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Cokerie à deux produits
Fournir des informations sur des produits financiers
Fournir des informations sur les produits d'antiquité
Le tambour Wemco est un appareil à deux produits
Responsable des produits de TIC
Responsable des produits informatiques
Tout sur le logement liste des produits d'information
Une question à deux volets
Zone de contact de deux produits

Vertaling van "l'information produit deux " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Une question à deux volets: Comment améliorer le droit d'accès à l'information tout en renforçant les mesures de protection des renseignements personnels [ Une question à deux volets | Rapport du Comité permanent de la Justice et du Solliciteur général sur l'examen de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels ]

Open and Shut: Enhancing the right to know and the right to privacy [ Open and Shut | Report of the Standing Committee on Justice and Solicitor General on the Review of the Access to Information Act and the Privacy Act ]


chef de produits de technologie de l'information et de la communication | responsable des produits de TIC | cheffe de produits de technologie de l'information et de la communication | responsable des produits informatiques

ICT product managers | IT products manager | ICT product manager | IT product manager




le tambour Wemco est un appareil à deux produits

the Wemco drum is a two-product separator


en raison de l'identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent

because of the identity or similarity of the goods or services covered by the trade marks


Bureau d'information des consommateurs sur la taxe sur les produits et services [ Gouvernement du Canada Bureau d'information des consommateurs sur la taxe sur les produits et services ]

Goods and Services Tax Consumer Information Office [ Government of Canada Goods and Services Tax Consumer Information Office ]


Tout sur le logement: liste des produits d'information [ Tout sur le logement: liste des produits d'information: livres, guides, vidéos, et plus: connaissances pour tous ]

All About Housing: Information Products Catalogue [ All About Housing: Information Products Catalogue: Books, Guides, Videos and More: Know-How Everyone Can Use ]




fournir des informations sur les produits d'antiquité

arrange information related to antique items | provide information related to an antique item | provide information related to antique items | providing information related to an antique item


fournir des informations sur des produits financiers

give financial information | provide economic information | provide banking information | provide financial product information
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Lorsqu'un plan d'investigation pédiatrique approuvé a abouti à l'autorisation d'une indication pédiatrique pour un produit déjà mis sur le marché pour d'autres indications, il y a lieu de faire obligation au titulaire de l'autorisation de mettre le produit sur le marché en tenant compte des informations pédiatriques dans les deux ans suivant la date d'approbation de l'indication.

When an agreed paediatric investigation plan has led to the authorisation of a paediatric indication for a product already marketed for other indications, the marketing authorisation holder should be obliged to place the product on the market, taking into account the paediatric information, within two years of the date of approval of the indication.


du passé récent: il est possible, dans certains cas, de tirer des éléments d'information des variations des prix qui se seraient produites récemment sur le marché en termes, par exemple, de substitution entre deux produits ou de réaction de la part des clients.

the recent past: in certain cases it is possible to analyse evidence relating to recent price variations, for example in terms of substitution between two products or in terms of the customer response.


Dans sa communication d'avril 2009 sur les produits d'investissement de détail "conditionnés" (les PRIP, pour Packaged Retail Investment Products), la Commission mentionnait deux domaines à approfondir: les règles applicables aux ventes, et les règles applicables aux informations sur les produits.

In its communication of April 2009 on Packaged Retail Investment Products (PRIPs), the Commission noted two areas of further work: rules applying to sales, and rules on product disclosures.


