Vertaling van "l'information tienne " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Choix ou révocation d'un choix afin que l'entrepreneur d'une coentreprise tienne compte de la TPS/TVH [ Choix d'une coentreprise - Choix visant la déclaration de la TPS par une entreprise ]
Election or Revocation of an Election to Have the Joint Venture Operator Account for GST/HST [ Joint Venture Election - Election to Have Joint Venture Operator Account for GST ]

Formulaire abrégé de choix ou de révocation d'un choix afin que l'entrepreneur d'une coentreprise tienne compte de la TPS/TVH
Streamlined Election or Revocation of an Election to Have the Joint Venture Operator Account for GST/HST

Loi d'harmonisation n° 1 du droit fédéral avec le droit civil [ Loi n° 1 visant à harmoniser le droit fédéral avec le droit civil de la province de Québec et modifiant certaines lois pour que chaque version linguistique tienne compte du droit civil et de la common law ]
Federal Law - Civil Law Harmonization Act No. 1 [ An Act to harmonize federal law with the civil law of the Province of Quebec and to amend certain Acts in order to ensure that each language version takes into account the common law and the civil law ]

Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.
Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.

Définition: Syndrome dominé par une altération de la mémoire, récente et ancienne, avec conservation de la mémoire immédiate, par une réduction de la capacité à apprendre des informations nouvelles et par une désorientation temporelle. Il peut y avoir une confabulation marquée, mais la perception et les autres fonctions cognitives, y compris l'intelligence, sont habituellement intactes. Le pronostic dépend de l'évolution de la lésion sous-jacente. | Psychose ou syndrome de Korsakov non alcoolique
Definition: A syndrome of prominent impairment of recent and remote memory while immediate recall is preserved, with reduced ability to learn new material and disorientation in time. Confabulation may be a marked feature, but perception and other cognitive functions, including the intellect, are usually intact. The prognosis depends on the course of the underlying lesion. | Korsakov's psychosis or syndrome, nonalcoholic

informer les professionnels de la santé sur les résultats des tests de gaz sanguins artériels
Reporting arterial blood gas result

système d’information de la banque du sang
Blood bank information system

système d’information de chevet
Bedside information system

concepteur de systèmes d'information | conceptrice de systèmes d'information | concepteur de système d'information | conceptrice de système d'information | concepteur de systèmes | conceptrice de systèmes | concepteur de système | conceptrice de système | architecte de systèmes d'information | architecte de système d'information | architecte de système | architecte système | urbaniste des systèmes d'information | architecte fonctionnel de systèmes d'information | architecte fonctionnelle de systèmes d'information
information system architect | system architect | information system designer | system designer

responsable des technologies de l'information | responsable des TI | responsable TI | directeur des technologies de l'information | directrice des technologies de l'information | chef de l'information | CI | chef des systèmes d'information | CSI | responsable des systèmes d'information | RSI | directeur de l'information | directrice de l'information | dirigeant principal de l'information | DPI | dirigeante principale de l'information | DPI
chief information officer | CIO

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Il convient également que le demandeur tienne compte des informations scientifiques que la demande doit contenir sur l’évaluation des risques pour l’environnement présentés par les OGM ou les denrées alimentaires ou aliments pour animaux consistant en OGM ou en contenant – informations énoncées à l’annexe II (principes applicables à l’évaluation des risques pour l’environnement) de la directive 2001/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 mars 2001 relative à la dissémination volontaire d’organismes génétiquement modifiés dans l’environnement et abrogeant la directive 90/220/CEE du Conseil –, ainsi que du document d’orientation applicable publié par l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) à cet égard.
The applicant should also take into consideration the scientific information to be provided in the application as regards the environmental risk assessment of GMOs or food and feed containing or consisting of GMOs, as set out in the principles for the environmental risk assessment in Annex II to Directive 2001/18/EC of the European Parliament and of the Council of 12 March 2001 on the deliberate release into the environment of genetically modified organisms and repealing Council Directive 90/220/EEC , as well as the applicable guidance published by the European Food Safety Authority (EFSA) in this regard.

D'autres types d'informations à destination des consommateurs et de promotion des étiquettes de produits sont cependant très efficaces au niveau national, régional ou local lorsque l'information peut être présentée d'une façon qui tienne compte de la langue et de la culture.
Other types of consumer information and the promotion of product labels, however, are most effective at national, regional or local level where the information can be presented in a way that is culturally and linguistically sensitive.

