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Traduction de «l'eie simplifiée n'identifie » (Français → Anglais) :

Le choix d'une approche graduelle a effectivement l'avantage d'aboutir à ce que tous les projets relevant de l'annexe II fassent l'objet de l'une ou l'autre forme d'évaluation ou de rapport, mais les exigences de la directive ne seront satisfaites, dans ce cas, que si l'EIE simplifiée n'identifie aucune incidence notable sur l'environnement.

The use of a tiered approach to EIA does have the benefit of ensuring that all Annex II projects are subject to some form of assessment and report, however the requirements of the Directive will only be met, in such cases, if under the simplified EIA no significant environmental effects are identified.


Dans certains de ces cas, l'autorité compétente peut exiger du maître de l'ouvrage qu'il procède à une EIE même si le projet est en deçà du seuil et, dans certains cas, une procédure d'EIE simplifiée est appliquée.

In some of these cases the competent authority may require the developer to carry out an EIA even if the project is below a threshold or, in some cases, a simplified EIA procedure is completed.


Une procédure d'EIE simplifiée est parfois mise en oeuvre lorsqu'une EIE complète n'est pas jugée nécessaire.

A simplified EIA procedure is used in some cases where a full EIA is not considered necessary.


Dans le cas des projets demeurant en deçà de ces limites, une procédure d'« EIE simplifiée » est d'application.

For projects that fall below these limits a "simplified EIA" procedure applies.


Dans d'autres cas encore, les projets demeurant en deçà des seuils d'obligation sont soumis à une procédure d'EIE simplifiée.

In still other cases projects below mandatory thresholds are made subject to a simplified EIA procedure.


Le choix d'une approche graduelle a effectivement l'avantage d'aboutir à ce que tous les projets relevant de l'annexe II fassent l'objet de l'une ou l'autre forme d'évaluation ou de rapport, mais les exigences de la directive ne seront satisfaites, dans ce cas, que si l'EIE simplifiée n'identifie aucune incidence notable sur l'environnement.

The use of a tiered approach to EIA does have the benefit of ensuring that all Annex II projects are subject to some form of assessment and report, however the requirements of the Directive will only be met, in such cases, if under the simplified EIA no significant environmental effects are identified.


Dans certains de ces cas, l'autorité compétente peut exiger du maître de l'ouvrage qu'il procède à une EIE même si le projet est en deçà du seuil et, dans certains cas, une procédure d'EIE simplifiée est appliquée.

In some of these cases the competent authority may require the developer to carry out an EIA even if the project is below a threshold or, in some cases, a simplified EIA procedure is completed.


Une procédure d'EIE simplifiée est parfois mise en oeuvre lorsqu'une EIE complète n'est pas jugée nécessaire.

A simplified EIA procedure is used in some cases where a full EIA is not considered necessary.


Dans le cas des projets demeurant en deçà de ces limites, une procédure d'« EIE simplifiée » est d'application.

For projects that fall below these limits a "simplified EIA" procedure applies.


Dans d'autres cas encore, les projets demeurant en deçà des seuils d'obligation sont soumis à une procédure d'EIE simplifiée.

In still other cases projects below mandatory thresholds are made subject to a simplified EIA procedure.




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l'eie simplifiée n'identifie ->

Date index: 2024-03-16
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