1. Dans le cas d'un produit biocide déjà autorisé en vertu de l'article 15, de l'article 25 ou de l'article 28, et lorsque toutes les périodes de protection des informations prévues par l'article 49 ont expiré, l'autorité compétente réceptrice ou l'Agence peut accepter qu'un demandeur ultérieur d'une autorisation se réfère aux informations fournies par le premier demandeur et lorsque les périodes de protection des informations prévues par l'artic ...[+++]

1. In the case of a biocidal product which has already been authorised in accordance with Articles 15, 25 or 28, and where all periods of protection of information according to Article 49 have expired, the receiving competent authority or the Agency may agree that a subsequent applicant for authorisation may refer to data provided by the first applicant, and if the periods of protection of information according to Article 49 have n ...[+++]


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1. Dans le cas d'un produit biocide déjà autorisé en vertu de l'article 15, de l'article 25 ou de l'article 28, et lorsque toutes les périodes de protection des informations prévues par l'article 49 ont expiré, l'autorité compétente réceptrice ou l'Agence peut accepter qu'un demandeur ultérieur d'une autorisation se réfère aux informations fournies par le premier demandeur et lorsque les périodes de protection des informations prévues par l'artic ...[+++]

1. In the case of a biocidal product which has already been authorised in accordance with Articles 15, 25 or 28, and where all periods of protection of information according to Article 49 have expired, the receiving competent authority or the Agency may agree that a subsequent applicant for authorisation may refer to data provided by the first applicant, and if the periods of protection of information according to Article 49 have n ...[+++]


Tous les deux ans, la Commission devrait présenter au Parlement européen un rapport comportant, pour l'Union européenne et pour chacun des États membres séparément, des informations détaillées sur l'adoption des mesures d'exécution ainsi que sur les informations uniformes relatives aux produits.

The Commission should, every two years, submit to the European Parliament a report, covering the EU and each Member State separately, containing detailed information on the adoption of the implementing measures, as well as standard product information.


Ils font rapport, le 31 décembre 2017 au plus tard, puis tous les deux ans, sur les mesures qu'ils ont prises s'ils n'ont pas fourni d'informations équivalentes sur la fiabilité et la protection contre la fraude dans leurs rapports sur les progrès réalisés dans la promotion et l'utilisation d'énergie produite à partir de sources renouvelables établis conformément à l'article 22, paragraphe 1, point d).

Member States shall by 31 December 2017, and every two years thereafter, report on the measures they have taken if they have not provided equivalent information on reliability and protection against fraud in their reports on progress in the promotion and use of energy from renewable sources drawn up in accordance with Article 22(1)(d).


Autre point, l’information aussi aux consommateurs et aux PME, deux maillons essentiels de la chaîne économique qui ont un rôle crucial dans la diffusion sur le marché de ces produits écologiques, des consommateurs informés sur les performances environnementales des produits, des PME qu’il s’agit d’aider financièrement et techniquement à fabriquer ces produits qui doivent être plus écologiques.

A further point: information should also be given to consumers and SMEs, two essential links in the economic chain, which have a crucial role to play in distributing these ecological products on the market. Consumers should be informed about the environmental performance of the products, and SMEs should be given financial and technical help to manufacture these more environmentally friendly products.


5. Lorsque le contrat porte sur des graines de navette, de colza, de tournesol ou des fèves de soja relevant des codes NC 1205 10 90, 1205 90 00, 1206 00 91, 1206 00 99 ou 1201 00 90, le demandeur veille à ce que le contrat spécifie, outre les informations visées au paragraphe 2, la quantité totale prévisible de sous-produits et la quantité prévisible de sous-produits destinés à des fins autres que la consommation humaine ou animale, exprimée dans les deux cas par e ...[+++]

5. Where contracts relate to rapeseed, colza seed, sunflower seed or soya beans covered by CN codes 1205 10 90, 1205 90 00, 1206 00 91, 1206 00 99 or 1201 00 90, applicants shall ensure that, in addition to the information required under paragraph 2, they specify the total forecast quantity of by-products intended for uses other than human or animal consumption, expressed by species in both cases.


Elle prévoit deux procédures d'information, l'une dans le domaine des normes (spécifications techniques volontaires) et l'autre dans celui des réglementations techniques (spécifications techniques obligatoires) relatives aux produits industriels, agricoles et de la pêche.

It provides for two information procedures, one for standards (voluntary technical specifications) and the other for technical regulations (obligatory technical specifications) on industrial, agricultural and fishing products.




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l'information produit deux ->

Date index: 2025-09-28
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