Traduction de «l'exception des amendements » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

gestion par exceptions [ direction par exceptions | gestion par exception | direction par exception ]
management by exception

exception en faveur des handicapés | exception en faveur des personnes handicapées | exception handicap
disability exception

gestion par exception | gestion par exceptions | direction par exception | direction par exceptions
management by exception

amendement calcaire | amendement calcique | amendement minéral basique
liming material

accord de Kigali | amendement de Kigali | amendement de Kigali au Protocole de Montréal | amendement sur les HFC
Kigali Amendment | Kigali Amendment to the Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer

sanction (UE) [ amende de l'UE | paiement d'une astreinte de l'UE | politique de l'UE en matière d'amendes | sanction communautaire | sanction pécuniaire de l'UE ]
sanction (EU) [ Community sanction | EU fine | EU fining policy | EU pecuniary sanction | EU penalty payment ]

moyen de non-recevabilité [ exception de non-recevabilité | fin de non-recevoir | exception péremptoire | exception d'irrecevabilité ]
peremptory plea [ plea in bar of trial | plea in bar | defense in bar | bar defense | objection at law | litis contestation negative | objection to admissibility ]

régime passerelle | projet passerelle | régime de recouvrement d'amendes | régime d'amendes en transit | régime transitaire | régime passoire | régime de répartition des amendes | régime de répartition | régime d'amendes passées au responsable
pass-through plan

rémunération d'exception | taux d'exception
gold-circle rate | red-circle rate | red circle rate

exception PHBTI [ exception du Programme d'harmonisation des biens de technologie de l’information ]
ITAAP exception [ Information Technology Asset Alignment Program exception ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

«amendement pour sols», une matière ajoutée au sol in situ, dont la fonction principale est d'en maintenir ou d'en améliorer les propriétés physiques et/ou chimiques et/ou biologiques, à l'exception des amendements calciques.
‘Soil improver’ means a material added to soil in situ whose main function is to maintain or improve its physical and/or chemical and/or biological properties, with the exception of liming materials.

Les amendements qui ont été proposés sont de nature technique et ne suscitent aucune inquiétude, excepté les amendements 46 et 47.
The amendments that have been proposed are technical in nature and do not give cause for concern, except for Amendments 46 and 47.

iv)à être utilisés comme engrais organiques et comme amendements, à l’exception de l’entreposage sur leur lieu d’utilisation.
(iv)used as organic fertilisers and soil improvers, excluding storage at a place of direct application.

à être utilisés comme engrais organiques et comme amendements, à l’exception de l’entreposage sur leur lieu d’utilisation.
used as organic fertilisers and soil improvers, excluding storage at a place of direct application.

Au nom de mon groupe politique, je soutiens tous les amendements de compromis que nous avons préparés à l’issue d’une discussion, à l’exception des amendements 41 et 48.
I endorse, on behalf of my political group, all the compromise amendments which we prepared following discussion, except for two: Amendments 41 and 48.

Le rapport de Mme Barsi-Pataky va dans le sens souhaité par la Commission qui est en mesure d’accepter tous les amendements proposés par le rapporteur, à l’exception des amendements 13 et 25.
Mrs Barsi-Pataky’s report goes in the direction wanted by the Commission, which can accept all the amendments proposed by the rapporteur, with the exception of Amendments 13 and 25.

En ce qui concerne les amendements, nous soutenons très volontiers tous les amendements qui stimulent la réutilisation et la prévention, à l’exception des amendements où la prévention est exprimée sous forme de pourcentage, comme l’amendement 13.
As far as the amendments are concerned, we wholeheartedly back all amendments which stimulate reuse and prevention, except for amendments in which prevention is expressed in a percentage, such as in Amendment No 13.

4. Sans préjudice des mesures d'exécution déjà arrêtées, et à l'exception des dispositions énoncées à l'article 26, dès l'expiration d'une période de deux ans après l'adoption de la présente directive, et au 1er avril 2008 au plus tard, l'application des dispositions de ladite directive nécessitant l'adoption de règles techniques, d'amendements et de décisions conformément au paragraphe 2 est suspendue.
4. Without prejudice to the implementing measures already adopted, and except for the provisions laid down in Article 26, upon expiry of a two-year period following the adoption of this Directive and on 1 April 2008 at the latest, the application of its provisions requiring the adoption of technical rules, amendments and decisions in accordance with paragraph 2 shall be suspended.

Dans le système des jours-amendes, le minimum est en général de l'ordre de 5 jours ou moins, à l'exception de la Suède (30 jours), et le maximum varie de 4 à 5 mois (Finlande et Suède) à un an (Allemagne et France) et à deux ans (Grèce et Espagne).
In the day-rate system the minimum starts mostly from 5 days or less, with the exception of Sweden (30 days), whereas the maximum number of days varies from 4 to 5 months (Finland and Sweden) up to 1 year (Germany and France) and 2 years (Greece and Spain).