Les États membres veillent à ce que toute transmission d'informations statistiques confidentielles au MES conformément au paragraphe 4 bis tienne compte de toutes les mesures réglementaires, administratives, techniques et organisationnelles nécessaires pour assurer la protection physique et logique des informations statistiques confidentielles».
The Member States shall ensure that any confidential statistical information which is transmitted to the ESM in accordance with paragraph 4a is subject to all necessary regulatory, administrative, technical and organisational measures to ensure the physical and logical protection of confidential statistical information.‘

Les États membres veillent à ce que toute transmission d'informations statistiques confidentielles au Mécanisme européen de stabilité conformément au paragraphe 4 bis tienne compte de toutes les mesures réglementaires, administratives, techniques et organisationnelles nécessaires pour assurer la protection physique et logique des informations statistiques confidentielles".
The Member States shall ensure that any confidential statistical information which is transmitted to the ESM in accordance with paragraph 4a is subject to all necessary regulatory, administrative, technical and organisational measures to ensure the physical and logical protection of confidential statistical information".

La Commission devrait fixer un délai approprié pour ce faire, qui tienne dûment compte aussi de la nécessité de respecter les délais fixés pour l'adoption par la Commission de son acte d'exécution, et de facteurs tels que la complexité des informations demandées et la facilité d'accès aux informations.
The Commission should set an appropriate time limit for so doing which, having due regard also to the need to meet the deadlines set for the Commission's adoption of its implementing act, should take into account factors such as the complexity of the information requested and whether the information is readily accessible.

Afin de tenir compte des émissions de gaz à effet de serre supplémentaires qui n’ont pas été prises en considération dans les données utilisées pour déterminer les valeurs des référentiels pour certaines installations, en particulier des émissions de méthane, et de veiller à ce que l’allocation de quotas d’émission gratuits sur la base du référentiel de produit tienne compte des performances sur le plan des émissions de gaz à effet de serre et n’encourage pas l’accroissement des émissions, les différents points de données correspondant aux installations sur la courbe du référentiel relatif à l’acide nitrique ont été corrigés sur la base des informations relatives à la valeur moyenne de ces émissions fournies par l’industrie et des informations provenant des BREF.
In order to take account of additional greenhouse gas emissions not reflected in the data for determining the benchmark values for some installations, in particular methane emissions, and to ensure that the allocation of free emission allowances on the basis of the product benchmark takes into account the greenhouse gas efficiency of the processes and does not provide incentives to increase emissions, the individual data points of the installations on the benchmark curve for nitric acid have been corrected on the basis of information on the average of these emissions provided by industry and of information derived from the BREF.

8. est d'avis que, au nom de la sécurité juridique et de la transparence des relations internationales, les particuliers et les États non membres doivent être correctement informés des matières qui relèvent de la compétence des États membres et de celles qui relèvent de l'Union, le cas échéant au moyen d’une déclaration de compétence adjointe au traité d’adhésion; insiste, dans ce contexte, sur la nécessité de mettre en place un mécanisme d’information qui tienne compte du caractère évolutif de la répartition des compétences entre l’Union et ses États membres;
8. Is of the opinion that, in the interests of legal certainty and transparency in international relations, individuals and non-Member States must be correctly informed as to which matters fall within the sphere of competence of the Member States and which within that of the European Union, if need be by means of a declaration of competence appended to the accession treaty; stresses, in this context, the need to establish an information mechanism that takes account of future developments in the distribution of powers between the European Union and its Member States;

Les conditions que doit respecter l'information adressée par les entreprises d'investissement à des clients et à des clients potentiels pour être correcte, claire et non trompeuse doivent s'appliquer aux communications destinées aux clients de détail d'une manière appropriée et proportionnée qui tienne compte, par exemple, des moyens de communication et de la nature de l'information que la communication est censée fournir aux clients ou aux clients potentiels.
The conditions with which information addressed by investment firms to clients and potential clients must comply in order to be fair, clear and not misleading should apply to communications intended for retail clients in a way that is appropriate and proportionate, taking into account, for example, the means of communication, and the information that the communication is intended to convey to the clients or potential clients.

58. demande que le droit proposé d'accès du public aux informations relatives aux substances soit organisé de telle sorte qu'il tienne compte du besoin d'information des consommateurs et du besoin de protection des fabricants en matière d'informations confidentielles;
58. Insists that the proposed right of public access to information about substances must be so structured as to reflect both consumers' needs for information and producers' needs for protection of confidential information;

La Commission entend veiller à ce que le développement de la société de l'information tienne pleinement compte des besoins des handicapés.
The Commission intends to ensure that development of the information society takes full account of the needs of the disabled.