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Ceux qui donnent les orientations et ceux qui gèrent
Contrôle par exception
Contrôle par exceptions
Direction par exception
Direction par exceptions
Gestion par exception
Gestion par exceptions
Hôpital autre que ceux de soins actifs
Hôpital autre que ceux de soins de courte durée
Hôpital de soins non actifs
MED-CAMPUS
PCB autres que ceux de type dioxine
Polychlorobiphényles autres que ceux de type dioxine
Rémunération d'exception
Taux d'exception

Traduction de «l'exception de ceux » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
interdiction des appels internationaux au départ exceptés ceux à destination du pays d'origine de l'abonné

barring of outgoing international calls except those directed to the home PLMN country | BOIC-exHC


PCB autres que ceux de type dioxine | polychlorobiphényles autres que ceux de type dioxine

non-dioxin-like PCB | non-dioxin-like polychlorinated biphenyl | NDL-PCB [Abbr.]


Programme de soutien à la coopération au développement entre les universités et établissements d'enseignement supérieur d'Europe et ceux des Pays Tiers Méditerranéens | Programme de soutien à la coopération au développement entre les Universités et établissements d'enseignement supérieur d'Europe et ceux des Pays Tiers Méditerranéens (PTM) | MED-CAMPUS [Abbr.]

Programme to support development cooperation schemes between the universities and higher educational establishments of Europe and the Mediterranean non-member countries | Programme to support development cooperation schemes between the universities and higher educational establishments of Europe and the Mediterranean non-member countries (MNCs) | MED-CAMPUS [Abbr.]


ceux qui donnent les orientations et ceux qui gèrent

steering and rowing


hôpital de soins non actifs [ hôpital autre que ceux de soins actifs | hôpital autre que ceux de soins de courte durée ]

non-acute care hospital


prendre des baux pour des montants supérieurs à ceux prévus par le règlement de la société [ accorder des baux pour des montants supérieurs à ceux prévus par le règlement de la société ]

lease in or out of terms greater than those specified


gestion par exception | gestion par exceptions | direction par exception | direction par exceptions

management by exception


favus infections causées par les espèces appartenant aux genres Epidermophyton, Microsporum et Trichophyton teigne, tous types, sauf ceux classés en B36.-

favus infections due to species of Epidermophyton, Microsporum and Trichophyton tinea, any type except those in B36.-


contrôle par exception | contrôle par exceptions

control by exception


rémunération d'exception | taux d'exception

gold-circle rate | red-circle rate | red circle rate
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(i) tenir pleinement compte du besoin de transparence et de responsabilité tout au long du processus de négociations et respecter son obligation de tenir le Parlement immédiatement et pleinement informé, à toutes les phases des négociations, conformément à l'article 218, paragraphe 10, du traité FUE, dont la Cour de justice de l'Union européenne a récemment confirmé le caractère contraignant; garantir l'accès des citoyens aux documents pertinents utilisés lors des négociations émanant de toutes les parties, à l'exception de ceux qui doivent être classifiés, moyennant une justification claire, au ...[+++]

(i) to show full regard for the need for transparency and accountability in the negotiations throughout the entire process, and to fulfil its obligation under Article 218(10) TFEU, which a recent Court of Justice ruling confirmed as being of statutory character, to keep Parliament fully informed on an immediate basis at all stages of the negotiations; to ensure public access to relevant negotiation documents from all parties, with the exception of those which are to be classified with clear justification on a case-by-case basis, with a public justification of the extent to which access to the undisclosed parts of the document in questio ...[+++]


(8) La liste devrait aussi inclure toutes les espèces d’oiseaux, à l’exception de la volaille, qui relève de la directive 92/65/CEE et de la directive 2009/158/CE du Conseil du 30 novembre 2009 relative aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers de volailles et d’œufs à couver, ainsi que les rongeurs et les lapins, à l'exception de ceux qui sont destinés à la production de denrées alimentaires tels que définis à l'annexe I du règlement (CE) n °853/2004 ...[+++]

(8) The list should further include all species of birds, except poultry falling within the scope of Directive 92/65/EEC and Council Directive 2009/158/EC of 30 November 2009 on animal health conditions governing intra-Community trade in, and imports from third countries of, poultry and hatching eggs, and rodents and rabbits, except those intended for the production of food and defined in Annex I of Regulation (EC) No 853/2004 of the European Parliament and of the Council of 29 April 2004 laying down specific hygiene rules for food of animal origin.


La présente annexe couvre tous les biens et technologies énumérés à l'annexe I du règlement (CE) no 428/2009, tels qu'ils y sont définis, à l'exception de ceux qui sont précisés dans la partie A et à l'exception, jusqu'au 15 avril 2013, de ceux qui sont précisés dans la partie C.

This Annex comprises all goods and technology listed in Annex I to Regulation (EC) No 428/2009, as defined therein, with the exception of those specified in Part A as well as with the exception, until 15 April 2013, of those specified in Part C.


