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Charges incorporables
Charges non incorporables
Conditions préalables d'incorporation
Coûts incorporables
Coûts non incorporables
Doctrine de l'incorporation par renvoi
Dérivé incorporé
Dérivé intégré
Examen d'incorporation dans l'armée
Frais incorporables
Frais non incorporables
Incorporation de réserves
Incorporation de réserves et de bénéfices
Incorporation des réserves disponibles
Incorporation dynamique
Incorporation par renvoi à caractère dynamique
Incorporation à caractère dynamique
Instrument dérivé incorporé
Instrument dérivé intégré
Principe de l'incorporation par renvoi
Produit dérivé incorporé
Produit dérivé intégré

Traduction de «l'incorporation de conditions » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
conditions préalables d'incorporation

prerequisites to incorporation


Examen d'incorporation dans l'are

Examination for recruitment to armed forces


coûts non incorporables | frais non incorporables | charges non incorporables

period costs


coûts incorporables | frais incorporables | charges incorporables

product costs | inventoriable costs


incorporation de réserves et de bénéfices | incorporation de réserves | incorporation des réserves disponibles

capitalisation of profits and reserves | capitalization | capitalization of available reserves


dérivé incorporé [ dérivé intégré | produit dérivé incorporé | produit dérivé intégré | instrument dérivé incorporé | instrument dérivé intégré ]

embedded derivative [ embedded derivative instrument ]


incorporation à caractère dynamique [ incorporation dynamique | incorporation par renvoi à caractère dynamique ]

ambulatory incorporation [ ambulatory incorporation by reference ]


doctrine de l'incorporation par renvoi | principe de l'incorporation par renvoi

doctrine of incorporation by reference


Définition: Trouble caractérisé par la survenue d'une idée délirante unique ou d'un ensemble d'idées délirantes apparentées, habituellement persistantes, parfois durant toute la vie. Le contenu de l'idée ou des idées délirantes est très variable. La présence d'hallucinations auditives (voix) manifestes et persistantes, de symptômes schizophréniques tels que des idées délirantes d'influence ou un émoussement net des affects, ou la mise en évidence d'une affection cérébrale, sont incompatibles avec le diagnostic. Toutefois, la présence d'hallucinations auditives, en particulier chez les sujets âgés, survenant de façon irrégulière ou transitoire, ne permet pas d'éliminer ce diagnostic, à condition ...[+++]

Definition: A disorder characterized by the development either of a single delusion or of a set of related delusions that are usually persistent and sometimes lifelong. The content of the delusion or delusions is very variable. Clear and persistent auditory hallucinations (voices), schizophrenic symptoms such as delusions of control and marked blunting of affect, and definite evidence of brain disease are all incompatible with this diagnosis. However, the presence of occasional or transitory auditory hallucinations, particularly in el ...[+++]


Définition: Utilisation d'objets inanimés comme stimulus de l'excitation et de la satisfaction sexuelle. De nombreux fétiches sont des prolongements du corps, comme des vêtements ou des chaussures. D'autres exemples courants concernent une texture particulière comme le caoutchouc, le plastique ou le cuir. Les objets fétiches varient dans leur importance d'un individu à l'autre. Dans certains cas, ils servent simplement à renforcer l'excitation sexuelle, atteinte par ailleurs dans des conditions normales (par exemple le fait d'avoir un partenaire qui porte un vêtement particulier).

Definition: Reliance on some non-living object as a stimulus for sexual arousal and sexual gratification. Many fetishes are extensions of the human body, such as articles of clothing or footwear. Other common examples are characterized by some particular texture such as rubber, plastic or leather. Fetish objects vary in their importance to the individual. In some cases they simply serve to enhance sexual excitement achieved in ordinary ways (e.g. having the partner wear a particular garment).
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le nouveau prospectus de base inclut ou incorpore par référence la forme des conditions définitives du prospectus de base initial et renvoie aux conditions définitives pertinentes pour l’offre qui se poursuit.

The succeeding base prospectus shall include or incorporate by reference the form of the final terms from the initial base prospectus and refer to the final terms that are relevant for the continuing offer.


Toutefois, des articles non originaires peuvent être incorporés, à condition que leur valeur totale n’excède pas 15 % du prix départ usine de l’assortiment

However, non-originating articles may be incorporated, provided that their total value does not exceed 15 % of the ex-works price of the set


10. Les parties à tout contrat d’usage en commun pourront incorporer dans ce contrat des termes et conditions les liant entre elles et régissant leurs responsabilités les unes envers les autres, ou envers des tiers auxquels un tel usage en commun pourrait porter atteinte, et chaque fois qu’un tel contrat renferme de tels termes et conditions, nonobstant les dispositions du Règlement sur la prévention des étincelles électriques, toute responsabilité quant aux dommages et/ou aux préjudices résultant de l’usage en commun de poteaux et d’installations en vert ...[+++]

10. The parties to any such agreement for joint use may embody therein such terms and conditions governing, as between themselves, their respective liability to each other, or to third parties who may be affected by such joint use, and where any such agreement so provides, then notwithstanding the Electric Sparks Prevention Regulations, all liability for damages and/or injuries arising out of the joint use of poles and facilities in pursuance of such agreement shall, as between the parties thereto, be governed by the terms and provisions of said agreement, so far as they extend thereto.


