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Accessoire
Annexe
Annexé
Annexé au bien-fonds
Annexé à
Banque de l'annexe A
Banque de l'annexe I
Bien annexe
Droit incorporel annexe
Droit incorporel annexé
Héritage incorporel annexe
Indiquer dans l'annexe
Intervention sur une oreille et ses structures annexes
Kyste complexe des annexes de l'utérus
Mentionner dans l'annexe
Mentionner en annexe

Traduction de «l'annexe i figuraient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Décret modifiant l'annexe I de la Loi sur l'accès à l'information et abrogeant le Décret modifiant l'annexe I de la Loi sur l'accès à l'information [ Décret modifiant l'annexe I de la Loi sur l'accès à l'information ]

Order Amending Schedule I to the Access to Information Act and Repealing the Order Amending Schedule I to the Access to Information Act [ Order Amending Schedule I to the Access to Information Act ]


Décret modifiant l'annexe I.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques et abrogeant le Décret modifiant l'annexe I.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques. [ Décret modifiant l'annexe I.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques ]

Order Amending Schedule I.1 to the Financial Administration Act and Repealing the Order Amending Schedule I.1 to the Financial Administration Act [ Order Amending Schedule I.1 to the Financial Administration Act ]


Décret modifiant l'annexe I de la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique et abrogeant le Décret modifiant l'annexe I de la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique [ Décret modifiant l'annexe I de la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique ]

Order Amending Schedule I to the Public Service Staff Relations Act and Repealing the Order Amending Schedule I to the Public Service Staff Relations Act [ Order Amending Schedule I to the Public Service Staff Relations Act ]


banque de l'annexe A | banque de l'annexe I

schedule A chartered bank | schedule A bank | Schedule I bank


accessoire | annexe | annexé | annexé à | annexé au bien-fonds | bien annexe

appendant


droit incorporel annexe | droit incorporel annexé | héritage incorporel annexe

appendant incorporeal hereditament


indiquer dans l'annexe | mentionner dans l'annexe | mentionner en annexe

to disclose in the notes on the accounts | to show in the notes on the accounts


corps étranger pénétrant accidentellement dans l’œil et ses annexes

Foreign body accidentally entering eye and adnexa


kyste complexe des annexes de l'utérus

Complex uterine adnexal cyst


intervention sur une oreille et ses structures annexes

Procedure on ear and related structures
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
À cet égard, je me demande ce qu'il advient des parcs qui figuraient à l'annexe 1 de la loi existante et qui ne sont pas énumérés dans l'annexe 1 du nouveau projet de loi.

In that regard, I kind of wonder about the parks that were listed in schedule 1 in the existing legislation not being listed in schedule 1 of the new bill.


John C. Clifford, avocat, Direction générale du droit commercial international, affaires étrangères et commerce international Canada : Initialement, les adresses figuraient dans l'annexe, mais on nous a fait remarquer qu'il était possible que les adresses changent et qu'il était plus prudent de ne pas les indiquer, pour ne pas être obligés de faire modifier l'annexe à chaque fois qu'une compagnie décide de changer d'adresse.

John C. Clifford, counsel, Trade Law Bureau, Foreign Affairs and International Trade Canada: Initially the schedule did include addresses but we took advice that it was possible that the addresses would be changed as companies are want to do and that it was more prudent to leave the addresses out rather than requiring amendments to the schedule when companies chose to change their addresses.


M. Clifford Lincoln: Pourriez-vous me dire, monsieur Lerer, par simple curiosité, pourquoi certaines substances qui figuraient dans la partie 2 antérieure de l'annexe 3, par exemple les numéros 1 et 15, ne figurent pas sous la même appellation ou description à la partie 2 actuelle?

Mr. Clifford Lincoln: Could you tell me, Mr. Lerer, just as a matter of curiosity, why some of the substances appearing in the previous part 2 of schedule 3, for instance numbers 1 and 15, are not found in the same appellation or description under this part 2?


Cette nouvelle annexe réunit toutes les nouvelles corrections contenues dans les procès-verbaux et tient compte des deux premiers éléments, car M. Narvey, on s'en souvient, avait dit qu'il pensait qu'il y avait une ou deux corrections qui ne figuraient pas dans les procès- verbaux numéro un et numéro deux.

This new schedule picks up all of the new corrections in the procès-verbaux, and it checks again the first two, because Mr. Narvey, as you will recall, said he thought one or two corrections had been missed in procès-verbaux numbers one and two.


