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Ail d'Espagne
Bâtir des châteaux en Espagne
Communautés autonomes de l'Espagne
Construire des châteaux en Espagne
ES; ESP
Espagne
Faire des châteaux en Espagne
L'Espagne
Le Royaume d'Espagne
Oignon d'Espagne
Rocambole
Royaume d'Espagne
Royaume d’Espagne
Régions de l'Espagne
Salsifis d'Espagne
Sapin bleu d'Espagne
Sapin d'Espagne
Scolyme d'Espagne

Traduction de «l'espagne bénéficie » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Espagne [ Royaume d’Espagne ]

Spain [ Kingdom of Spain ]


construire des châteaux en Espagne [ faire des châteaux en Espagne | bâtir des châteaux en Espagne ]

build castles in the air [ blow bubbles ]


le Royaume d'Espagne | l'Espagne

Kingdom of Spain | Spain


sapin bleu d'Espagne | sapin d'Espagne

blue Spanish fir | Spanish fir


ail d'Espagne | oignon d'Espagne | rocambole

giant garlic | rocambole


régions de l'Espagne [ Communautés autonomes de l'Espagne ]

regions of Spain [ Autonomous Communities of Spain | Spanish regions ]


scolyme d'Espagne [ salsifis d'Espagne ]

Spanish oysterplant [ scolymus | Spanish salsify ]




Espagne [ Royaume d'Espagne ]

Spain [ Kingdom of Spain ]


Royaume d'Espagne | Espagne [ ES; ESP ]

Kingdom of Spain | Spain [ ES; ESP ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les pays dits «de la cohésion» (Grèce, Espagne, Irlande et Portugal) ont continué à bénéficier d’un fort soutien communautaire au titre de la recherche en 2001.

In 2001 the “cohesion countries” (Greece, Spain, Ireland and Portugal) continued to benefit from strong support from the Community for research.


1. L’Allemagne, l’Italie, les Pays-Bas, le Danemark et l’Espagne bénéficient, en application de l’article 4, paragraphes 2 et 3, de la décision 2009/470/CE, d’une participation financière de l’Union aux frais engagés pour lutter contre l’influenza aviaire sur le territoire de l’Allemagne, de l’Italie et des Pays-Bas en 2012 et 2013 et du Danemark et de l’Espagne en 2013.

1. A financial contribution from the Union shall be granted to Denmark, Germany, Spain, Italy and the Netherlands towards the costs incurred by these Member States in taking measures pursuant to Article 4(2) and (3) of Decision 2009/470/EC, to combat avian influenza in Germany, Italy and the Netherlands in 2012 and 2013 and in Denmark and Spain in 2013.


Sur la base de ces éléments, la Commission a conclu à l'incompatibilité de l'aide avec le marché intérieur, ordonnant à l'Espagne de réclamer à ADIF les fonds dont le gestionnaire a déjà bénéficié.

On this basis, the Commission concluded that the aid was incompatible with the internal market and ordered Spain to recover from ADIF the funds which have already been disbursed to the company.


L'article 12, paragraphe 5, du TRLIS, entré en vigueur le 1er janvier 2002, a introduit la possibilité pour une entreprise résidant en Espagne, de déduire de l'assiette imposable de l'impôt des sociétés la survaleur financière résultant de la prise de participations dans une entreprise étrangère dont les revenus auraient pu bénéficier de l'exonération fiscale prévue à l'article 21 du TRLIS (ancien article 20 bis de la loi sur l'impôt des sociétés).

Article 12(5) TRLIS, which entered into force on 1 January 2002, introduced the possibility for a Spanish resident company to deduct from the corporate tax base the financial goodwill arising from the acquisition of shareholdings in a non-resident company whose income is eligible for the tax exemption provided in Article 21 TRLIS (previous Article 20(bis) LIS).


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Même si l’article 12, paragraphe 5, du TRLIS est rédigé de manière à s’appliquer à tous les opérateurs établis en Espagne, dans la pratique, seul un nombre limité et identifiable d’entreprises imposables en Espagne, qui ont effectué des acquisitions étrangères durant l’exercice pertinent et qui ont une assiette imposable d’un certain montant pour pouvoir effectuer la déduction de la survaleur, peuvent bénéficier annuellement de l’application de la mesure litigieuse.

