée des inventions pour tout le territoire européen grâce à une procédure unique et l'établissement d'un système unique et centralisé des litiges.

The creation of such a patent could enable a substantial reduction in patenting costs (in particular those relating to translation and filing), simplified protection of inventions throughout the European territory as the result of one single procedure, and the establishment of a single centralised system of litigation.


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