Traduction de «l'existence du titre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

reliquats existants au titre des conventions antérieures
outstanding balances remaining from previous Conventions

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

théorie de l'existence d'un titre perdu
doctrine of lost modern grant

Définition: Il existe des variations culturelles importantes dans les manifestations de ce trouble, qui comporte deux types essentiels, ayant de nombreux points communs. Dans le premier type, la caractéristique essentielle est une plainte concernant une fatigue accrue après des efforts mentaux, souvent associée à une certaine diminution des performances professionnelles et des capacités à faire face aux tâches quotidiennes. La fatigabilité mentale est décrite typiquement comme une distractibilité due à une intrusion désagréable d'associations et de souvenirs, une difficulté de concentration ou une pensée globalement inefficace. Dans le deuxième type, l'accent est mis sur des sensations de faiblesse corporelle ou physique et un sentiment d'épuisement après des efforts minimes, associés à des courbatures, des douleurs musculaires et une difficulté à se détendre. Les deux types comportent habituellement plusieurs autres sensations physiques désagréables, telles que des sensations vertigineuses, des céphalées de tension et une impression d'instabilité globale. Il existe par ailleurs souvent une inquiétude concernant une dégradation de la santé mentale et physique, une irritabilité, une anhédonie et des degrés variables de dépression et d'anxiété mineures. Il existe souvent une insomnie d'endormissement, une insomnie du milieu de la nuit ou une hypersomnie. | Syndrome asthénique
Definition: Considerable cultural variations occur in the presentation of this disorder, and two main types occur, with substantial overlap. In one type, the main feature is a complaint of increased fatigue after mental effort, often associated with some decrease in occupational performance or coping efficiency in daily tasks. The mental fatiguability is typically described as an unpleasant intrusion of distracting associations or recollections, difficulty in concentrating, and generally inefficient thinking. In the other type, the emphasis is on feelings of bodily or physical weakness and exhaustion after only minimal effort, accompanied by a feeling of muscular aches and pains and inability to relax. In both types a variety of other unpleasant physical feelings is common, such as dizziness, tension headaches, and feelings of general instability. Worry about decreasing mental and bodily well-being, irritability, anhedonia, and varying minor degrees of both depression and anxiety are all common. Sleep is often disturbed in its initial and middle phases but hypersomnia may also be prominent. | Fatigue syndrome

assertion relative à l'existence [ assertion d'existence | assertion sur l'existence | existence ]
existence assertion [ assertion about existence | existence ]

omission de remplir l'obligation de fournir les choses nécessaires à l'existence [ manquement à l'obligation de fournir les choses nécessaires à l'existence | omission de fournir les choses nécessaires à l'existence | manquement au devoir de fournir les choses nécessaires à l'existence ]
failure to perform duty to provide necessaries [ failure to fulfil the duty to provide necessaries | failure to provide necessaries of life | failure to provide necessaries | breach of duty to provide necessaries of life | failure to provide necessities of life | failing to provide necessities of life ]

assertion relative à l'existence | existence | assertion sur l'existence | assertion d'existence
existence assertion | assertion about existence | existence

Définition: Dans les épisodes typiques de chacun des trois degrés de dépression: léger, moyen ou sévère, le sujet présente un abaissement de l'humeur, une réduction de l'énergie et une diminution de l'activité. Il existe une altération de la capacité à éprouver du plaisir, une perte d'intérêt, une diminution de l'aptitude à se concentrer, associées couramment à une fatigue importante, même après un effort minime. On observe habituellement des troubles du sommeil, et une diminution de l'appétit. Il existe presque toujours une diminution de l'estime de soi et de la confiance en soi et, fréquemment, des idées de culpabilité ou de dévalorisation, même dans les formes légères. L'humeur dépressive ne varie guère d'un jour à l'autre ou selon les circonstances, et peut s'accompagner de symptômes dits somatiques , par exemple d'une perte d'intérêt ou de plaisir, d'un réveil matinal précoce, plusieurs heures avant l'heure habituelle, d'une aggravation matinale de la dépression, d'un ralentissement psychomoteur important, d'une agitation, d'une perte d'appétit, d'une perte de poids et d'une perte de la libido. Le nombre et la sévérité des symptômes permettent de déterminer trois degrés de sévérité d'un épisode dépressif: léger, moyen et sévère. | épisodes isolés de:dépression:psychogène | réactionnelle | réaction dépressive
Definition: In typical mild, moderate, or severe depressive episodes, the patient suffers from lowering of mood, reduction of energy, and decrease in activity. Capacity for enjoyment, interest, and concentration is reduced, and marked tiredness after even minimum effort is common. Sleep is usually disturbed and appetite diminished. Self-esteem and self-confidence are almost always reduced and, even in the mild form, some ideas of guilt or worthlessness are often present. The lowered mood varies little from day to day, is unresponsive to circumstances and may be accompanied by so-called somatic symptoms, such as loss of interest and pleasurable feelings, waking in the morning several hours before the usual time, depression worst in the morning, marked psychomotor retardation, agitation, loss of appetite, weight loss, and loss of libido. Depending upon the number and severity of the symptoms, a depressive episode may be specified as mild, moderate or severe. | single episodes of:depressive reaction | psychogenic depression | reactive depression

document attestant le titre | document constitutif de titre | document titre | titre | titre documentaire | titre représentatif
document of title | documentary title | title document

Programme de l'OCDE sur les produits chimiques existants [ Programme sur les produits chimiques existants ]
OECD Existing Chemicals Programme [ Existing Chemicals Programme ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

M. Claude Bachand: Monsieur le Président, je parlais précédemment de la décision Calder où on reconnaissait l'existence d'un titre aborigène et où, pour la première fois, on disait: «Oui, s'il y a occupation, possession et usage de terre ancestrale, il existe un titre aborigène».
Mr. Claude Bachand: Mr. Speaker, I was speaking of the Calder decision, in which aboriginal title was recognized and for the first time it was said that “Yes, there is occupation, possession and use of ancestral lands, there is aboriginal title”.