Although Article 12(5) TRLIS is drafted to apply to all operators established in Spain, in practice only a limited and identifiable number of companies with a Spanish tax base, which make foreign acquisitions in the relevant tax year and have a sizeable tax base against which to offset the financial goodwill deduction, can benefit from the application of the measure on an annual basis.


* Certains États membres n'ont pas besoin d'un financement supplémentaire (par exemple, l'Espagne bénéficie d'une dotation de 319 millions d'euros, mais n'aurait besoin que de 171 millions d'euros => montant net des ressources nécessaires: - 148 millions d'euros), alors que d'autres États membres en ont besoin (par exemple, le Royaume-Uni bénéficie de 63 millions d'euros, mais aurait besoin de 124 millions d'euros => montant net des ressources nécessaires: 61 millions d'euros). Toutefois, il ne sera pas possible d'opérer des transferts de crédits de l'IFOP entre États membres.

* The requirements Member State by Member State show that some would not require any extra financing (i.e. Spain has EUR319m allocated but would require only EUR171m => net requirement EUR -148m) whereas others would (i.e. UK has EUR 63m but would require EUR124m => net requirement EUR61m). It will not be possible, however, to transfer FIFG funds between Member States.


Les PO détaillent les différentes priorités du CCA au niveau d'une région, ou d'un axe de développement particulier tel que le transport, la formation, le soutien aux entreprises; Pour l'Objectif 1, l'Allemagne, l'Espagne, la Grèce, l'Irlande, l'Italie, le Portugal et le Royaume-Uni (Irlande du Nord) ont opté pour la rédaction de CCA et de PO.Consultez les CCA ainsi que les PO des régions éligibles à l'Objectif 1 ou bénéficiant du soutien transitoire sur le site Internet INFOREGIO (DE) (EN) (FR) de la Direction générale Politique régi ...[+++]

The OPs detail the various priorities of the CSF for a given region or development priority, such as transport, training, business support, etc.For Objective 1, Germany, Spain, Greece, Ireland, Italy, Portugal and the United Kingdom (Northern Ireland) have all opted to draw up a CSF and OPs.You can consult the CSFs and OPs of the regions eligible under Objective 1 or receiving transitional support on the Inforegio site of the Directorate-General for Regional Policy.


Les pays de l’UE qui rencontraient des difficultés pour mettre en œuvre les nouvelles mesures ont bénéficié d’accords transitoires avant d’appliquer la législation (Belgique, Allemagne, Irlande, Grèce, Espagne, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Autriche et Portugal).

EU countries which had difficulty implementing the new measures were given transitional arrangements before applying the legislation (Belgium, Germany, Ireland, Greece, Spain, France, Italy, Luxembourg, the Netherlands, Austria and Portugal).


Par le biais du Fonds de cohésion, les pays qui en bénéficient (Irlande, Espagne, Portugal, Grèce) sont incités à accomplir des efforts important d'investissement dans ce domaine.

For its part, the Cohesion Fund provides incentives to its beneficiaries (Ireland, Spain, Portugal and Greece) to undertake major investment in environmental improvement.


considérant que, en vertu de l'article 1er du règlement (CEE) no 449/86 du Conseil, du 24 février 1986, fixant le régime applicable par le royaume d'Espagne et la République portugaise aux échanges avec certains pays tiers (3), les dispositions applicables par l'Espagne et le Portugal aux échanges avec Chypre sont soumises au régime tarifaire et aux autres règles commerciales appliquées aux pays tiers bénéficiant du traitement de la nation la plus favorisée; que, dès lors, le présent règlement ne s'applique qu'à la Communauté dans sa ...[+++]

Whereas according to Article 1 of Council Regulation (EEC) No 449/86 of 24 February 1986 determining the arrangements to be applied by the Kingdom of Spain and the Portuguese Republic to trade with certain third countries (3), the provisions applicable by Spain and Portugal to trade with Cyprus shall be subject to the tariff treatment and other trade rules applied to third countries enjoying most favoured-nation treatment; whereas, therefore, this Regulation applies only to the Community as constituted on 31 December 1985;




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l'espagne bénéficie ->

Date index: 2024-12-05
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