Traduction de «l'article rappelait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

confectionneur d’articles en toile | monteur d’articles en toile/monteuse d’articles en toile | assembleur d’articles en toile/assembleuse d’articles en toile | confectionneuse d’articles en toile
canvas goods production operative | canvas goods production worker | canvas goods assembler | canvas products maker

fabricant d'articles textiles façonnés | fabricante d'articles textiles façonnés | fabricant d’articles textiles confectionnés/fabricante d’articles textiles confectionnés | fabricante d’articles textiles confectionnés
carpet sewer | soft furnisher | made-up textile articles manufacturer | sail maker

gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur | responsable magasin articles sportifs et d'extérieur | gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur | gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur/gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur
sporting accessories shop manager | sports equipment shop manager | sporting and outdoor accessories shop manager | sports store manager

articles de ménage | articles d'économie domestique | articles ménagers
household articles

Déclaration (n° 4) relative aux articles 24 (ex-article J.14) et 38 (ex-article K.10) du traité sur l'Union européenne
Declaration on Articles 24 (ex Article J.14) and 38 (ex Article K.10) of the Treaty on European Union

empileur d'articles de verre [ empileuse d'articles de verre | enfourneur d'articles de verre | enfourneuse d'articles de verre | emballeur d'articles de verre | emballeuse d'articles de verre ]
glass packer

code d'article | numéro d'article | code des articles | code-article | code article | code | numéro de pièce | numéro de référence | référence de pièce | référence de l'article
item number | part number | product number | stock code | stock number | item code | commodity code

étude article par article [ étude détaillée | discussion des articles | examen article par article ]
clause-by-clause study

assembleur d'articles en toile [ assembleuse d'articles en toile | monteur d'articles en toile | monteuse d'articles en toile ]
canvas goods assembler

accord relatif à la mise en oeuvre de l'article VI de l'accord général | accord relatif à la mise en oeuvre de l'article VI du GATT | code antidumping | code antidumping de 1979
Agreement on Implementation of Article VI of the GATT | Anti-Dumping Code

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L'article rappelait aussi les remarques du premier ministre et des ministres concernant la teneur du projet de loi qu'on attendait.
The article also repeated comments made by the Prime Minister and ministers about the expected contents of the bill.

Elle y rappelait à l'Italie son obligation d'instaurer un régime général d'indemnisation, assurant à toutes les victimes un même accès à l'indemnisation, en application de l'article 12 de la directive 2004/80/CE.
It reminded Italy of its obligation to establish a general compensation scheme, ensuring equal access to compensation for all victims, under Article 12 of Directive 2004/80.

En avril 2009, la Commission a adressé à la Grèce une lettre de mise en demeure en vertu de l'article 260 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, dans laquelle elle lui rappelait ses obligations.
A letter of formal notice under article 260 of the Treaty of the Functioning of the European Union was sent in April 2009, reminding Greece of its obligations.

En plus de rappeler la somme impressionnante réclamée en allocations de déplacement par le député de Moncalm — allocations qui n'ont d'ailleurs jamais été détaillées publiquement par le whip du Bloc —, l'article rappelait également que les dépenses des députés remboursées par cette Chambre sont exclues des dispositions de la Loi sur l'accès à l'information.
In addition to revisiting the impressive travel claim made by the member for Montcalm—but never made public by the Bloc Québécois whip—the article also pointed out that MPs' expenditures reimbursed by this House are exempt from the Access to Information Act.

E. considérant, comme le rappelait récemment le réseau d'experts, que lors de la mise en œuvre des instruments législatifs adoptés sur la base de l'article 13 du traité CE, les États membres doivent s'engager à respecter les droits fondamentaux consacrés par les principes généraux de la législation communautaire, y compris les droits, libertés et principes mentionnés dans la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne,
E. whereas, as recalled recently by the network of experts, in the implementation of the legislative instruments adopted on the basis of Article 13 of the EC Treaty, the Member States must undertake to comply with the fundamental rights enshrined in the general principles of EC law, including the rights, freedoms and principles mentioned in the Charter of Fundamental Rights of the European Union,

Dans un article paru cette semaine, un éminent éditorialiste nous rappelait qu'après que fléaux et infortunes se furent déversés de la boîte de Pandore, l'Espérance seule resta pour alléger les peines des affligés.
In an article earlier this week a respected newspaper columnist reminded us that after the plagues and misfortunes had streamed from Pandora’s box, Hope remained behind to assuage the afflicted.

Si nous avons un regret, pour notre part, c'est que le Conseil ait oublié de rappeler que, conformément aux articles 189 et 190 TCE, même dans les cas où un pays crée des circonscriptions régionales pour les élections européennes, ces députés ainsi élus représentent leur pays en son entier et non pas leur seule circonscription, comme le rappelait d'ailleurs tout à l'heure M. Méndez de Vigo.
If we have one regret, it is that the Council has forgotten to note that, pursuant to Articles 189 and 190 EC, even in cases where a country creates regional constituencies for the European elections, these Members represent their whole country and not just their constituency, as Mr Méndez de Vigo pointed out earlier.

Il faut à cet égard rappeler que le Président de la Commission a adressé le 7 juin 1990 une lettre aux Chefs de Gouvernements des 12 Etats membres, dans laquelle il rappelait qu'ils sont tenus, en vertu notamment, de l'Article 5 du Traité, de réprimer les violations du droit communautaire dans les mêmes conditions que celles du droit national.
On 7 June the President of the Commission sent a letter to the Heads of State and Government of the twelve Member States in which he reminded them of their obligation under Article 5 of the Treaty to take action against infringements of Community law under the same conditions as are applied to infringements of national law.