Vertaling van "l'aéronef dont " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

aéronef dont l'équipage minimal de conduite certifié est d'un seul pilote
aircraft certificated for single-pilot operation

aéronef dont l'équipage de conduite est d'un seul pilote
aircraft certificated for single-pilot operation

aéronef à turboréacteur à double flux | aéronef turbo-fan
turbo-fan aircraft

bruit d'aéronefs | bruits d'aéronefs
aircraft noise

aéronef de moyen à fort tonnage | aéronef lourd
large aircraft

accidents dont les victimes n'occupent pas l'aéronef
accidents to nonoccupants of aircraft

prêts dont les intérêts sont exonérés d'impôts [ crédits dont les intérêts sont exonérés d'impôts | prêts dont les intérêts donnent lieu à exonération d'impôt | crédits dont les intérêts donnent lieu à exonération d'impôt ]
tax-sparing loans

pièce de frappe limitée [ pièce dont la frappe est limitée | pièce de tirage limité | pièce dont le tirage est limité | pièce de frappe restreinte | pièce dont la frappe est restreinte | pièce de tirage restreint | pièce dont le tirage est restreint ]
limited-edition coin [ limited-mintage coin ]

actions dont l'émission est conditionnelle | actions dont l'émission est éventuelle | actions conditionnelles
contingently issuable shares | contingent shares | contingently issuable stock

ménage dont le soutien est une femme | famille dont le soutien est une femme
female-maintained household

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Au moment où un aéronef en dépasse un autre, ce dernier a la priorité de passage et l’aéronef dépassant, qu’il soit en montée, en descente ou en palier, s’écarte de la trajectoire de l’autre aéronef en obliquant vers la droite. Aucune modification ultérieure des positions relatives des deux aéronefs ne dispense l’aéronef dépassant de cette obligation jusqu’à ce qu’il ait entièrement dépassé et distancé l’autre aéronef.
An aircraft that is being overtaken has the right-of-way and the overtaking aircraft, whether climbing, descending or in horizontal flight, shall keep out of the way of the other aircraft by altering its heading to the right, and no subsequent change in the relative positions of the two aircraft shall absolve the overtaking aircraft from this obligation until it is entirely past and clear.

Un aéronef dépassant est un aéronef qui s’approche d’un autre aéronef par l’arrière suivant une trajectoire formant un angle de moins de 70 degrés avec le plan de symétrie de ce dernier, c’est-à-dire dans une position telle, par rapport à l’autre aéronef, que, de nuit, il serait dans l’impossibilité de voir l’un ou l’autre des feux de navigation gauche (bâbord) ou droit (tribord).
An overtaking aircraft is an aircraft that approaches another from the rear on a line forming an angle of less than 70 degrees with the plane of symmetry of the latter, i.e. is in such a position with reference to the other aircraft that at night it should be unable to see either of the aircraft’s left (port) or right (starboard) navigation lights.

(4) Il est interdit au propriétaire autre qu’un propriétaire visé aux alinéas (2)a), b) ou c) d’utiliser un aéronef dont la masse maximale admissible au décollage de l’aéronef dépasse 2 268 kg (5 000 livres), à moins qu’il n’ait contracté, à l’égard de l’aéronef, une assurance-responsabilité couvrant les blessures et le décès de passagers, autres que les passagers transportés à bord de l’aéronef pour effectuer un saut en parachute, d’un montant au moins égal au produit obtenu de la multiplication de 300 000 $ par le nombre de passagers à bord de l’aéronef.
(4) No aircraft owner not referred to in paragraph (2)(a), (b) or (c) shall operate an aircraft of more than 2 268 kg (5,000 pounds) maximum permissible take-off weight unless the owner has, in respect of the aircraft, subscribed for liability insurance covering risks of injury to or death of passengers, other than passengers carried on board that aircraft for the purpose of conducting a parachute descent, in an amount not less than the amount determined by multiplying $300,000 by the number of passengers on board the aircraft.

201.04 (1) Le propriétaire de l’aéronef dont la plaque d’identification d’aéronef est perdue, volée ou endommagée doit présenter au ministre une demande écrite qui comporte des preuves établissant l’identité de l’aéronef, en vue d’obtenir une autorisation pour fixer à l’aéronef une plaque d’identification d’aéronef de remplacement.
201.04 (1) Where an aircraft identification plate is lost, stolen or damaged, the owner of the aircraft shall submit an application in writing to the Minister, including evidence that establishes the identity of the aircraft, for authorization to attach a replacement aircraft identification plate to the aircraft.