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1. Lorsqu'il choisit d'établir et de tenir des comptes pour les catégories d'activités visées à l'article 3, paragraphe 1, second alinéa, un État membre fait état, sans préjudice de toute décision future sur les règles comptables internationales, des émissions et des absorptions résultant de ces activités; à cet effet il déduit des émissions et des absorptions pour chaque période comptable indiquée à l'annexe I la valeur obtenue en multipliant le nombre d'années de la période comptable considérée par ses émissions et absorptions résultant de ces activités pendant l'année de référence, telles qu'elles ...[+++]

1. In the event that a Member State elects to draw up and maintain accounts for the categories referred to in the second subparagraph of Article 3(1), it shall, without prejudice to any future decision on international accounting rules reflect emissions and removals resulting from such activities, calculated as emissions and removals in each accounting period specified in Annex I, minus the value obtained by multiplying the number of years in that accounting period by a Member State's emissions and removals resulting from such activities in its base year, as submitted to the UNFCCC in that Member States reviewed initial report on base ye ...[+++]


1. Dans les comptes relatifs à la gestion des terres cultivées et à la gestion des pâturages, les États membres font état des émissions et des absorptions résultant de ces activités; à cet effet ils déduisent des émissions et des absorptions pour chaque période comptable indiquée à l'annexe I, la valeur obtenue en multipliant le nombre d'années de la période comptable considérée par leurs émissions et absorptions résultant de ces activités pendant l'année de référence, telles qu'elles figuraient dans le rapport initial révisé relatif ...[+++]

1. In accounts relating to cropland management and grazing land management, Member States shall reflect emissions and removals resulting from such activities, calculated as emissions and removals in each accounting period specified in Annex I, minus the value obtained by multiplying the number of years in that accounting period by a Member State’s emissions and removals resulting from such activities in its base year, as submitted to the UNFCCC in that Member States reviewed initial report on base year emission data pursuant to the Annex of Decision 13/CMP.1.


Pour ce qui est de la décision 2006/1016/CE du Conseil, le Parlement européen avait contesté le fait que la proposition présentée se fonde sur l'article 181 A du traité et avait proposé une double base juridique, à savoir l'article 181 A et l'article 179 (coopération au développement dans le cadre de la procédure de codécision) dans la mesure où de nombreux pays éligibles en vertu de l'annexe I figuraient sur la liste des pays en développement de l'OCDE.

With regard to this Council Decision 2006/1016/EC the European Parliament contested the presentation of the proposal under Article 181a of the Treaty and proposed a double legal base, Article181a together with Article 179 (development cooperation, under codecision procedure), since many countries eligible according to Annex 1 are developing countries under the OECD list.


3. S'ils présentent l'une des caractéristiques de danger énumérées à l'annexe III de la directive 91/689/CEE, les déchets énumérés à l'annexe III sont soumis, dans des cas exceptionnels, aux dispositions qui leur seraient applicables s'ils figuraient à l'annexe IV. Ces cas sont traités conformément à l'article 58 .

3. For wastes listed in Annex III, in exceptional cases, the relevant provisions shall apply as if they had been listed in Annex IV, if they display any of the hazardous characteristics listed in Annex III to Directive 91/689/EEC. These cases shall be treated in accordance with Article 58 .


Ainsi, contrairement à la dénomination hongroise «Tokaj» figurant dans l'annexe dudit accord énumérant les indications géographiques relatives à des vins originaires de la République de Hongrie, les mentions «Tocai friulano» et «Tocai italico» ne figuraient pas dans l'annexe dudit accord énumérant les indications géographiques relatives aux vins originaires de la Communauté.

Thus, unlike the Hungarian name ‘Tokaj’, mentioned in the Annex to that agreement listing the geographical indications for wines originating in the Republic of Hungary, the terms ‘Tocai friulano’ and ‘Tocai italico’ were not mentioned in the Annex to that agreement listing the geographical indications for wines originating in the Community.


S'ils présentent l'une des caractéristiques de danger énumérées à l'annexe III de la directive 91/689/CEE, les déchets énumérés à l'annexe III sont soumis aux dispositions qui leur seraient applicables s'ils figuraient à l'annexe IV.

For wastes listed in Annex III the relevant provisions shall be applied as if they had been listed in Annex IV, if they display any of the hazardous characteristics listed in Annex III of Directive 91/689/EEC .




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l'annexe i figuraient ->

Date index: 2025-05-19
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