Traduction de «l'exception de l'opération » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

exception d'opération
operation exception

gestion par exception | gestion par exceptions | direction par exception | direction par exceptions
management by exception

exception en faveur des handicapés | exception en faveur des personnes handicapées | exception handicap
disability exception

gestion par exceptions [ direction par exceptions | gestion par exception | direction par exception ]
management by exception

moyen de non-recevabilité [ exception de non-recevabilité | fin de non-recevoir | exception péremptoire | exception d'irrecevabilité ]
peremptory plea [ plea in bar of trial | plea in bar | defense in bar | bar defense | objection at law | litis contestation negative | objection to admissibility ]

exception déclinatoire | exception d'incompétence | moyen déclinatoire
exception | means of objection | rejection,setting aside | repudiation challenge

régime d'exception légale | système d'exception légale
applicable exception system | directly applicable exception system

juridiction d'exception [ Cour de sûreté de l'État ]
court having special jurisdiction [ court for State security ]

rémunération d'exception | taux d'exception
gold-circle rate | red-circle rate | red circle rate

contrôle par exception | contrôle par exceptions
control by exception

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Font exception les opérations qui ont lieu ce jour-là ou après, les années d'imposition qui commencent ce jour-là ou après ou celles qui se terminent après, selon la nature de la disposition.
The variations on that are transactions that occur on or after budget day, taxation years that begin on or after budget day or taxation years that end after budget day, depending on the nature of the provision.

2. L'autorité de l'État membre chargée de la sélection des opérations , à l'exception des opérations prévues aux articles 29 à 32, aux articles 34 et 35 et aux articles 37 à 40, s'assure que les opérations sont sélectionnées selon les critères de sélection visés au paragraphe 1 et suivant une procédure transparente et bien établie.
3. The Member State authority responsible for selection of operations shall, with the exception of operations under Articles 29 to 32, 34 to 35 and 37 to 40, ensure that operations are selected in accordance with the selection criteria referred to in paragraph 1 and according to a transparent and well documented procedure.

En particulier, la décision interdit les opérations entre les banques européennes et iraniennes, à moins qu'elles n'aient été préalablement autorisées, à l'exception des opérations destinées à répondre à des besoins humanitaires.
In particular, the Decision prohibits transactions between European and Iranian banks, unless authorised in advance, with the exception of humanitarian needs.

3. Les navires de pêche de l'UE qui effectuent des opérations de transbordement consistant à embarquer des ressources de pêche ne peuvent prendre part à d'autres activités de pêche, notamment des opérations conjointes de pêche, durant la même sortie, à l'exception des opérations de transformation de poisson et des débarquements.
3. EU fishing vessels engaged in transhipment operations which on-load quantities on board shall not engage in other fishing activities, including joint fishing operations, during the same trip, with the exception of fish processing operations and landings.

«utilisation» l'ensemble des opérations effectuées avec un produit biocide, y compris le stockage, la manutention, le mélange et l'application, à l'exception des opérations réalisées en vue d'exporter le produit biocide hors de l'Union;
‘use’ means all operations carried out with a biocidal product, including storage, handling, mixing and application, except any such operation carried out with view to exporting the biocidal product outside the Union;

les transferts hors du site de déchets dangereux ou non en quantités supérieures à 2 tonnes par an, pour toute opération de valorisation ou d'élimination, à l'exception des opérations d'élimination "traitement en milieu terrestre" et "injection profonde" visées à l'article 6, paragraphe 1, en indiquant par un "V" ou un "E" respectivement si les déchets sont destinés à la valorisation ou à l'élimination et en précisant, dans le cas de mouvements transfrontières, le nom et l'adresse de l'entreprise qui procède à la valorisation ou à l'élimination des déchets ainsi que ceux du site où les déchets sont effectivement valorisés ou éliminés;
off-site transfers of hazardous waste exceeding 2 tonnes per year or of non hazardous waste exceeding 2 0 00 tonnes per year, for any operations of recovery or disposal with the exception of the disposal operations of land treatment and deep injection referred to in Article 6(1), indicating with "R" or "D" respectively whether the waste is destined for recovery or disposal and, for transboundary movements of hazardous waste, the name and address of the recoverer or the disposer of the waste and the recovery or disposal site;

Je suis surpris que vous veniez aujourd'hui nous demander d'approuver un Budget de dépenses qui comprend une réduction de 6 p. 100. En fait, pratiquement chaque poste de votre budget est une réduction à l'exception des opérations et de l'administration de votre propre ministère.
I'm surprised you'd come to us today and ask us to approve estimates that contain a 6% cut. In fact, virtually every budget line in your proposal is a cutback except for your own departmental operations and management administration.

l"exploitation (prospection, extraction et traitement) des matières minérales dans les mines et les carrières à l'exception des opérations de préparation et du stockage lié à ces opérations qui entraînent une présence de substances dangereuses telles que définies à l"annexe I de la présente directive ;
the exploitation (exploration, extraction and processing) of minerals in mines and quarries, with the exception of processing operations and related storage involving dangerous substances as defined in Annex I of this Directive;

Leur entreprise commune, qui sera basée en Italie, combinera leurs opérations existantes sur le marché pour les roulements de pompe à eau, à l'exception des opérations de INA en France et au Brésil.
Their joint venture, which will be based in Italy, will combine their existing operations in the market for waterpump bearings, except INA's operations in France and Brazil.

D'une façon générale, ces exemptions reprennent les anciennes, à l'exception des opérations conjointes, qui constituent une nouvelle forme de coopération autorisée.
Broadly, these exemptions are similar to the previous ones with the exception of joint operations which is a new form of cooperation covered by the block exemptions.