3. À moins que le ministre de la Défense nationale n’en décrète autrement, tous les aéronefs dont il est question à l’article 2, lorsqu’ils se trouvent au Canada ou survolent ses eaux territoriales, sont assujettis aux règles et règlements régissant le pilotage sûr et approprié des aéronefs au Canada, règles et règlements qui s’appliquent aux aéronefs des Forces canadiennes, et sont assujettis au contrôle des organismes qui régissent les aéronefs des Forces canadiennes.
3. Unless the Minister of National Defence otherwise directs, all aircraft referred to in section 2, while in or over Canada and the territorial waters thereof, are subject to the rules and regulations for the safe and proper operation of aircraft in Canada that apply to Canadian Forces aircraft and are under the control of the same agencies as are Canadian Forces aircraft.

4. À moins que le ministre de la Défense nationale n’en décide autrement, les aéronefs dont il est question à l’article 2, lorsqu’ils se trouvent au Canada ou survolent le Canada ou ses eaux territoriales, sont assujettis aux règles et règlements qui régissent la navigation sûre et convenable des aéronefs au Canada et qui s’appliquent aux aéronefs des Forces canadiennes, et sont assujettis au contrôle des mêmes organismes que les aéronefs des Forces canadiennes.
4. Unless the Minister of National Defence otherwise directs, aircraft referred to in section 2, while in or over Canada and the territorial waters thereof, are subject to the same rules and regulations for the safe and proper operation of aircraft in Canada that apply to Canadian Forces aircraft and are under the control of the same agencies as are Canadian Forces aircraft.

605.84 (1) Sous réserve des paragraphes (3) et (4), il est interdit à toute personne d’effectuer, sauf dans le cas des aéronefs exploités en vertu d’un certificat spécial de navigabilité de la catégorie de maintenance par le propriétaire ou de la catégorie de construction amateur, le décollage d’un aéronef dont elle a la garde et la responsabilité légales ou de permettre à toute personne d’effectuer le décollage d’un tel aéronef, à moins que l’aéronef ne réponde aux conditions suivantes :
605.84 (1) Subject to subsections (3) and (4), no person shall conduct a take-off or permit a take-off to be conducted in an aircraft that is in the legal custody and control of the person, other than an aircraft operated under a special certificate of airworthiness in the owner-maintenance or amateur-built classification, unless the aircraft

la liste initiale des types d’aéronefs de la flotte de l’exploitant d’aéronef qui sont en service au moment de la présentation du plan de surveillance et le nombre d’aéronefs par type, et la liste indicative des autres types d’aéronefs qu’il est prévu d’utiliser, y compris, le cas échéant, une estimation du nombre d’aéronefs par type, ainsi que les flux (types de carburant) associés à chaque type d’aéronef.
an initial list of aircraft types in its fleet operated at the time of the submission of the monitoring plan and the number of aircraft per type, and an indicative list of additional aircraft types expected to be used including, where available, an estimated number of aircraft per type as well as the source streams (fuel types) associated with each aircraft type.

b)la liste initiale des types d’aéronefs de la flotte de l’exploitant d’aéronef qui sont en service au moment de la présentation du plan de surveillance et le nombre d’aéronefs par type, et la liste indicative des autres types d’aéronefs qu’il est prévu d’utiliser, y compris, le cas échéant, une estimation du nombre d’aéronefs par type, ainsi que les flux (types de carburant) associés à chaque type d’aéronef.
(b)an initial list of aircraft types in its fleet operated at the time of the submission of the monitoring plan and the number of aircraft per type, and an indicative list of additional aircraft types expected to be used including, where available, an estimated number of aircraft per type as well as the source streams (fuel types) associated with each aircraft type.

Un exploitant d’aéronef peut être identifié au moyen d’un indicateur OACI ou de tout autre indicateur reconnu qui est utilisé dans le numéro d’identification du vol. Si l’identité de l’exploitant d’aéronef n’est pas connue, il convient de considérer le propriétaire de l’aéronef comme l’exploitant d’aéronef, sauf s’il établit qui d’autre était l’exploitant d’aéronef.
An aircraft operator may be identified by the use of an ICAO designator or any other recognised designator used in the identification of the flight. If the identity of the aircraft operator is not known, the owner of the aircraft should be regarded as the aircraft operator unless it proves which other person was the aircraft operator.