10. Les parties à tout contrat d’usage en commun pourront incorporer dans ce contrat des termes et conditions les liant entre elles et régissant leurs responsabilités les unes envers les autres, ou envers des tiers auxquels un tel usage en commun pourrait porter atteinte, et chaque fois qu’un tel contrat renferme de tels termes et conditions, nonobstant les dispositions du Règlement sur la prévention des étincelles électriques, toute responsabilité quant aux dommages et/ou aux préjudices résultant de l’usage en commun de poteaux et d’installations en vert ...[+++]

10. The parties to any such agreement for joint use may embody therein such terms and conditions governing, as between themselves, their respective liability to each other, or to third parties who may be affected by such joint use, and where any such agreement so provides, then notwithstanding the Electric Sparks Prevention Regulations, all liability for damages and/or injuries arising out of the joint use of poles and facilities in pursuance of such agreement shall, as between the parties thereto, be governed by the terms and provisions of said agreement, so far as they extend thereto.


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Le troisième critère exige qu’en cas d’incorporation de la substance dans un article, la substance soit incorporée de manière à ce qu’aucune exposition ne puisse avoir lieu, qu’elle ne soit pas rejetée pendant la durée de son cycle de vie et qu’elle soit traitée conformément à des conditions strictement contrôlées à tous les stades de fabrication et de production.

The third criterion requires that where the substance is incorporated in an article, the substance is incorporated in such a way that no exposure can take place and the substance is not released during its life cycle and is handled under strictly controlled conditions during all manufacturing and production stages.


Il s'ensuit que, si un produit qui a acquis le caractère originaire en remplissant les conditions fixées dans l'appendice II est mis en oeuvre dans la fabrication d'un autre produit, les conditions applicables au produit dans lequel il est incorporé ne lui sont pas applicables et il n'est pas tenu compte des matières non originaires qui peuvent avoir été mises en oeuvre dans sa fabrication.

Accordingly, it follows that if a product, which has acquired originating status by fulfilling the conditions set out in Appendix II is used in the manufacture of another product, the conditions applicable to the resulting product do not apply to the incorporated product, and no account shall be taken of the non-originating materials which may have been used in its manufacture.


Il s'ensuit que, si un produit qui a acquis le caractère originaire en remplissant les conditions fixées dans la liste pour ce même produit est mis en oeuvre dans la fabrication d'un autre produit, les conditions applicables au produit dans lequel il est incorporé ne lui sont pas applicables, et il n'est pas tenu compte des matières non originaires qui peuvent avoir été mises en oeuvre dans sa fabrication.

Accordingly, it follows that if a product, which has acquired originating status by fulfilling the conditions set out in the list is used in the manufacture of another product, the conditions applicable to the product in which it is incorporated do not apply to it, and no account shall be taken of the non-originating materials which may have been used in its manufacture.


D'après la Commission, l'aide devrait comporter les éléments principaux suivants : - à octroyer sous forme d'une prime d'incorporation fixée au préalable selon la procédure du Comité de gestion; - le niveau de cette prime doit être assez élevé que pour rendre l'utilisation des céréales attractive par rapport aux produits concurrents des céréales; - la prime ne peut être octroyée qu'aux quantités additionnelles à celles utilisées au cours d'une période de référence; - la prime s'appliquera à toutes les céréales afin d'assurer un système controlable; - la prime doit être octroyée à tous ceux utilisant des céréales additionnelles dans le secteur ...[+++]

The principal features were to be the following: - aid would be granted in the form of a premium fixed in advance in accordance with the Management Committee procedure; - the premium would have to be high enough to encourage the use of cereals in preference to substitute products; - the premium would be granted only in respect of quantities in excess of those used during a reference period; - the premium would apply to all cereals in order to guarantee a system which could be monitored; - the premium would have to be granted to all users of cereals in feed in excess of the above-mentioned quantity on the understanding, however, that ...[+++]


Ils ont adopté une résolution énonçant les mêmes conditions, et le ministre a incorporé ces conditions dans le texte du projet de loi que vous avez devant vous aujourd'hui.

They passed a resolution that laid out those conditions for success, which the minister then responded to, and we have reflected those conditions in this current bill that you see in front of you today.


Bien que la définition de «tarif» à l'article 55 comprenne les conditions de transport et que le règlement de la loi prévoie la teneur du tarif, il semble que la façon dont est libellé l'article 86 habilitant permet difficilement d'incorporer le pouvoir d'établir les conditions de transport liées au service intérieur.

While the definition of “tariff” in section 55 is inclusive of terms and conditions of carriage and the regulations to the act provide for the content of the tariff, it seems a difficult fit for incorporation of the power to set conditions of carriage for domestic service, given the way the enabling section 86 is set up.


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