Les titres excédentaires restent valides uniquement si l’émetteur augmente suffisamment le nombre des titres autorisés pour englober les titres existants, les titres valides et les titres excédentaires (par. 55(4)).
Overissued debt obligations remain valid only if the issuer increases its authorized debt obligations to a number large enough to accommodate existing, valid debt obligations and those it has overissued (clause 55(4)).

Malheureusement, en raison des contraintes imposées par la loi actuelle, le gouvernement ne peut, par exemple, reconnaître l'existence du titre aborigène, surtout dans le contexte des parcs, parce que la mise en oeuvre de la Loi sur les parcs repose sur l'existence d'un titre de propriété.
Unfortunately, there are some legal impediments under the existing act. One of them is the outright inability of the government to recognize aboriginal title, especially in the parks context, because the jurisdiction of Canada to enact the Parks Act is premised on clear title.

7. rappelle les structures, capacités et instruments existants au titre de la PSDC depuis les Conseils européens d'Helsinki et de Feira, et insiste sur le fait que le budget de la politique de sécurité et de défense commune de l'Union européenne peut servir à financer la gestion des crises civiles (y compris les équipes d'intervention civile); préconise, par conséquent, la mise en place d'une capacité de réaction rapide qui n'empiète pas sur les structures et moyens existants dans le cadre de la PSDC mais qui leur soit complémentaire;
7. Recalls the existing structures, capabilities and instruments developed under the CSDP since the Helsinki and Feira European Councils, and stresses that civilian crisis management (including civilian response teams) can be financed from the EU’s Common Foreign and Security Policy (CFSP) budget; therefore supports the development of a rapid response capability that does not duplicate, but is complementary to, the existing structures and capabilities within the CFSP framework;

18. souligne que les pays industrialisés ont l'obligation morale de fournir, de façon fiable et cohérente, aux pays vulnérables à faible revenu une aide plus importante sur le plan financier et en matière de renforcement des capacités, pour les aider à réduire les risques et à s'adapter aux changements climatiques; demande en particulier le renforcement des fonds existant au titre de la CCNUCC, tels que le fonds d'adaptation, le fonds pour les pays les moins développés, le fonds spécial pour le changement climatique et le fonds au titre de la priorité stratégique "adaptation au changement climatique", créé par le FEM;
18. Emphasises the moral obligation on industrialised countries to provide increased financial and capacity-building support for risk reduction and adaptation to climate change in low-income vulnerable countries in a predictable and coherent manner; calls, in particular, for the strengthening of existing funds under the UNFCCC such as the Adaptation Fund, the Least Developed Countries Fund (LDCF), the Special Climate Change Fund (SCCF) and the GEF's Strategic Priority on Adaptation (SPA);

17. souligne que les pays industrialisés ont l'obligation morale de fournir, de façon fiable et cohérente, aux pays vulnérables à faible revenu une aide plus importante sur le plan financier et en matière de renforcement des capacités, pour les aider à réduire les risques et à s'adapter aux changements climatiques; demande en particulier le renforcement des fonds existant au titre de la CCNUCC, tels que le fonds d'adaptation du protocole de Kyoto, le fonds pour les pays les moins développés, le fonds spécial pour le changement climatique et le fonds au titre de la priorité stratégique "adaptation au changement climatique", créé par le FEM;
17. Emphasises the moral obligation on industrialised countries to provide increased financial and capacity-building support for risk reduction and adaptation to climate change in low-income vulnerable countries in a predictable and coherent manner; calls, in particular, for the strengthening of existing funds under the UNFCCC such as the Adaptation Fund, the LDC Fund, the Special Climate Change Fund (SCCF) and the GEF Strategic Priority on Adaptation (SPA);

Un large éventail de mesures existe au titre de la réforme de la PAC, ainsi qu'au titre de la réforme de la législation environnementale, et celles-ci seraient bénéfiques pour la protection des sols.
A wide range of measures exist under the CAP reform, as well as under the reform of environmental legislation, and these will bring about benefits for soil protection.

Actuellement, c'est le titre original qui existe, le titre des Dénés.
We're neglecting to do that.

Comme on l'a dit tout à l'heure, ces titres en fief simple seront à toutes fins utiles identiques aux titres en fief simple détenus par les autres résidants de la Colombie-Britannique, voire par les résidants des autres régions du Canada où il existe des titres en fief simple.
As was mentioned earlier, the nature of the fee simple title that they will own will be virtually identical to fee simple title that is owned by other residents of British Columbia and indeed other residents of Canada where the fee simple process is in place.