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Traduction de «l'examen du contenu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
examen radio-isotopique pour reflux œsophagien de contenu gastrique

Radionuclide study of oesophageal reflux of gastric contents


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Rapport d'examen/saisie de documents - Description du contenu du colis

Record of Examination/Seizure of Documents - Description of Contents of Package


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aspiration de contenu gastrique dans les voies respiratoires inférieures

Aspirated vomit in lower respiratory tract


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ce document était destiné à approfondir l'examen du contenu d'un futur plan d'action en proposant un certain nombre de mesures et de questions comme base de discussion.

This sought to deepen discussion on the content of an Action Plan by setting out a number of measures and questions as a basis for discussions.


Cette délégation estime qu'il faudrait accorder davantage de temps à l'examen du contenu de l'annexe.

The delegation considers that more time should be devoted to discussing the content of the Annex.


Pour que les chambres de recours puissent réexaminer les décisions de l'Office de manière efficace, efficiente et exhaustive et selon une procédure transparente, rigoureuse, juste et équitable, qui tienne compte des principes fixés dans le règlement (CE) no 207/2009, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d'adopter, conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, des actes délégués visant à préciser le contenu formel de l'acte de recours, la procédure de dépôt et d'examen des recours, le con ...[+++]

In order to allow for an effective, efficient and complete review of decisions of the Office by the Boards of Appeal by means of a transparent, thorough, fair and equitable procedure which takes into account the principles laid down in Regulation (EC) No 207/2009, the power to adopt delegated acts in accordance with Article 290 TFEU should be delegated to the Commission in respect of specifying the formal content of the notice of appeal, the procedure for the filing and examination of an appeal, the formal content and form of the Board of Appeal's decisions, and the reimbursement of the appeal fees.


L'arrêt de la Cour dispose que c'est la sécurité des transports qui constitue la base juridique appropriée, l'examen du contenu des dispositions de la directive ayant confirmé que le système d'échange d'informations entre les autorités compétentes des États membres, établi par cette directive, constitue non la finalité de la directive, mais l'instrument au moyen duquel celle-ci poursuit l'objectif d'amélioration de la sécurité routière.

The Court held that transport safety was the correct legal basis. With regard to the content of the directive, the Court held that the system for the exchange of information between the Member State authorities, on which the directive was based, was clearly the means rather than the aim of the directive, and that the aim of the directive was to improve road safety.


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En particulier, l’AEMF favorise la convergence en ce qui concerne l’efficacité de l’examen des informations contenues dans les prospectus par les autorités compétentes ainsi que les méthodes et la durée applicables à cet examen, en recourant notamment à des examens par les pairs conformément au paragraphe 13.

In particular, ESMA shall foster convergence regarding the efficiency, methods and timing of the scrutiny by the competent authorities of the information given in a prospectus, using in particular the peer reviews pursuant to paragraph 13.


Pour que les chambres de recours puissent réexaminer les décisions de l'Office de manière efficace, efficiente et exhaustive et selon une procédure transparente, rigoureuse, juste et équitable, qui tienne compte des principes fixés dans le présent règlement, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d'adopter conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne des actes visant à préciser le contenu formel de l'acte de recours, la procédure de dépôt et d'examen des recours, le contenu formel et l ...[+++]

In order to allow for an effective, efficient and complete review of decisions of the Office by the Boards of Appeal by means of a transparent, thorough, fair and equitable procedure which takes into account the principles laid down in this Regulation, the power to adopt acts in accordance with Article 290 TFEU should be delegated to the Commission in respect of specifying the formal content of the notice of appeal, the procedure for the filing and examination of an appeal, the formal content and form of the Board of Appeal's decisions, and the reimbursement of the appeal fees.


10. En règle générale, la Commission ne doit commencer l'examen du contenu d'une demande d'initiative citoyenne qu'après présentation d'un rapport de transparence en bonne et due forme.

10. As a general rule the Commission should begin to address the content of a citizens" initiative only after a transparency report has been presented in due form.


10. En règle générale, la Commission ne doit commencer l'examen du contenu d'une demande d'initiative citoyenne qu'après présentation d'un rapport de transparence en bonne et due forme.

10. As a general rule the Commission should begin to address the content of a citizens’ initiative only after a transparency report has been presented in due form.


Le refus d'un demandeur de vérifier le contenu du rapport sur l'entretien personnel n'empêche pas l'autorité responsable de la détermination de se prononcer sur sa demande; mais le refus du demandeur de vérifier le contenu sera pris en compte lors de l'examen du contenu du rapport.

The refusal of an applicant to verify the contents of the report of the personal interview shall not prevent the determining authority from taking a decision on his/her application; but the applicant's refusal to verify the contents will be taken into account when considering the contents of the report.


Toutefois, le refus du demandeur de vérifier le contenu sera pris en compte lors de l'examen du contenu du rapport.

However, the applicant's refusal to verify the contents of the report shall be taken into account when those contents are considered.


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