Traduction de «l'exigence correspondante » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

crémaillère correspondante | denture plane | denture plane correspondante | roue conique plate correspondante
corresponding crown gear | corresponding rack | generating crown gear | generating rack

correspondant de presse | correspondante de presse | correspondant de presse/correspondante de presse | correspondant local de presse/correspondante locale de presse
foreign journalist | foreign news correspondent | foreign correspondent | foreign reporter

pièce correspondante [ monnaie correspondante | frappe correspondante ]
corresponding strike

modèle de banque centrale correspondante | modèle de la banque centrale correspondante | MBCC [Abbr.]
correspondent central banking model | CCBM [Abbr.]

entités correspondantes | entités(N)correspondantes
correspondent entities | correspondent(N)-entities

analyser les exigences professionnelles | passer en revue les exigences des entreprises | analyser les exigences des entreprises | étudier les exigences des entreprises
business requirements analysis | analyse business requirements | analyse customer product risks

identifier les exigences légales et normatives | recenser les exigences légales | cibler les exigences légales | identifier les exigences légales
identify legal and normative requirements and standards | identify legal requirements

pièce numismatique correspondante [ monnaie numismatique correspondante ]
corresponding numismatic strike

pièce correspondante frappée pour la circulation [ monnaie correspondante frappée pour la circulation ]
corresponding circulation strike

relation de banque correspondante | relation avec une banque correspondante | relation de correspondance bancaire | relation de correspondant bancaire
relationship with a correspondent bank | relation with a correspondent bank | correspondent banking relationship

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Dans ce contexte, les SPIS de l'Eurosystème devraient être dispensés d'exigences particulières concernant la gouvernance, les plans de fermeture, les fonds propres et les actifs liquides, les risques afférents aux garanties et aux investissements qui concernent les mêmes domaines que les exigences correspondantes adoptées formellement par le conseil des gouverneurs.
Against this background, Eurosystem SIPS should be exempted from specific requirements on governance, wind-down plans, equity and liquid assets, collateral and investment risks, which cover the same areas as the respective requirements formally adopted by the Governing Council.

Avec la présente proposition, la Commission entend incorporer les exigences correspondantes non pas dans ladite directive, mais dans une nouvelle législation spécifique sur la base du traité Euratom.
With the present proposal, the Commission aims to incorporate the respective requirements instead of into the DWD into a new specific legislation on the basis of the Euratom treaty.

Une fois la référence à une telle norme publiée au Journal officiel de l’Union européenne, une présomption de conformité avec les exigences correspondantes fixées dans la mesure d’exécution adoptée sur la base de la présente directive devrait découler du respect de cette norme, même s’il devrait être possible d’attester cette conformité par d’autres moyens.
Once the reference to such a standard has been published in the Official Journal of the European Union, compliance with it should raise a presumption of conformity with the corresponding requirements set out in the implementing measure adopted on the basis of this Directive, although other means of demonstrating such conformity should be permitted.

Si un produit consommateur d'énergie couvert par des mesures d'exécution est conçu par une organisation possédant un système de management qui inclut la fonction de conception du produit et qui est mis en œuvre conformément aux normes harmonisées dont les numéros de référence ont été publiés au Journal officiel de l'Union européenne, ce système de management est réputé conforme aux exigences correspondantes de l'annexe V.
If an EuP covered by implementing measures is designed by an organisation having a management system which includes the product design function and which is implemented in accordance with harmonised standards the reference numbers of which have been published in the Official Journal of the European Union, that management system shall be presumed to comply with the corresponding requirements of Annex V.

Une fois la référence à une telle norme publiée au Journal officiel de l'Union européenne, une présomption de conformité avec les exigences correspondantes fixées dans la mesure d'exécution adoptée sur la base de la présente directive devrait découler du respect de cette norme, même s'il devrait être possible d'attester cette conformité par d'autres moyens.
Once the reference to such a standard has been published in the Official Journal of the European Union, compliance with it should raise a presumption of conformity with the corresponding requirements set out in the implementing measure adopted on the basis of this Directive, although other means of demonstrating such conformity should be permitted.

Si le fabricant d'un produit consommateur d'énergie couvert par des mesures d'exécution est une organisation possédant un système de management qui inclut la fonction de conception du produit de telle manière que les exigences fixées à l'annexe IV, points 2 et 3, sont remplies, et qui est mis en œuvre conformément aux normes harmonisées dont les numéros de référence ont été publiés au Journal officiel de l'Union européenne, ce système de management est réputé conforme aux exigences correspondantes de l'annexe V.
If the manufacturer of an EuP covered by implementing measures is an organisation having a management system which includes the product design function in such a way that it fulfils the requirements set out in Annex IV, parts 2 and 3,and which is implemented in accordance with harmonised standards the reference numbers of which have been published in the Official Journal of the European Union, that management system shall be presumed to comply with the corresponding requirements of Annex V.

qui répondent aux exigences correspondantes du règlement (CE) no 852/2004 et des annexes II et III du présent règlement et aux autres exigences applicables aux denrées alimentaires,
that meet the relevant requirements of Regulation (EC) No 852/2004, those of Annexes II and III of this Regulation and other relevant requirements of food law;

qui répondent aux exigences correspondantes du règlement (CE) n° ./2004 et des annexes II et III du présent règlement et aux autres exigences applicables aux denrées alimentaires, et
that meet the relevant requirements of Regulation (EC) No /2004 * , those of Annexes II and III of this Regulation and other relevant requirements of food law; and

4. Les exigences de l'article 9 bis, paragraphes 4 et 5, sont remplacées par les exigences correspondantes de la phase I pour toute famille de moteurs produits en petites séries jusqu'à 25 000 unités au maximum à condition que les différentes familles de moteurs concernées correspondent chacune à une cylindrée différente.
4. The requirements of Article 9a(4) and (5) shall be replaced by the corresponding stage I requirements for a small volume engine family to a maximum of 25 000 units providing that the various engine families involved all have different cylinder displacements.

Les exigences de l'article 9 bis, paragraphes 4 et 5, sont remplacées par les exigences correspondantes de la phase I pour tout constructeur de familles de moteurs en petites séries, en ce qui concerne la ou les classes de moteurs dont le constructeur peut démontrer une production annuelle inférieure à 5 000 unités.
The requirements of Article 9a(4) and (5) shall be replaced by the corresponding stage I requirements for a small volume engine family manufacturer for the class or classes for which the manufacturer can show a yearly production of less than 5 000 units.