Traduction de «l'autre organe rende » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

chenille | chenille [organe de déplacement] | piste | voie [largeur d'un essieu, d'une roue à l'autre]
track

Organe permanent pour la sécurité et la salubrité dans les mines de houille et les autres industries extractives
Mines Safety and Health Commission

commissions, groupes de travail et autres organes auxiliaires | frais de mission exposés par les membres
mission expenses of members | subcommittees, working parties and other subsidiary bodies

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories O03-O06: Avortement incomplet comprend la rétention des produits de conception après un avortement. Code Titre .0 Incomplet, compliqué d'une infection de l'appareil génital et des organes pelviens Avec les états en O08.0 .1 Incomplet, compliqué d'une hémorragie retardée ou sévère Avec les états en O08.1 .2 Incomplet, compliqué d'une embolie Avec les états en O08.2 .3 Incomplet, avec complications autres et non précisées Avec les états en O08.3-008.9 .4 Incomplet, sans complication .5 Complet ou sans précision, compliqué d'une infection de l'appareil génital et des organes pelviens Avec les états en O08.0 .6 Complet ou sans précision, compliqué d'une hémorragie retardée ou sévère Avec les états en O08.1 .7 Complet ou sans précision, compliqué d'une embolie Avec les états en O08.2 .8 Complet ou sans précision, avec complications autres et non précisées Avec les états en O08.3-O08.9 .9 Complet ou sans précision, sans complication | Avec les états en O08.0 | Avec les états en O08.1 | Avec les états en O08.2 | Avec les états en O08.3-008.9 | Avec les états en O08.0 | Avec les états en O08.1 | Avec les états en O08.2 | Avec les états en O08.3-O08.9
Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories O03-O06: Incomplete abortion includes retained products of conception following abortion. Code Title .0 Incomplete, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in O08.0 .1 Incomplete, complicated by delayed or excessive haemorrhage With conditions in O08.1 .2 Incomplete, complicated by embolism With conditions in O08.2 .3 Incomplete, with other and unspecified complications With conditions in O08.3-O08.9 .4 Incomplete, without complication .5 Complete or unspecified, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in O08.0 .6 Complete or unspecified, complicated by delayed or excessive haemorrhage With conditions in O08.1 .7 Complete or unspecified, complicated by embolism With conditions in O08.2 .8 Complete or unspecified, with other and unspecified complications With conditions in O08.3-O08.9 .9 Complete or unspecified, without complication | With conditions in O08.0 | With conditions in O08.1 | With conditions in O08.2 | With conditions in O08.3-O08.9 | With conditions in O08.0 | With conditions in O08.1 | With conditions in O08.2 | With conditions in O08.3-O08.9

Loi fédérale sur la rémunération et sur d'autres conditions contractuelles convenues avec les cadres et les membres des organes dirigeants d'entreprises et d'établissements de la Confédération
Federal Act of 20 June 2003 on the Remuneration and Other Contractual Conditions of Senior Staff and Management Officers of Federal Enterprises and Institutions | Management Salaries Act

Ordonnance du 19 décembre 2003 sur la rémunération et sur d'autres conditions contractuelles convenues avec les cadres du plus haut niveau hiérarchique et les membres des organes dirigeants des entreprises et des établissements de la Confédération | Ordonnance sur les salaires des cadres
Ordinance of 19 December 2003 on the Remuneration and Other Contractual Conditions of Senior Staff and Management Officers of Federal Enterprises and Institutions | Management Salaries Ordinance [ ManSO ]

Loi fédérale du 20 juin 2003 sur la rémunération et sur d'autres conditions contractuelles convenues avec les cadres du plus haut niveau hiérarchique et les membres des organes dirigeants des entreprises et établissements de la Confédération
Federal Act of 20 June 2003 on the Remuneration and Other Contractual Conditions of Senior Staff and Management Officers of Federal Enterprises and Institutions | Management Salaries Act

Décret de remise d'impôt aux investisseurs, autres que les promoteurs, qui ont fait des placements dans la société en commandite Organic Research
Income tax paid by investors, other than promoters, who invested in Organic Research Limited Partnership Remission Order

Tuberculose d'autres organes
Tuberculosis of other organs

Tuberculose d'autres organes précisés
Tuberculosis of other specified organs

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Si la directive ne rend pas la consultation obligatoire au stade de la vérification préliminaire, le fait que l'autorité compétente puisse être amenée à tenir compte, sur la base de l'annexe III, de domaines qui ne relèvent pas de sa propre expertise laisse penser que l'une ou l'autre forme de consultation des organes compétents pourrait être nécessaire.
While there is no mandatory requirement in the Directive for consultation at the screening stage, the fact that the competent authority may need to consider, on the basis of Annex III, areas outside of its own expertise, would suggest that some consultation with expert bodies may be necessary.

Si un centre hospitalier décide que les patients de plus de 55 ans ne seront pas inscrits sur la liste des candidats aux greffes du coeur et qu'un autre décrète que la limite d'âge est 65 ou 70 ans, cela rend difficile le partage d'organes entre eux.
If one centre decides that patients over the age of 55 will not be listed for a heart transplant and another centre has a different rule that says 65 or 70 years of age, that makes it hard to share between centres.

À chaque réunion ordinaire du conseil d'association, le comité d'association rend compte de ses activités et de celles de ses sous-comités, groupes de travail et autres organes.
The Association Committee shall report to the Association Council on its activities and those of its Sub Committees, Working Groups and other bodies at each regular meeting of the Association Council.

L'autorité responsable peut déléguer à un autre organe les tâches relatives à la perception de certaines catégories de recouvrements, pour autant que les conditions définies à l'article 2, point b), dûment adaptées, soient respectées et que, de plus, l'autre organe rende compte à l'autorité, à intervalles réguliers et en temps voulu, au moins une fois par mois, de toutes les recettes reconnues et de toutes les sommes perçues.
The responsible authority may delegate to another body the task of collecting certain categories of recoverable amount, provided that the conditions laid down in Article 2(b), duly adapted, are met and that the other body reports to the authority at regular and timely intervals, not less than monthly, on all revenues recognised and monies collected.

Comme vous l'avez dit, ce pourrait être une personne, un groupe consultatif, un organe neutre ou un autre organisme qui rend compte au Parlement dans son entier, qui conseille le Parlement en matière de science et de technologie et qui fixe en vérité le programme, car, à mon sens, ce qui manque, c'est un cadre d'ensemble pour la planification de la science et de la technologie et pour le financement de la science et de la technologie.
As you said, it could be one person, it could be an advisory body, some neutral body, or some body that does report to Parliament as a whole, advise Parliament on science and technology, and really does set an agenda. Because I think that, for me, is what's missing, an overarching framework for planning science and technology and for funding science and technology.

Le droit britannique stipule qu'une fois qu'une personne est décédée, son corps est la propriété de l'État et non de cette dernière ou de sa famille, ce qui rend nulles et non avenues toutes conditions relatives à ses organes imposées par l'une ou l'autres de ces deux parties.
British law holds that once a person is dead their body is the property of the state, not of the deceased or their family, making any conditions placed on organs by either of these parties null and void.

La coordination et l'harmonisation des règlements par l'intermédiaire du Conseil canadien des administrateurs en transport motorisé, l'organe fédéral-provincial de coordination pour la sécurité routière, qui rend compte de ses activités au Conseil des ministres des Transports, est un autre exemple de coopération.
Another example of cooperation and sharing is seen in the coordination and regulatory harmonization being achieved through the Canadian Council for Motor Transport Administrators, the national federal-provincial road safety coordinating body, which reports to the Council of Transport Ministers.