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AIR
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Analyse d'impact
Analyse d'impact budgétaire
Analyse d'impact de la règlementation
Analyse d'impact règlementaire
Analyse d'impact sur les activités
Analyse d'impact sur les affaires
Analyse d'impact territorial
Analyse des répercussions sur les activités
Analyse des répercussions sur les opérations
étude d'impact
étude d'impact budgétaire
étude d'impact territorial

Vertaling van "l'analyse d'impact réalisée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
nombre de mesures politiques pour lesquelles une analyse de l'impact environnemental a été réalisée par année

number of policy developments for which an environmental impact analysis was made per year


Programme Studynet ,qui prévoit l'exécution de travaux de collecte,d'analyse,de traitement et de diffusion d'informations relatives aux études réalisées dans le domaine de la compétitivité industrielle

Studynet Programme | STUDYNET [Abbr.]


analyse d'impact territorial | étude d'impact territorial | AIT [Abbr.]

territorial impact assessment


analyse d'impact de la règlementation | AIR | analyse d'impact règlementaire

regulatory impact analysis (nom) | regulatory impact assessment (nom) | RIA (nom)


analyse des répercussions sur les activités [ ARA | analyse des répercussions sur les opérations | analyse d'impact sur les activités ]

business impact analysis


méthode de partage des économies réalisées par suite de l'analyse des coûts

value engineering sharing method


analyse d'impact budgétaire [ étude d'impact budgétaire ]

budget impact analysis


étude d'impact | analyse d'impact

impact assessment | impact analysis


composition superficielle par analyse de la radiation induite par l'impact de particules neutres et d'ions

surface composition by analysis of neutral and ion impact radiation | SCANIIR


analyse d'impact sur les affaires

business impact analysis | BIA
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L'analyse d'impact réalisée pour la dernière réforme de la PCP révèle que la viabilité environnementale insuffisante de la PCP est en grande partie imputable au volume élevé des rejets.

High levels of discards are identified as an important driver of the lack of environmental sustainability of the CFP in the impact assessment carried out for the last reform of the CFP.


Nous n'avons pas encore vu d'analyse des impacts sur l'économie ou le commerce, et, à mon avis, il faudrait que de telles analyses soient réalisées avant l'entrée en vigueur du projet de loi.

We haven't seen any economic or business impact analysis either, and I would suggest that it be carried out before the bill is put into effect.


(Le document est déposé) Question n 121 M. Ted Hsu: En ce qui concerne la mise en œuvre de la Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA): a) quelles mesures le Canada a-t-il prises pour conclure un accord intergouvernemental avec les États-Unis; b) avec quel type d’instrument juridique le gouvernement appliquera-t-il l’accord sur la FATCA; c) le gouvernement présentera-t-il un accord intergouvernemental au Parlement et, le cas échéant, quelle forme prendra cet accord; d) quelles dispositions sont en place pour s’assurer que le Parlement étudiera un accord intergouvernemental; e) quelles études ont été entreprises pour déterminer si un accord intergouvernemental peut être mis en œuvre comme moyen d’interprétation de l’actuelle convention ...[+++]

(Return tabled) Question No. 121 Mr. Ted Hsu: With regard to the implementation of the Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA): (a) what steps has Canada undertaken to complete an Inter-Governmental Agreement (IGA) with the United States; (b) with what type of legal instrument will the government enact a FATCA implementation agreement; (c) will the government bring an IGA before Parliament and, if so, in what form; (d) what steps are in place to ensure parliamentary review of an IGA; (e) what studies have been undertaken as to whether an IGA can be implemented as an interpretation of the existing double tax treaty; (f) in what ways will the government involve Parliament in any process to amend interpretation of the double taxation t ...[+++]


c)évaluations qualitatives et quantitatives et analyses d'impact réalisées par des organismes tant publics que privés.

(c)qualitative and quantitative evaluations and impact assessments carried out by both public and private bodies.


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évaluations qualitatives et quantitatives et analyses d'impact réalisées par des organismes tant publics que privés.

qualitative and quantitative evaluations and impact assessments carried out by both public and private bodies.


(5) L'expérience acquise grâce à la transposition de la directive 2002/15/CE, les consultations des parties prenantes, les différentes études et l'analyse d'impact réalisées ont permis d'identifier les problèmes liés à l'application uniforme des règles relatives au temps de travail, au respect insuffisant des dispositions et aux défaillances des systèmes de contrôle dans les États membres.

(5) The experience with the transposition of Directive 2002/15/EC, stakeholder consultations, several studies and the impact assessment carried out revealed problems with the practice of implementing working time rules uniformly, low compliance discipline and weak enforcement regimes in Member States.


À l'occasion de cet audit entamé en juin 2008, la Cour a examiné plus de 100 analyses d'impact réalisées par la Commission entre 2003 et 2008 et conduit environ 190 interviews.

The audit process began in June 2008, and the Court has examined more than 100 Commission Impact Assessments produced from 2003-2008, and interviewed around 190 people.


C'est ce que lui a appris l'une des analyses d'impact réalisées au cours de l'approche progressive d'une utilisation élargie de la zone de sélection nationale.

She learned about this through one of the impact analyses that were conducted during the phased-in approach to expanding the use of national area of selection.


En vertu de l'approche commune, la Commission, en règle générale, réalisera des analyses d'impact sur des projets législatifs importants, notamment ceux repris dans son programme législatif annuel, tandis que le Parlement européen et le Conseil examineront l'analyse d'impact réalisée par la Commission en même temps que sa proposition et seront chargés d'effectuer l'analyse d'impact de leurs propres amendements substantiels.

Under the common approach, the Commission will, as a general rule, carry out impact assessments on major items of draft legislation, notably those included in its annual legislative programme, and the European Parliament and the Council will examine the Commission's impact assessment along with the Commission’s initiative and be responsible for assessing the impacts of their own substantive amendments.


Il doit être lu en combinaison avec l’analyse d’impact réalisée aux fins de la refonte de la directive qualification[5].

It must be read in conjunction with the Impact Assessment conducted for the purposes of the recast of the Qualification Directive[5].




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l'analyse d'impact réalisée ->

Date index: 2024-09-26
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