Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Alternant
Confectionneur d’articles en toile
Confectionneuse d’articles en toile
Détenteur inscrit
Détenteur inscrit d'une valeur mobilière
Fabricant d'articles textiles façonnés
Fabricante d'articles textiles façonnés
Fabricante d’articles textiles confectionnés
Gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur
Gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur
Inscrit sur la liste d'admission à l'hôpital
Responsable magasin articles sportifs et d'extérieur
Usager inscrit
Usager inscrit d'une marque
Usager inscrit d'une marque de commerce
Utilisateur enregistré
Utilisateur inscrit au registre
étudi
étudiant de formation en alternance
étudiant en enseignement coopératif
étudiant inscrit à un programme coopératif

Traduction de «l'article inscrit » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
crédits inscrits à la ligne/au titre/au chapitre/à l'article/au poste

appropriations entered under the heading/under Title/under Chapter/under Article/under item


détenteur inscrit d'une valeur mobilière | détenteur inscrit, détentrice inscrite de valeur mobilière

registered security holder


détenteur inscrit | détenteur inscrit, détentrice inscrite

registered holder


usager inscrit d'une marque [ usager inscrit | usager inscrit d'une marque de commerce | utilisateur inscrit au registre | utilisateur enregistré ]

registered user [ registered user of a trademark | registered user of a trade-mark ]


étudiant inscrit à un programme d'alternance travail-études [ étudiant inscrit à un programme de type alternance travail-études | étudiant inscrit à un programme d'enseignement coopératif | étudiant inscrit à un programme coopératif | étudiant en enseignement coopératif | étudiant de formation en alternance | alternant | étudi ]

co-operative student [ co-op student | student registered in a co-op program ]


Règlement sur la fourniture de publication par un inscrit(TPS/TVH) [ Règlement concernant la fourniture de publications par un inscrit | Règlement sur la fourniture de publications par un inscrit non-résident | Règlement concernant la fourniture de publications par un inscrit non-résident ]

Publications Supplied by a Registrant (GST/HST)Regulations [ Regulations Respecting Publications Supplied by a Registrant | Publications Supplied by a Non-Resident Registrant Regulations | Regulations Respecting the Supply of Publications by a Non-resident Registrant ]


confectionneur d’articles en toile | monteur d’articles en toile/monteuse d’articles en toile | assembleur d’articles en toile/assembleuse d’articles en toile | confectionneuse d’articles en toile

canvas goods production operative | canvas goods production worker | canvas goods assembler | canvas products maker


inscrit sur la liste d'admission à l'hôpital

Listed for admission to hospital


gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur | responsable magasin articles sportifs et d'extérieur | gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur | gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur/gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur

sporting accessories shop manager | sports equipment shop manager | sporting and outdoor accessories shop manager | sports store manager


fabricant d'articles textiles façonnés | fabricante d'articles textiles façonnés | fabricant d’articles textiles confectionnés/fabricante d’articles textiles confectionnés | fabricante d’articles textiles confectionnés

carpet sewer | soft furnisher | made-up textile articles manufacturer | sail maker
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
tout autre article inscrit sur la liste d'armes classiques à double usage adoptée par le Comité des sanctions en application du paragraphe 7 de la résolution 2321 (2016) et du paragraphe 5 de la résolution 2375 (2017) du Conseil de sécurité».

any other item listed in the conventional arms dual-use list adopted by the Sanctions Committee pursuant to paragraph 7 of UNSCR 2321 (2016) and paragraph 5 of UNSCR 2375 (2017)’.


tout autre article inscrit sur la liste d'armes classiques à double usage adoptée par le comité des sanctions en application du paragraphe 7 de la résolution 2321 (2016) du Conseil de sécurité des Nations unies».

any other item listed in the conventional arms dual-use list adopted by the Sanctions Committee pursuant to paragraph 7 of UNSCR 2321 (2016)’.


i)tout autre article inscrit sur la liste d'armes classiques à double usage adoptée par le Comité des sanctions en application du paragraphe 7 de la résolution 2321 (2016) et du paragraphe 5 de la résolution 2375 (2017) du Conseil de sécurité.

(i)any other item listed in the conventional arms dual-use list adopted by the Sanctions Committee pursuant to paragraph 7 of UNSCR 2321 (2016) and paragraph 5 of UNSCR 2375 (2017).


