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Auteur
Auteur atteint d'une maladie mentale
Auteur d'un acte
Auteur d'un acte punissable
Auteur d'un délit intentionnel
Auteur d'une faute intentionnelle
Auteur d'une infraction
Auteur de délit
Auteur de délit civil
Auteur de délit civil intentionnel
Auteur de délit intentionnel
Auteur de subordination
Auteur direct
Auteur du délit
Auteur du préjudice
Auteur immédiat
Auteur matériel
Auteur souffrant d'un trouble mental
Auteur souffrant d'une maladie mentale
Auteure
Auteure d'un acte punissable
Drap pour très grand lit 2 places
Drap pour très grand lit deux places
Drap pour très grand lit à 2 places
Drap pour très grand lit à deux places
Drap très G. lit 2 places
Drap très grand lit 2 places
Drap très grand lit deux places
Droit pénal axé sur la personnalité de l'auteur
Droit pénal d'auteur
Droit pénal de l'auteur
Délinquant
Délinquant souffrant d'une maladie mentale
Délinquante
Détenteur d'un droit d'auteur
Détenteur des droits d'auteur
Détenteur du droit d'auteur
Détentrice du droit d'auteur
Logiciel auteur
Outil logiciel auteur
Outil-auteur
Système auteur
Système d'auteur
Système de création média
Système-auteur
TTTGTL
Titulaire d'un droit d'auteur
Titulaire du droit d'auteur
Très très très grand taille longue
Très très très grand taille élancée

Vertaling van "l'auteur est très " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
auteur | auteure | auteur d'une infraction | auteur d'un acte | auteur d'un acte punissable | auteure d'un acte punissable | délinquant | délinquante | auteur direct | auteur matériel | auteur immédiat

offender | perpetrator


auteur de délit | auteur de délit civil | auteur du délit | auteur du préjudice

tortfeasor


auteur de délit civil intentionnel | auteur de délit intentionnel | auteur d'un délit intentionnel | auteur d'une faute intentionnelle

intentional tortfeasor | intentional wrongdoer


drap pour très grand lit deux places [ drap pour très grand lit 2 places | drap très grand lit deux places | drap très grand lit 2 places | drap pour très grand lit à deux places | drap pour très grand lit à 2 places | drap très G. lit 2 places ]

king-size sheet [ king bed sheet | king sheet ]


très très très grand taille longue [ TTTGTL | très très très grand taille élancée ]

extra extra extra large tall


système-auteur [ système d'auteur | système de création média | logiciel auteur | système auteur | outil logiciel auteur | outil-auteur ]

authoring system [ authoring tool | authoring software | media authoring system | authoring software tool ]


titulaire du droit d'auteur | détenteur du droit d'auteur | détentrice du droit d'auteur | détenteur des droits d'auteur | détenteur d'un droit d'auteur | titulaire d'un droit d'auteur

copyright holder | copyright owner | owner of the copyright | owner of a copyright | rights-holders


auteur de subordination | auteur, auteure de subordination

postponer


auteur atteint d'une maladie mentale | auteur souffrant d'une maladie mentale | délinquant souffrant d'une maladie mentale | auteur souffrant d'un trouble mental

mentally ill offender | mentally disordered offender


droit pénal de l'auteur | droit pénal d'auteur | droit pénal axé sur la personnalité de l'auteur

criminal law based on the offender | penal law based on the offender
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
67. souligne que les consommateurs font souvent face à diverses limitations et que la notion de "droits des consommateurs" dans le cadre du droit d'auteur est très souvent absente; invite la Commission à évaluer l'efficacité de la législation en vigueur sur le droit d'auteur du point de vue des consommateurs et à élaborer un ensemble de droits des consommateurs clair et complet;

67. Stresses that consumers often face various limitations and the notion of consumers’ rights in the copyright framework is very often absent; calls on the Commission to assess the effectiveness of the current copyright law from a consumers’ perspective and to develop a set of clear and comprehensive consumers’ rights;


Mme Bertrand-Venne : Pour ce qui est du droit d'auteur géré collectivement, assurément, et je pense que c'était le but de la question du sénateur Hervieux-Payette, il s'agit évidemment de vous dire que, en général, les auteurs sont très contents.

Ms. Bertrand-Venne: In terms of collective management of copyright, yes, I can tell you that, in general, authors are very happy with it. I think that was the reason for Senator Hervieux-Payette's question.


Dans le chapitre sur la culture, les auteurs expliquent très rapidement et de façon très compétente les effets de l'AMI—et je crois que Tony est là pour répondre aux questions d'ordre technique que vous voudriez lui poser.

The chapter on culture explains very quickly and expertly the MAI's effects—and I think Tony is here to answer any technical questions, if you wish.


N. considérant que la législation sur les droits d'auteur varie très fortement entre les États membres de l'Union européenne et que le statut d'un grand nombre d'œuvres vis-à-vis du droit d'auteur demeure incertain,

N. whereas copyright legislation differs widely amongst EU member States and the copyright status of a great number of works remains uncertain,


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N. considérant que la législation sur les droits d'auteur varie très fortement entre les États membres de l'Union européenne et que le statut d'un grand nombre d'œuvres vis-à-vis du droit d'auteur demeure incertain,

N. whereas copyright legislation differs widely amongst EU member States and the copyright status of a great number of works remains uncertain,


L'auteur canadien Elmer Driedger, auteur de très nombreux textes en matière de rédaction et d'interprétation de textes législatifs, nous a toujours appris une règle d'or: toute interprétation d'une loi, d'un règlement ou de règles régissant cette assemblée délibérante doit se faire en tenant compte du contexte.

Elmer Driedger, a Canadian author who has written a number of texts on drafting and interpreting legislative instruments, has taught us the following cardinal rule: any interpretation of an act, regulation or the rules governing this deliberative assembly must take context into account.


Le droit d'auteur est très simple, car il s'agit du droit de reproduction, mais toute œuvre comporte différentes couches de création.

Copyright is very simple in that it is simply the right to copy, but there are many layers of copyright in any work.


23. souligne que les consommateurs sont souvent confrontés à diverses limitations et que la notion de "droits des consommateurs" dans le cadre du droit d'auteur est très souvent absente; invite la Commission à évaluer l'efficacité de la législation sur le droit d'auteur actuellement en vigueur du point de vue des consommateurs et à élaborer un ensemble de droits des consommateurs clairs et complets;

23. Stresses that consumers often face various limitations and the notion of consumers’ rights in the copyright framework is very often absent; calls on the Commission to assess the effectiveness of the current copyright law from a consumers’ perspective and to develop a set of clear and comprehensive consumers’ rights;


68. souligne que les consommateurs font souvent face à diverses limitations et que la notion de "droits des consommateurs" dans le cadre du droit d'auteur est très souvent absente; invite la Commission à évaluer l'efficacité de la législation en vigueur sur le droit d'auteur du point de vue des consommateurs et à élaborer un ensemble de droits des consommateurs clair et complet;

68. Stresses that consumers often face various limitations and the notion of consumers’ rights in the copyright framework is very often absent; calls on the Commission to assess the effectiveness of the current copyright law from a consumers’ perspective and to develop a set of clear and comprehensive consumers’ rights;


Parce que les questions relatives aux droits d'auteur changent très rapidement, l'article 92 de la Loi sur les droits d'auteur exige ceci:

Because copyright issues change so quickly, there is a requirement under section 92 of the Copyright Act, which states:




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l'auteur est très ->

Date index: 2025-02-17
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