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Accessoire
Aller contre la montre
Annexe
Annexé
Annexé au bien-fonds
Annexé à
Banque de l'annexe C
Banque de l'annexe III
Bien annexe
Courir contre la montre
Droit incorporel annexe
Droit incorporel annexé
Décret modifiant l'annexe III du Tarif des douanes
Héritage incorporel annexe
Lutter contre la montre

Vertaling van "l'annexe iii montre " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
banque de l'annexe III | banque de l'annexe C

Schedule III bank | Schedule C bank


banque de l'annexe III [ banque de l'annexe C ]

schedule III bank [ schedule C bank ]


Décision sur les procédures de notification, annexe III.3

Decision on Notification Procedures


Déclaration sur la contribution de l'OMC à une plus grande cohérence dans l'élaboration des politiques économiques au niveau mondial, annexe III.2

Declaration on the Contribution of the World Trade Organization to Achieving Greater Coherence in Global Economic Policymaking


Décision sur les mesures en faveur des pays les moins avancés, annexe III.1

Decision on Measures in Favour of Least-Developed Countries


glement modifiant l'annexe III de la Loi sur les paiements versés en remplacement d'impôts

Regulations Amending Schedule III to the Payments in Lieu of Taxes Act


Décret modifiant l'annexe III du Tarif des douanes

Schedule III to the Customs Tariff Amendment Order


accessoire | annexe | annexé | annexé à | annexé au bien-fonds | bien annexe

appendant


aller contre la montre | courir contre la montre | lutter contre la montre

race the clock/to


droit incorporel annexe | droit incorporel annexé | héritage incorporel annexe

appendant incorporeal hereditament
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L'annexe B montre le nombre de décisions qui ont été prises par la Commission sur les changements apportés aux programmes SAPARD depuis le début.

Annex B gives an overview of the number of decisions the Commission has taken on changing the SAPARD programmes since the start.


L'annexe 3 montre comment la protection sociale rationalisée fonctionnera parallèlement aux GOPE et à la SEE rationalisées après 2006.

Annex 3 shows how streamlined social protection will function alongside the streamlined BEPGs and EES in the period after 2006.


L'annexe 5 montre que la possibilité de créer et de s'affilier à des partis politiques dans l'État membre de résidence n'est pas garantie dans tous les États membres.

Annex 5 shows that the right to set up and join political parties in the Member State of residence is not guaranteed in all Member States.


Dans ce contexte, je voudrais aborder l'article 7 du projet de loi S-10, qui vise à ajouter à l'annexe I de nombreuses drogues qui étaient auparavant inscrites à l'annexe III. Cet article montre que le projet de loi S-10 cible autant les personnes en possession de drogue que les toxicomanes.

In that context, I want to explore section 7 of Bill S-10, which amends Schedule I by adding numerous drugs that were previously listed in Schedule III. This section illustrates that Bill S-10 is also a drug possession bill aimed at drug users.


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L’enquête Eurobaromètre de l’automne 2012, sondage d’opinion semestriel organisé par la Commission européenne et publié ce jour, montre que dans l'ensemble, 41 % des Européens (soit un point de pourcentage supplémentaire par rapport à l’enquête du printemps 2012) considèrent que l’Union suit la bonne direction pour sortir de la crise et relever de nouveaux défis mondiaux (voir annexe).

The autumn 2012 Eurobarometer, the bi-annual opinion poll organised by the European Commission published today shows that, overall, 41% (+1 percentage point compared to the spring 2012 survey) of Europeans believe that the EU is heading in the right direction to emerge from the crisis and face new global challenges (See Annex).


Une étude réalisée en 2010 a montré que trop de personnes ne se sentent toujours pas suffisamment informées des différents droits dont elles bénéficient: seules 43 % connaissent le sens du terme «citoyen de l’Union européenne» et près de la moitié des citoyens européens (48 %) estiment qu’ils ne sont «pas bien informés» de leurs droits (voir annexe).

A survey from 2010 showed that too many people still do not feel adequately informed about the different rights available to them: only 43% know the meaning of the term 'citizen of the European Union' and almost half of European citizens (48%) indicate that they are ‘not well informed’ about their rights (see Annex).


Le tableau récapitulatif figurant en annexe I montre que le plan d'action est aujourd'hui mis en œuvre dans sa quasi-intégralité, en grande partie grâce à la DEI.

The summary table in Annex I shows that the action plan has now been almost fully implemented, largely through the IED.


L'annexe III montre que, dans le domaine de l'exécution des sanctions pénales, les différences entre les législations des Etats membres sont également assez considérables.

Annex III shows that the differences between the Member States' legislation on the enforcement of criminal penalties are also considerable.


La perspective d'être soumis à une astreinte s'est révélée très efficace puisque, dans la plupart de ces cas, une solution a été apportée rapidement, seulement deux cas restant encore à résoudre au 31/12/98 (concernant la Grèce).Le rapport montre également une certaine amélioration dans la transposition des directives : au 31 décembre 1998, les États membres avaient en moyenne, même si les performances individuelles sont variées, communiqué 95,7% (contre 94% en 1997) des mesures nationales d'exécution nécessaires à la mise en œuvre des directives communautaires, tous secteurs confondus (voir ANNEXE II).

The prospect of financial penalties proved very effective, since in most cases a solution was found quickly; there were only two cases outstanding at 31 December 1998 (both concerned Greece). The report also shows some improvement in the transposal of directives: at 31 December 1998, taking all sectors together, the Member States, even if individual performances varied, had on average notified the Commission of 95.7% of the national measures necessary for implementing Community directives (as against 94% in 1997) (see Annex II).


Une enquête Eurobaromètre (Annexe 2) montre que de nombreux Européens sont assez bien informés en matière de sang mais davantage préoccupés qu'auparavant par la sécurité du sang et des produits sanguins en raison du sida.

A Eurobarometer survey (Annex 2) has shown that many people were fairly well informed about blood but more concerned than before about the safety of blood and blood products because of AIDS.




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l'annexe iii montre ->

Date index: 2022-01-25
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