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Assemblée plénière
Assemblée plénière CE-Japon
Assemblée plénière municipale
Au complet
Comité général
Comité plénier
Commission plénière
En assemblée plénière
En banc
En formation plénière
Plénière
Réunion plénière
Session plénière
Séance plénière

Traduction de «l'assemblée plénière devraient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
assemblée plénière | réunion plénière | séance plénière | plénière

plenary session | plenary meeting | plenary assembly | plenary


commission plénière | assemblée plénière | réunion plénière | séance plénière | comité plénier | comité général

committee of the whole | committee of the whole house | committee of the whole council


assemblée plénière [ séance plénière | session plénière | réunion plénière ]

full meeting [ plenary assembly | full session | large group session | plenary session | plenary meeting | full member meeting ]


en formation plénière [ en assemblée plénière | en banc | au complet ]

in banc [ en banc | in bank | in banco ]


assemblée plénière [ réunion plénière ]

committee of the whole [ committee of the whole council ]


compte-rendu in extenso des débats de l'Assemblée plénière

verbatim record of the plenary sitting




assemblée plénière CE-Japon

EC-Japan Plenary Meeting




assemblée plénière de la Conférence des directeurs cantonaux des affaires sanitaires

plenary session of the Conference of Healthcare Directors
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les quorums de la grande chambre et de l'assemblée plénière devraient être adaptés en conséquence.

Corresponding adjustments should be made to the quorum of the Grand Chamber and of the full Court.


La proposition prévoit: a) une participation plus large des juges aux affaires renvoyées devant la grande chambre, leur permettant ainsi de siéger beaucoup plus fréquemment qu'à l'heure actuelle; ce résultat est obtenu par la modification des articles 16 et 17 du statut, consistant à augmenter à quinze le nombre de juges qui composent la grande chambre et à ne plus prévoir la participation systématique de tous les présidents de chambres à cinq juges aux affaires de la grande chambre; les règles relatives au quorum de la grande chambre et de l'assemblée plénière devraient être adaptées en conséq ...[+++]

The proposal provides for: (a) broader participation by the Judges in cases assigned to the Grand Chamber, allowing them to sit far more frequently than at present. That would be achieved by amending Articles 16 and 17 of the Statute so as to increase to 15 the number of Judges constituting the Grand Chamber and to end the automatic participation of all the Presidents of five-judge Chambers in Grand Chamber cases.


(2) Les quorums de la grande chambre et de l'assemblée plénière devraient être adaptés en conséquence.

(2) Corresponding adjustments should be made to the quorum of the Grand Chamber and of the full Court.


Les avis finaux devraient être adoptés par l'assemblée plénière du CdR au printemps 2012.

The final opinions are expected for adoption by the CoR plenary in spring 2012.


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Au-delà de cette question, je crois que les propositions du rapporteur, s’agissant de l’acquisition de la nationalité de l’un des États membres et des discriminations à l’égard des résidents de l’un ou l’autre État de l’Union européenne, ressortissants de pays tiers, devraient être reprises par cette Assemblée plénière, tous groupes politiques confondus.

Beyond this issue, I believe that the rapporteur’s proposals with regard to the acquisition of citizenship of one or another Member State and to the discrimination against third-country nationals residing in a given Member State should be taken up by this plenary assembly, with all the political groups joining together.


2. estime que dans le cadre de l'Assemblée Parlementaire Paritaire ACP/UE, les PTOM ne devraient pas simplement être informés des conclusions et souhaite que l'Assemblée Parlementaire puisse accueillir systématiquement quatre parlementaires des PTOM à titre d'observateurs lors des sessions plénières bisannuelles, ce qui serait légitime au regard des sujets traités dans le cadre de cette assemblée;

2. Considers that, in the context of the ACP-EU Joint Parliamentary Assembly, the OCTs should not simply be informed of the outcome of debates and hopes that the Assembly will be able, as a matter of course, to invite four members of OCT parliaments to attend its twice-yearly plenary sessions as observers, which would be warranted in view of the subjects addressed by the Assembly;


Je crois que les institutions, et dans ce cas la Commission, devraient travailler avec plus de sérieux pour que les propositions parviennent à cette Assemblée à temps et pour que l'on puisse nommer un rapporteur, examiner la proposition de la Commission, présenter des amendements, débattre en commission, et, ensuite, en débattre en séance plénière.

I think that the institutions, in this case the Commission, should work more responsibly to ensure that proposals reach this House in due time so that a rapporteur can be appointed, the Commission proposal can be examined, amendments can be tabled, they can be debated in committee and they can then come to the plenary, which they have asked us to do in a single plenary sitting, which is impossible.




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l'assemblée plénière devraient ->

Date index: 2025-01-14
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