Vertaling van "l'analyse exhaustive article " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Analyses traitant du bâtiment au Canada [ Analyses sur la construction canadienne | Analyse d'articles concernant la construction au Canada ]
Canadian Building Abstracts

Analyse exhaustive de produit
Comprehensive Product Analysis

analyse par article (de dépense)
analysis by object

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Outre l'analyse exhaustive article par article que vous allez trouver à l'onglet six, il y a à l'onglet trois du cahier à anneaux une série de questions et réponses et, à l'onglet quatre, un bref résumé de trois pages du projet de loi que vous devriez trouver assez intéressants.
In addition to the extensive clause-by-clause materials you will find under tab 6, you may also find of particular value the questions and answers at tab 3 of the binder, and there is a short three-page summary of the bill at tab 4.

D'abord, je n'ai pas fait une analyse exhaustive de la législation fédérale pour voir si on avait fait des exceptions à l'article 8.1.
First of all, I have not done a comprehensive analysis of federal legislation to see whether there have ever been exemptions to section 8.1.

l'art/l'artisanat, y compris les bourses d'échange et le don de vêtements et d'articles pour enfants, la réparation et le recyclage d'objets, parmi de nombreuses autres initiatives que l'on pourrait ajouter mais dont l'analyse exhaustive dépasse les objectifs du présent avis;
art and also markets for bartering and donating clothing and items for children, repair and recycling of objects; many other initiatives could be mentioned, but a comprehensive study of these is not the purpose of this opinion,

Par conséquent, les États membres devraient, avant de nouvelles attributions de fréquences, procéder à une analyse exhaustive des effets de la concurrence, ainsi que prendre des mesures réglementaires ex ante ou ex post appropriées (telles que des actions visant à modifier les droits existants, à interdire certaines acquisitions de droits relatifs au spectre, à imposer des conditions concernant la thésaurisation de fréquences et leur utilisation efficace, telles que celles visées à l'article 9 de la directive 2002/21/CE, à limiter la quantité de spectre de chaque opérateur ou à éviter l'accumulation excessive de fréquences) afin d'éviter les distorsions de concurrence, conformément aux principes qui sous-tendent l'article 5, paragraphe 6, de la directive 2002/20/CE et l'article 1 , paragraphe 2, de la directive 87/372/CEE du Conseil du 25 juin 1987 concernant les bandes de fréquence à réserver pour l'introduction coordonnée de communications mobiles terrestres publiques cellulaires numériques paneuropéennes dans la Communauté (directive «GSM» ).
Member States should therefore conduct a thorough analysis of competition effects prior to new spectrum allocations, as well as taking appropriate ex ante or ex post regulatory measures (such as action to amend existing rights, to prohibit certain acquisitions of spectrum rights, to impose conditions on spectrum hoarding and efficient use such as those referred to in Article 9(7) of the Directive 2002/21/EC, to limit the amount of spectrum for each operator, or to avoid excessive accumulation of spectrum) to avoid distortions of competition in line with the principles underpinning Article 5(6) of Directive 2002/20/EC and Article 1(2) of Council Directive 87/372/EEC of 25 June 1987 on the frequency bands to be reserved for the coordinated introduction of public pan-European cellular digital land-based mobile communications in the Community (the ‘GSM Directive’).

Par conséquent, les États membres devraient, avant de nouvelles attributions de fréquences, procéder à une analyse exhaustive des effets de la concurrence ainsi que prendre des mesures réglementaires ex ante ou ex post appropriées (visant par exemple à modifier les droits existants, à interdire certaines acquisitions de droits relatifs au spectre, à imposer des conditions concernant la thésaurisation de fréquences et leur utilisation efficace, telles que celles qui figurent à l'article 9, paragraphe 7, de la directive-cadre, à limiter la quantité de spectre de chaque opérateur ou à éviter l'accumulation excessive de fréquences) afin d'éviter les distorsions de concurrence, conformément aux principes qui sous-tendent l'article 5, paragraphe 6, de la directive 2002/20/CE (la directive "autorisation") et l'article 1, paragraphe 2, de la directive 87/372/CEE ("directive GSM").
Member States should therefore conduct a thorough analysis of competition effects prior to new spectrum allocations as well as taking appropriate ex ante or ex post regulatory measures (such as action to amend existing rights, to prohibit certain acquisitions of spectrum rights, to impose conditions on spectrum hoarding and efficient use such as those referred to in Article 9 paragraph 7 of the Framework Directive, to limit the amount of spectrum for each operator, or to avoid excessive accumulation of spectrum) to avoid distortions of competition in line with the principles underpinning Article 5(6) of Directive 2002/20/EC (the ‘Authorisation’ Directive) and Article 1(2) of Directive 87/372/EEC (the ‘GSM’ Directive).

Dans les 45 secondes qu'il me reste, je concluerai en disant que ce n'est pas là une analyse exhaustive des lacunes que contient cet article.
Now, I will simply conclude by saying in my 45 seconds remaining that this was an incomplete analysis of the problems that exist in this clause.

Dans l’hypothèse où des aides au fonctionnement sous la forme de réductions de taxes parafiscales seraient reconnues comme des instruments politiques appropriés, la Commission relève de plus que pour examiner la nécessité et l’adéquation de telles aides, il faudrait effectuer une analyse qui serait comparable à l’examen des réductions relatives aux taxes environnementales non harmonisées selon le chapitre 4 des lignes directrices (86), parce que cet examen reflète les principes généraux de l’analyse économique exhaustive qui est applicable en vertu de l’article 107, paragraphe 3, point c), du TFUE.
In the event that it were to be accepted that operating aid in the form of reductions of parafiscal levies was an appropriate policy instrument, the operating aid involved would have to be tested for necessity and proportionality in the same way as reductions of non-harmonised environmental taxes under Chapter 4 of the Environmental Aid Guidelines (86), because the assessment of non-harmonised environmental taxes under Chapter 4 reflects the general principles of the detailed economic analysis under Article 107(3)(c) TFEU

La proposition concernant une nouvelle directive fondée sur l’article 13 a été présentée au terme d’une analyse d’impact exhaustive, qui reflétait de manière significative les débats et manifestations organisés lors de l’AEEC.
The proposal for a new Article 13 directive was put forward on the basis of a comprehensive impact assessment, which significantly reflected debate and events during the EYEO.

En résumé, la Cour suprême suite à l'analyse exhaustive de cette disposition que nous avons adoptée affirme que le paragraphe e) de l'article 718.2 constitue une mesure de protection sociale justifiée en vertu du paragraphe 2 de l'article 15 de la Loi constitutionnelle de 1982.
In summary, the Supreme Court, following an exhaustive analysis of the provision we adopted, has ruled that paragraph (e) of section 718.2 constitutes a social protection measure that is justified under paragraph 2 of section 15 of the Constitution Act, 1982.

Comme le signalait le Barreau du Québec dans son mémoire présenté au Comité permanent de justice sur le projet de loi C-45, et je cite: «Bien que nous ayons réuni l'expertise diversifiée de plusieurs professionnels des milieux universitaire, carcéral et de la pratique, ils n'ont pu procéder à l'analyse exhaustive de l'article 34 du projet de loi et des dispositions s'y rapportant, tant les méthodes de calcul retenues et le libellé emprunté sont apparus alambiqués».
As the Barreau du Québec indicated in its brief on Bill C-45 submitted to the Standing Committee on Justice, and I quote: ``In fact, although we brought together the varied expertise of a number of professionals from academia, the prisons and private practice, they were not able to conduct an exhaustive review of clause 34 of the Bill and the related provisions because both the methods of calculation adopted and the wording used seemed so recondite''.