Vertaling van "l'intrant en question " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

intrant de l'appareil productif | intrant de production | intrant du système de production
product input | production input

milieu de production à apport d'intrants faible | milieu de production à faible apport d'intrants | milieu de production à faible utilisation d'intrants
low-input production environment

crédit de taxe sur les intrants [ CTI | crédit de taxe sur intrants | crédit pour TPS sur intrants ]
input tax credit [ ITC | GST input tax credit ]

agriculture à faibles intrants [ agriculture à faible niveau d'intrants | agriculture à faible consommation d'intrants | agriculture à faible consommation ]
low-input agriculture [ low input agriculture ]

Règlement sur les renseignements nécessaires à une demande de crédit de taxe sur les intrants (TPS/TVH) [ Règlement sur les renseignements nécessaires à une demande de crédit de taxe sur les intrants | Règlement concernant les renseignements à obtenir pour produire une déclaration contenant une demande de crédit de taxe sur les intrants ]
Input Tax Credit Information (GST/HST) Regulations [ Input Tax Credit Information Regulations | Regulations prescribing the information that a registrant is to obtain before filing a return in which an input tax credit is claimed ]

milieu de production à apport d'intrants moyen | milieu de production à moyen apport d'intrants
medium-input production environment

quantité d'intrants standard | quantité standard d'intrants | nombre standard d'unités d'un facteur
standard input

analyse intersectorielle | analyse intrant-extrant | analyse d'intrant-extrant | analyse des entrées et des sorties
input-output analysis

foire aux questions | FAQ | fichier FAQ | fichier de questions répétitives | fichier des questions courantes | questions fréquentes | questions courantes | questions les plus fréquemment posées | questions fréquemment posées | questions les plus souvent posées
Frequently Asked Questions file | FAQ | Frequently Asked Questions | FAQ file | FAQs file | list of FAQs

foire aux questions | fichier des questions courantes | questions courantes | questions fréquentes [ FAQ ]
frequently asked questions file | frequently asked questions | FAQ file [ FAQ ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La conception et l’utilisation des instruments servant à la concrétisation des différents objectifs, tant au niveau national qu’au niveau de l’UE, ne doivent pas conduire à des distorsions des prix qui impliquent des hausses disproportionnées des tarifs applicables aux intrants en question.
The design and implementation of policy instruments for different objectives both at EU and national levels must not result in price distortions that imply disproportionately higher relative prices for these inputs.

En 2005, la Commission a continué d'orienter son action des questions relatives aux intrants vers les questions relatives aux résultats et à l’incidence, ces dernières intervenant dans le processus d’octroi de l’aide.
In 2005 the Commission continued to shift its focus from input to outcome and impact issues as they affect the process of delivering aid.

Nous considérons la valeur d'un intrant pour le total des intrants pour cette année, la part que cela représentait l'an dernier, puis nous établissons une moyenne des deux et nous nous servons du résultat pour pondérer le taux de croissance de l'intrant en question.
We look at the value share of an input in total inputs this year, the same value share last year, take an average of the two, and then use that as a weight for the growth rate of this particular input.

Il est important qu'il existe un système ou une procédure de vérification, car cela permet aux pouvoirs publics du pays exportateur de faire en sorte et de démontrer que la quantité d'intrants pour laquelle la ristourne est demandée ne dépasse pas la quantité de produits analogues exportés, sous quelque forme que ce soit, et que la ristourne des impositions à l'importation ne dépasse pas le montant perçu initialement sur les intrants importés en question.
The existence of a verification system or procedure is important because it enables the government of the exporting country to ensure and demonstrate that the quantity of inputs for which drawback is claimed does not exceed the quantity of similar products exported, in whatever form, and that there is no drawback of import charges in excess of those originally levied on the imported inputs in question.

Outre les raisons qui expliquent pourquoi le prix des intrants est ainsi élevé, le comité s'attache particulièrement à la question du prix des intrants canadiens par rapport aux prix courants des intrants aux États-Unis.
In addition to the reasons behind these high input prices, the committee is paying particular attention to the Canadian input prices relative to the prevailing prices in the United States.

La quantité d'intrants utilisés pour l'année en question, divisée par la quantité d'intrants utilisée l'année précédente vous donne un plus le taux de croissance des intrants.
The amount of input used this year divided by the amount of input used last year gives you one plus the growth rate of inputs.

Le concept d’EoI devrait, lorsque cela est proportionné, être appliqué au(x) niveau(x) le(s) plus approprié(s) de la chaîne de valeur aux intrants de gros que l’opérateur PSM fournit à ses propres entreprises en aval, telles que sa branche de détail, à moins que l’ARN, après consultation des demandeurs d’accès tiers, n’ait obtenu la preuve qu’il n’existe aucune demande raisonnable pour l’intrant de gros en question.
Where proportionate, EoI should be applied at the most appropriate level(s) in the value chain to those wholesale inputs which the SMP operator provides to its own downstream businesses, for example its retail arm, unless it can be demonstrated to the NRA, having sought the views of third-party access seekers, that there is no reasonable demand for the wholesale input in question.

Il est important qu’il existe un système ou une procédure de vérification, car cela permet aux pouvoirs publics du pays exportateur de faire en sorte et de démontrer que la quantité d’intrants pour laquelle la ristourne est demandée ne dépasse pas la quantité de produits analogues exportés, sous quelque forme que ce soit, et que la ristourne des impositions à l’importation ne dépasse pas le montant perçu initialement sur les intrants importés en question.
The existence of a verification system or procedure is important because it enables the government of the exporting country to ensure and demonstrate that the quantity of inputs for which drawback is claimed does not exceed the quantity of similar products exported, in whatever form, and that there is not drawback of import charges in excess of those originally levied on the imported inputs in question.

Les Etats membres seraient toutefois libres de faire porter tout ou partie de la taxe sur les intrants en appliquant pleinement le principe de l'origine, sans ajustements fiscaux à la frontière pour cette partie de la taxe ; - au niveau bilatéral, des contacts devraient être établis avec les pays tiers concernés dans le but de trouver une solution qui serait acceptable d'un point de vue technique et juridique et qui permettrait aux Etats membres de recourir davantage à un système de taxation des intrants, en tenant compte de la question des recettes des Etats membres. 8. Taxation des énergies renouvelables La Présidence estime que, pour protéger l'environnement en encourageant le recours à des énergies de remplacement, les Etats membres pourraient, sans préjudice de la taxation de l'électricité produite à partir de sources renouvelables, appliquer des exonérations fondées sur celles que la Commission propose pour l'énergie provenant de sources renouvelables.
Member States who want to apply the tax, or part of it, on an input basis with full application of the origin principle and no compensatory border adjustments for that part would, however, be allowed to do so; - on a bilateral basis, contacts should be established with relevant third countries in order to find a technically and legally acceptable solution allowing the Member States to switch to a greater use of input tax taking into account the question of revenue for Member States. 8. Taxation of renewable energy The Presidency considers that in order to protect the environment by promoting the use of alternative energy sources, Member States should be allowed, without prejudice to the taxation of electricity generated from renewable sources, to apply exemptions based on those proposed by the Commission for energy from renewable sources.

M. Roy : Il nous faudrait beaucoup plus de temps pour répondre à cette question passionnante à savoir quelle est la nature de la conversation que nous avons au pays entre citoyens, comparativement à la conversation que les Américains ont entre eux et quels sont les intrants publics et les intrants politiques, notamment des gouvernements.
Mr. Roy: We would need much more time to respond to that passionate question which revolves around the nature of the debate Canadians are having, as compared to the debate Americans are having, something which also involves public and political input, including that of government.