Outre les règles énoncées au paragraphe 1, point c), du présent chapitre, un organisme de sélection qui inscrit dans son livre généalogique un reproducteur de race pure de l'espèce équine déjà inscrit dans le livre généalogique créé par un autre organisme de sélection qui réalise un programme de sélection approuvé conformément à l'article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l'article 12 inscrit ce reproducteur de race pure sous le numéro d'identification qui lui a été attribué en vertu du règlement (UE) 2016/429 qui garantit l'unic ...[+++]

In addition to the rules set out in point 1(c) of this Chapter, a breed society that enters in its breeding book a purebred breeding animal of the equine species which has already been entered in a breeding book established by another breed society carrying out a breeding programme approved in accordance with Article 8(3), and, where applicable, Article 12 shall enter that purebred breeding animal under the identification number ascribed to it under Regulation (EU) 2016/429 which shall ensure the uniqueness and continuity of the identification of that animal and, except where a derogation has been agreed by the two breed societies concer ...[+++]


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Récapitulatif des quantités de produits chimiques (sous la forme de substances, de mélanges ou d’articles) inscrits à l’annexe I qui ont été exportées au cours de l’année précédente.

Summary of quantities of chemicals (in the form of substances, mixtures and articles) subject to Annex I exported during the previous year.


Récapitulatif des quantités de produits chimiques (sous la forme de substances, de mélanges ou d’articles) inscrits à l’annexe I qui ont été exportées au cours de l’année précédente.

Summary of quantities of chemicals (in the form of substances, mixtures and articles) subject to Annex I exported during the previous year.


Dans le cas des permis d'importation délivrés au titre du paragraphe 2, deuxième alinéa, pour des spécimens appartenant à des espèces inscrites à l'annexe B du règlement (CE) no 338/97 et pour des spécimens appartenant à des espèces inscrites à l'annexe A et visés à l'article 4, paragraphe 5, point b), dudit règlement, la case 23 comporte la clause “Par dérogation à l'article 8, paragraphe 3 ou 5, du règlement (CE) no 338/97, les activités commerciales, telles que définies à l'article 8, paragraphe 1, de ce règlement sont interdites p ...[+++]

In the case of import permits issued pursuant to paragraph 2 second subparagraph for specimens of species listed in Annex B to Regulation (EC) No. 338/97 and for specimens of species listed in Annex A and referred to in Article 4(5)(b) thereof, the stipulation “by way of derogation to Articles 8(3) or (5) of Regulation (EC) No 338/97, commercial activities, as laid down in Article 8(1) of that Regulation, shall be prohibited for at least 6 months from the date of issuance of this permit” shall be included in box 23’.


1. Par dérogation à l'article 13, paragraphe 1, et à l'article 14 du présent règlement, et à condition que l'importateur ou le (ré)exportateur informe l'organe de gestion compétent à l'arrivée ou avant le départ de l'envoi du motif de l'indisponibilité des documents requis, des documents concernant des spécimens appartenant à des espèces inscrites aux annexes B ou C du règlement (CE) no 338/97, ainsi que des spécimens appartenant à des espèces inscrites à l'annexe A dudit règlement et visés à son article 4, paragraphe 5, peuvent excep ...[+++]

1. By way of derogation from Article 13(1) and Article 14 of this Regulation, and provided that the importer or (re-)exporter informs the competent management authority on arrival or before departure of the shipment of the reasons why the required documents are not available, documents for specimens of species listed in Annex B or C to Regulation (EC) No 338/97, as well as for specimens of species listed in Annex A to that Regulation and referred to in Article 4(5) thereof, may exceptionally be issued retrospectively.


Une femelle dont la mère et la grand-mère maternelle sont inscrites dans la section annexe du livre prévu à l'article 3 paragraphe 1 et dont le père et les deux grands-pères sont inscrits dans la section principale du livre, conformément aux critères énoncés à l'article 1er, est considérée comme femelle de race pure et inscrite dans la section principale du livre conformément à l'article 1er .

A female whose mother and maternal grandmother are entered in a supplementary section of the herd-book as provided for in Article 3 (1) and whose father and two grandfathers are entered in the main section of the book in accordance with the criteria laid down in Article 1 shall be regarded as a pure-bred female and entered in the main section of the book, as provided for in Article 1.


Une femelle dont la mère et la grand-mère maternelle sont inscrites dans la section annexe du livre prévu à l'article 3 paragraphe 1 et dont le père et les deux grands-pères sont inscrits dans la section principale du livre, conformément aux critères énoncés à l'article 1er, doit être considérée comme femelle de race pure et inscrite dans la section principale du livre conformément à l'article 1er.

A female whose mother and maternal grandmother are entered in a supplementary section of the herd-book as provided for in Article 3 (1) and whose father and two grandfathers are entered in the main section of the book in accordance with the criteria laid down in Article 1, shall be regarded as a pure-bred female and entered in the main section of the book, provided for in Article 1.


w