4. Le droit antidumping définitif applicable aux importations en provenance de la République populaire de Chine, indiqué au paragraphe 2, est étendu aux importations des mêmes câbles en acier expédiés du Maroc, qu’ils aient ou non été déclarés originaires de ce pays (codes TARIC 7312108112, 7312108312, 7312108512, 7312108912 et 7312109812), à l’exception de ceux produits par Remer Maroc SARL, Zone industrielle, Tranche 2, Lot 10, Settat, Maroc (code additionnel TARIC A567) et aux importations des mêmes câbles en acier expédiés de la République de Corée, qu’ils aient ou non été déclarés originaire ...[+++]

4. The definitive anti-dumping duty applicable to imports originating in the People’s Republic of China, as set out in paragraph 2, is hereby extended to imports of the same steel ropes and cables consigned from Morocco, whether declared as originating in Morocco or not (TARIC codes 7312108112, 7312108312, 7312108512, 7312108912 and 7312109812) with the exception of those produced by Remer Maroc SARL, Zone Industrielle, Tranche 2, Lot 10, Settat, Morocco (TARIC additional code A567) and to imports of the same steel ropes and cables consigned from the Republic of Korea, whether declared as originating in the Republic of Korea or not (TARI ...[+++]


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1. Le Tribunal est compétent pour connaître en première instance des recours visés aux articles 263, 265, 268, 270 et 272, à l'exception de ceux qui sont attribués à un tribunal spécialisé créé en application de l'article 257 et de ceux que le statut réserve à la Cour de justice.

1. The General Court shall have jurisdiction to hear and determine at first instance actions or proceedings referred to in Articles 263, 265, 268, 270 and 272, with the exception of those assigned to a specialised court set up under Article 257 and those reserved in the Statute for the Court of Justice.


4. Pour tous les instruments du marché monétaire relevant de l’article 19, paragraphe 1, point h), premier tiret, de la directive 85/611/CEE, à l’exception de ceux visés au paragraphe 2 du présent article et de ceux émis par la Banque centrale européenne ou par une banque centrale d’un État membre, on entend par «informations appropriées» visées au paragraphe 1, point b), du présent article des informations concernant l’émission ou le programme d’émission ou concernant la situation juridique et financière de l’émetteur avant l’émission de l’instrument du marché monétaire.

4. For all money market instruments covered by the first indent of Article 19(1)(h) of Directive 85/611/EEC except those referred to in paragraph 2 of this Article and those issued by the European Central Bank or by a central bank from a Member State, appropriate information as referred to in point (b) of paragraph 1 of this Article shall consist in information on the issue or the issuance programme or on the legal and financial situation of the issuer prior to the issue of the money market instrument.


pour les projets intégrés et les autres instruments, à l"exception de ceux visés aux points a) et b) et à l"exception des actions indirectes visées à l"article 10, paragraphe 2, point b), elle prend la forme d"une subvention au budget, calculée comme un pourcentage du budget affecté par les participants à la réalisation de l"action indirecte, modulé suivant le type d"activité.

(c) For integrated projects and the other instruments, except for those covered by (a) and (b) and indirect actions covered by Article 10(2)(b), it shall take the form of a grant to the budget, calculated as a percentage of the budget allocated by the participants to carry out the indirect action, adapted according to the type of activity.


pour les projets intégrés et les autres instruments, à l'exception de ceux visés aux points a) et b) et à l'exception des actions indirectes visées à l'article 9, paragraphe 2, point b), elle prend la forme d'une subvention au budget, calculée comme un pourcentage du budget fixé par les participants pour la réalisation de l'action indirecte, modulé suivant le type d'activité et compte tenu du modèle de coût utilisé par le participant concerné .

For integrated projects and the other instruments, except for those covered by points (a) and (b) and indirect actions covered by Article 9(2)(b), it shall take the form of a grant to the budget, calculated as a percentage of the budget established by the participants to carry out the indirect action, adapted according to the type of activity and taking into account the cost model used by the participant concerned.


pour les projets intégrés et les autres instruments, à l"exception de ceux visés aux points a) et b) et à l"exception des actions indirectes visées à l"article 10, paragraphe 2, point b), elle prend la forme d"une subvention au budget, calculée comme un pourcentage du budget fixé par les participants pour la réalisation de l"action indirecte, modulé suivant le type d"activité et compte tenu du modèle de coût utilisé par le participant concerné .

(c) For integrated projects and the other instruments, except for those covered by points (a) and (b) and indirect actions covered by Article 10(2)(b) , it shall take the form of a grant to the budget, calculated as a percentage of the budget established by the participants to carry out the indirect action, adapted according to the type of activity and taking into account the cost model used by the participant concerned .


4) "tabacs à usage oral": tous les produits destinés à un usage oral, à l'exception de ceux destinés à être fumés ou mâchés, constitués totalement ou partiellement de tabac, sous la forme de poudre, de particules fines ou de toute combinaison de ces formes - notamment ceux présentés en sachets-portions ou sachets poreux - ou sous une forme évoquant une denrée comestible;

4". tobacco for oral use" means all products for oral use, except those intended to be smoked or chewed, made wholly or partly of tobacco, in powder or in particulate form or in any combination of those forms, particularly those presented in sachet portions or porous sachets, or in a form resembling a food product;




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l'exception de ceux ->

Date index: 2022-08-20
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