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Acte de transfert enregistré
Acte de transfert non enregistré
Acte de transport enregistré
Acte de transport non enregistré
Aider les clients à s’enregistrer
Aider à l'enregistrement
Aider à s’enregistrer
Assistance à l’enregistrement
Bourrelet d’occlusion d’enregistrement
Enregistrement NRRR
Enregistrement NRZ
Enregistrement cassette de courte durée
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Enregistrement ruban simple
Enregistrement sans retour à un niveau de référence
Enregistrement sans retour à zéro
Enregistrement sur cassette de courte durée
Enregistrement sur ruban de courte durée
Régime d'enregistrement
Régime d'enregistrement des actes
Régime de l'enregistrement des actes
Réseau d'enregistrement
Système d'enregistrement
Technicien en studio d'enregistrement
Technicienne en studio d'enregistrement
Tranfert non enregistré
Transfert enregistré
Transport enregistré
Transport non enregistré

Vertaling van "l'enregistrement de véhicules " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
régime de l'enregistrement des actes | régime d'enregistrement | régime d'enregistrement des actes | réseau d'enregistrement | système d'enregistrement

registry system


Bureau d'enregistrement des concessionnaires de véhicules à moteur et des ferrailleurs

Motor Vehicle Dealer and Wrecker Registration Board


assurer la coordination des activités dans un studio d’enregistrement | préparer des activités dans un studio d’enregistrement | coordonner des activités dans un studio d’enregistrement | organiser des activités dans un studio d’enregistrement

coordinate activities in audio recording studio | give direction in audio recording studio


technicienne en studio d'enregistrement | technicien en studio d'enregistrement | technicien en studio d'enregistrement/technicienne en studio d'enregistrement

recording sound technician | sounds technician | recording studio technician | sound mixer


aider à l'enregistrement | aider à s’enregistrer | aider les clients à s’enregistrer | assistance à l’enregistrement

help with check-in | show guests around after check-in | assist at check-in | assist during check-in


acte de transfert enregistré | acte de transport enregistré | transfert enregistré | transport enregistré

registered conveyance


acte de transfert non enregistré | acte de transport non enregistré | tranfert non enregistré | transport non enregistré

unregistered conveyance


enregistrement sur cassette de courte durée [ enregistrement cassette de courte durée | enregistrement cassette simple | enregistrement sur ruban de courte durée | enregistrement ruban de courte durée | enregistrement ruban simple ]

single cassette


bourrelet d’occlusion d’enregistrement

Bite registration rim


enregistrement sans retour à zéro [ enregistrement NRZ | enregistrement sans retour à un niveau de référence | enregistrement NRRR | enregistrement non-retour à zéro ]

non-return-to-zero recording [ NRZ | non-return-to-reference recording | nonreturn to zero ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Cette mesure permet aux assujettis qui ont enregistré un véhicule comme étant destiné à un usage exclusivement professionnel d'utiliser le véhicule à des fins non professionnelles et de calculer au moyen d'un forfait journalier la base d'imposition de l'opération assimilée à une prestation en vertu de l'article 75 de la directive 2006/112/CE, leur évitant ainsi de perdre leur droit à déduction de la TVA due sur les dépenses d'achat du véhicule.

The measure allows taxable persons who have registered a vehicle as being for business purposes only to use the vehicle for non-business purposes, and to calculate the taxable amount of the deemed supply pursuant to Article 75 of Directive 2006/112/EC on a daily flat-rate basis, rather than lose their right to deduct the VAT incurred on the purchase cost of the vehicle.


Toutefois, il sera toujours possible pour les assujettis de choisir d'enregistrer un véhicule utilitaire léger comme étant destiné à un usage à la fois professionnel et privé.

However, it would remain possible for a taxable person to choose to register a light goods vehicle as being for both business and private use.


le numéro de la plaque d’immatriculation du véhicule auquel il est affecté, avant le premier trajet enregistré sur la feuille d’enregistrement et ensuite, en cas de changement de véhicule, pendant l’utilisation de la feuille d’enregistrement.

the registration number of each vehicle to which the driver is assigned, both at the start of the first journey recorded on the record sheet and then, in the event of a change of vehicle, during use of the record sheet.


Les entreprises de transport délivrent, aux conducteurs de véhicules équipés de tachygraphes analogiques, un nombre suffisant de feuilles d’enregistrement, compte tenu du caractère individuel des feuilles d’enregistrement, de la durée du service et de l’obligation de remplacer éventuellement les feuilles d’enregistrement endommagées ou saisies par un agent de contrôle habilité.

Transport undertakings shall issue a sufficient number of record sheets to drivers of vehicles fitted with analogue tachographs, taking into account the fact that record sheets are personal in character, the length of the period of service and the possible need to replace record sheets which are damaged or have been taken by an authorised control officer.


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La nouvelle génération de systèmes basés sur la collecte de données flottantes sur les véhicules (FVD), par exemple, par l'enregistrement anonyme d'informations sur la position et la vitesse des véhicules, devrait permettre d'obtenir des informations plus complètes sur le trafic pour une fraction du coût.

Next generation systems which use Floating Vehicle Data (FVD), for example based on anonymous polling of vehicle position and speed information, hold the promise of providing more complete traffic information for a fraction of the cost.


ii)la demande d'enregistrement du camion et des autres véhicules contient la preuve que le camion ou le véhicule a satisfait à des contrôles techniques réguliers.

(ii)the application for registration of the truck and other vehicles contains evidence that the truck or vehicle had been successfully subject to regular technical checks.


le numéro de la plaque d’immatriculation du véhicule auquel il est affecté, avant le premier trajet enregistré sur la feuille d’enregistrement et ensuite, en cas de changement de véhicule, pendant l’utilisation de la feuille d’enregistrement;

the registration number of each vehicle to which the driver is assigned, both at the start of the first journey recorded on the record sheet and then, in the event of a change of vehicle, during use of the record sheet;


Les experts islandais et norvégiens peuvent être invités à participer aux réunions d'un groupe ad hoc au sein duquel les experts des États membres discutent des différents aspects techniques des échanges de données relatifs aux profils ADN, aux empreintes dactyloscopiques ou aux enregistrements des véhicules relevant directement de l'application par l'Islande et/ou la Norvège des décisions du Conseil susmentionnées.

Icelandic and Norwegian experts may be invited to attend on an ad hoc basis meetings where Member States’ experts discuss within the Council technical aspects of the DNA, dactyloscopic or vehicle registration data exchange which are directly relevant to the proper application of the content of the aforementioned Council Decisions by Iceland and/or Norway.


La mise en œuvre des échanges de données relatives aux profils ADN, aux empreintes dactyloscopiques et aux enregistrements de véhicules requièrent que l'Islande et la Norvège établissent des connections bilatérales pour chacune de ces catégories avec chacun des États membres.

The implementation of the DNA, dactyloscopic and vehicle registration data exchange pursuant to the Agreement will require that Iceland and Norway set up bilateral connections for each of these data categories with each of the Member States.


Le véhicule conserve l’enregistrement des PID et de la distance parcourue par le véhicule au cours de l’activation du système d’incitation pendant au moins 800 jours ou 30 000 km de fonctionnement du véhicule.

The vehicle shall retain a record of the PID and the distance travelled by the vehicle during the inducement system activation for at least 800 days or 30 000 km of vehicle operation.


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