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Après l'expiration du délai
Avis d'expiration de permis ou avis de dédouanement
CODENO
Date d'expiration
Date d'expiration du prêt
Date d'échéance
Date limite
Expiration
Expiration brusque
Expiration bruyante
Expiration des staries
Expiration du délai de planche
Expiration du délai de staries
Expiration forcée
Expiration poussée
Expirer
Passé ce délai
Poussée expiratoire explosive
Profondeur d'expiration
Puissance d'expiration
Réexamen relatif à l'expiration
Venir à expiration
à l'expiration du délai
échoir

Vertaling van "l'expiration du programme " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
expiration des staries [ expiration du délai de staries | expiration du délai de planche ]

expiry of laytime


à l'expiration du délai | après l'expiration du délai | passé ce délai

after expiration | on expiration | upon expiration


avis d'expiration de permis ou avis de dédouanement | avis d'expiration de permis/fin de dédouanement | CODENO

CODENO | permit expiration/clearance ready notice message


profondeur d'expiration | puissance d'expiration

expiratory depth




date d'expiration du prêt | date d'échéance | date d'expiration | date limite

date due | date due back




expiration brusque [ expiration bruyante | poussée expiratoire explosive ]

belchic blast


Réexamen relatif à l'expiration [ Réexamen relatif à l'expiration d'une ordonnance ou des conclusions ]

Expiry Review


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
36. En particulier, le calendrier proposé permettrait aussi au Conseil et à la Commission d’utiliser les résultats des rapports d’évaluation dans l’appréciation qu’ils feront de la nécessité de préparer un nouveau programme stratégique en 2009, à l’expiration du programme de La Haye.

36. In particular, the proposed timetable would also enable the Council and the Commission to use the results of the evaluation reports as input for assessing the need to prepare a further Strategic Programme in 2009 after The Hague Programme expires.


Le règlement établissant le nouveau programme de l'Union européenne pour le changement social et l'innovation sociale devrait entrer en vigueur à la date de l'expiration des programmes existants, c'est-à-dire le 1 janvier 2014, et être mis en œuvre au plus tard le 31 décembre 2020.

The regulation establishing a European Union Programme for Social Progress and Employment would enter into force one the date of expiry of the current programmes (1 January 2014) and run until 31 December 2020.


4. insiste sur le fait que la coopération entre les participants aux programmes financés par PEACE et FII ne devrait pas cesser à l'expiration des programmes; demande aux ministères de maintenir ce travail, qui s'est avéré efficace, afin de veiller à ce que l'essentiel du financement de ce travail précieux continue une fois que tous les financements au titre de PEACE auront définitivement expiré;

4. Emphasises that the cooperation between participants in programmes financed by PEACE and IFI should not cease when the programmes comes to an end; calls on government departments to maintain that work, which proved to be effective, in order to ensure that mainstream funding continues for this invaluable work once all PEACE funding comes to an end;


4. insiste sur le fait que la coopération entre les participants aux programmes financés par PEACE et FII ne devrait pas cesser à l'expiration des programmes; demande aux ministères de maintenir ce travail, qui s'est avéré efficace, et de veiller à ce que le financement de ce travail précieux continue une fois que tous les financements au titre de PEACE auront définitivement expiré;

4. Emphasises that the cooperation between participants in programmes financed by PEACE and IFI should not cease when the programmes comes to an end; calls on government departments to maintain that work, which proved to be effective, and ensure that funding continues for this invaluable work once all PEACE funding finally comes to an end;


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4. insiste sur le fait que la coopération entre les participants aux programmes financés par PEACE et FII ne devrait pas cesser à l'expiration des programmes; demande aux ministères de maintenir ce travail, qui s'est avéré efficace, afin de veiller à ce que l'essentiel du financement de ce travail précieux continue une fois que tous les financements au titre de PEACE auront définitivement expiré;

4. Emphasises that the cooperation between participants in programmes financed by PEACE and IFI should not cease when the programmes comes to an end; calls on government departments to maintain that work, which proved to be effective, in order to ensure that mainstream funding continues for this invaluable work once all PEACE funding comes to an end;


4. En cas de non-signature de la convention de financement par les pays partenaires ou de décision de la Commission de mettre fin au programme opérationnel conjoint avant la date prévue d’expiration du programme, la procédure suivante s’applique:

4. If partner countries do not sign the financing agreement or the Commission decides to terminate the joint operational programme before the normal expiry date of the programme, the following procedure shall apply:


Queiró (PPE-DE), par écrit. - (PT) Étant donné que le programme communautaire de protection civile actuellement en vigueur expire le 31 décembre de cette année, je pense qu’il y aurait tout à fait lieu de le prolonger de deux ans pour éviter tout battement entre l’expiration du programme actuel et l’entrée en vigueur du nouvel instrument.

Queiró (PPE-DE), in writing (PT) Given that the Community’s civil protection programme currently in force expires on 31 December of this year, I believe that it would be entirely appropriate for the programme to be extended for two years to fill the gap between the expiry of the existing programme and the entry into force of the new instrument.


La Commission tiendra compte de toutes les recommandations dans la mise en œuvre du programme ISA et, pour ce qui est des actions qui restent à mettre en œuvre avant l'expiration du programme IDABC, suivra dans toute la mesure du possible le calendrier actuel.

The Commission will take all recommendations into consideration in the implementation of the ISA programme, as well as, for the actions still to be implemented in the remaining period of the IDABC programme, to the extent this is possible in the current time-frame.


Les objectifs et cibles devraient être atteints avant l'expiration du programme, sauf disposition contraire.

The objectives and targets should be fulfilled before expiry of the Programme, unless otherwise specified.


4. Lorsque le bail visé aux articles 20 et 22 ou les programmes visés à l'article 23 expirent après la date limite d'introduction d'une demande au titre du régime de paiement unique au cours de sa première année d'application, l'agriculteur concerné peut demander l'établissement de ses droits au paiement, après l'expiration du bail ou du programme, à une date fixée par les États membres, mais au plus tard à la date limite d’introduction des demandes au titre du régime de paiement unique au cours de l’année suivante.

4. In cases where the lease referred to in Articles 20 and 22 or the programs referred to in Article 23 expire after the last date for lodging an application under the single payment scheme in its first year of application, the farmer concerned may apply for the establishment of his payment entitlements, after the expiry of the lease or program, by a date to be fixed by the Member States but not later than the latest date for application under the single payment scheme in the following year.


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