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Banque de l'annexe A
Banque de l'annexe I
Indiquer dans l'annexe
Intervention sur une oreille et ses structures annexes
Kyste complexe des annexes de l'utérus
Mais peuvent en raison
Mentionner dans l'annexe
Mentionner en annexe
Mentionner le type d'acte
Mentionner les dimensions ou les effets de l'action
Mentionner les raisons
Pay visé à l'annexe B
Pays de l'annexe B
Pays mentionné à l'annexe B
Étant donné que les objectifs de

Traduction de «l'annexe i mentionne » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Décret modifiant l'annexe I de la Loi sur l'accès à l'information et abrogeant le Décret modifiant l'annexe I de la Loi sur l'accès à l'information [ Décret modifiant l'annexe I de la Loi sur l'accès à l'information ]

Order Amending Schedule I to the Access to Information Act and Repealing the Order Amending Schedule I to the Access to Information Act [ Order Amending Schedule I to the Access to Information Act ]


Décret modifiant l'annexe I.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques et abrogeant le Décret modifiant l'annexe I.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques. [ Décret modifiant l'annexe I.1 de la Loi sur la gestion des finances publiq ...[+++]

Order Amending Schedule I.1 to the Financial Administration Act and Repealing the Order Amending Schedule I.1 to the Financial Administration Act [ Order Amending Schedule I.1 to the Financial Administration Act ]


Décret modifiant l'annexe I de la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique et abrogeant le Décret modifiant l'annexe I de la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique [ Décret modifiant l'annexe I de la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique ]

Order Amending Schedule I to the Public Service Staff Relations Act and Repealing the Order Amending Schedule I to the Public Service Staff Relations Act [ Order Amending Schedule I to the Public Service Staff Relations Act ]


banque de l'annexe A | banque de l'annexe I

schedule A chartered bank | schedule A bank | Schedule I bank


indiquer dans l'annexe | mentionner dans l'annexe | mentionner en annexe

to disclose in the notes on the accounts | to show in the notes on the accounts


pay visé à l'annexe B | pays de l'annexe B | pays mentionné à l'annexe B

Annex B country


Étant donné que les objectifs de [mentionner le type d'acte] [s'il y a lieu, mentionner les objectifs] ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres [mentionner les raisons] mais peuvent en raison [mentionner les dimensions ou les effets de l'action] l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, [mentionner le type d'acte] n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ces objectifs.

Since the objectives of this [specify the type of act], (if relevant, specify the objectives) cannot be sufficiently achieved by the Member States [give reasons] but can rather, by reason of [specify the scale or effects of the action], be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union. In accordance with the principle of proportionality as set out in that Article, this [specify the type of act] does not go beyond what is necessary in order to achieve those objectives.


corps étranger pénétrant accidentellement dans l’œil et ses annexes

Foreign body accidentally entering eye and adnexa


kyste complexe des annexes de l'utérus

Complex uterine adnexal cyst


intervention sur une oreille et ses structures annexes

Procedure on ear and related structures
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L'annexe I mentionne également la date de désignation par le Conseil de sécurité des Nations unies ou par le Comité des sanctions».

Annex I shall also include the date of designation by the UN Security Council or by the Sanctions Committee’.


L'annexe I mentionne également la date de désignation par le Conseil de sécurité des Nations unies ou par le Comité des sanctions.

Annex I shall also include the date of designation by the UN Security Council or by the Sanctions Committee.


La liste exemplative de subventions à l'exportation figurant à l'annexe I mentionne l'expression «intrants consommés dans la production du produit exporté» aux points h) et i).

The illustrative list of export subsidies in Annex I makes reference to the term ‘inputs that are consumed in the production of the exported product’ in points (h) and (i).


Aussi vos rapporteurs établissent-ils une relation précise avec les facteurs de risque plus élevé identifiés (annexe III) mentionnés dans la quatrième directive anti-blanchiment, qui doivent constituer un référentiel aux mesures qu'ils mettent en place.

Your Rapporteurs embark on this by introducing clear links to the identified higher risk factors (Annex III) in the fourth AMLD, which will serve as an indication to payment service providers on how to set up their systems.


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Il semble nécessaire à la cohérence juridique entre dispositif et annexes de mentionner une nouvelle fois le principe d'exclusivité selon lequel seules les dénominations de vente énumérées à l'annexe II peuvent être utilisées dans l'Union.

In order to ensure legal coherence between the text and the annexes, it is important to reaffirm the principle of exclusivity such that only the sales denominations listed in Annex II may be used in the Union.


Il semble nécessaire à la cohérence juridique entre dispositif et annexes de mentionner une nouvelle fois la possibilité de dispositions particulières à certains produits traditionnels, comme l'utilisation pour un même produit de plusieurs dénominations.

In order to ensure legal coherence between the text and the annexes, it is important to mention once again the possibility of special provisions applicable to certain traditional products, such as the use of more than one sales denomination for the same product.


Outre les informations indiquées au paragraphe 1, l'emballage ou le récipient d'un additif pour l'alimentation animale appartenant à un groupe fonctionnel mentionné à l'annexe III ou d'un prémélange contenant un additif appartenant à un groupe fonctionnel mentionné à l'annexe III doit porter les informations indiquées dans ladite annexe d'une manière visible, clairement lisible et indélébile».

In addition to the information specified in paragraph 1, the packaging or container of a feed additive belonging to a functional group specified in Annex III or of a premixture containing an additive belonging to a functional group specified in Annex III must bear the information, presented in a conspicuous, clearly legible and indelible manner, indicated in that Annex'.


L'annexe 9 mentionne les régimes à prendre en considération pour le calcul du coût moyen annuel des prestations en nature, conformément aux dispositions des articles 94 et 95 du règlement (CEE) no 574/72.

The schemes to be taken into consideration when calculating the average annual cost for benefits in kind, in accordance with Article 94 and Article 95 of Regulation (EEC) No 574/72, are listed in Annex 9.


Il conviendrait de se rallier à l'amendement 74 (Kauppi), dès lors que, en sa section C, point 4), l'annexe I mentionne les "contrats d'option et contrats à terme sur produits de base ou autres instruments dérivés, indices ou mesures", et il importe de préciser, au considérant 4, la large gamme d'instruments sur lesquels porte la directive, afin d'éviter l'inclusion, ambiguë, de transactions physiques.

Amendment 74 by Kauppi should be supported as Annex I, C (4) of the proposal includes "options and futures contracts in respect of .commodities or other derivatives instruments, indices or measures" and it is important that this scope of instruments covered by the directive is clarified in Recital 4 in order to avoid the ambiguous inclusion of physical dealings.


([l'annexe 1 mentionne certains aspects de la grossesse susceptibles de nécessiter une adaptation du travail ou de son organisation]

(Appendix 1 contains references to some aspects of pregnancy which may require adjustments to the work or the organisation thereof(




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l'annexe i mentionne ->

Date index: 2021-08-08
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