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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Cours fait
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Vérification de certains faits à la demande des parties

Traduction de «l'amortissement fait partie » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Faites le choix éclairé : Faites partie d'un programme de dépistage du cancer du sein

Make the Informed Choice: Be Part of a Quality Breast Screening Program


si l'une fait partie de la direction ou du conseil d'administration de l'entreprise de l'autre et réciproquement

if they are officers or directors of one another's businesses


Décret transférant au ministère des Affaires extérieures la responsabilité à l'égard du Bureau des passeports qui fait partie du ministère du Solliciteur général

Order Transferring to the Department of External Affairs from the Department of the Solicitor General, the Control and Supervision of the Passport Office


Déclaration proclamant que le climat fait partie du patrimoine commun de l'humanité

Declaration proclaiming climate as part of the common heritage of mankind


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains. Les comportements stéréotypés auto-mutilateurs comprennent: le fait de se cogner la tête, de se gifler, ...[+++]

Definition: Voluntary, repetitive, stereotyped, nonfunctional (and often rhythmic) movements that do not form part of any recognized psychiatric or neurological condition. When such movements occur as symptoms of some other disorder, only the overall disorder should be recorded. The movements that are of a non self-injurious variety include: body-rocking, head-rocking, hair-plucking, hair-twisting, finger-flicking mannerisms, and hand-flapping. Stereotyped self-injurious behaviour includes repetitive head-banging, face-slapping, eye-poking, and biting of hands, lips or other body part ...[+++]


Définition: Ce terme désigne le fait de porter des vêtements du sexe opposé pendant une partie de son existence, de façon à se satisfaire de l'expérience d'appartenir au sexe opposé, mais sans désir de changement de sexe plus permanent moyennant une transformation chirurgicale; le changement de vêtements ne s'accompagne d'aucune excitation sexuelle. | Trouble de l'identité sexuelle chez l'adulte ou l'adolescent, type non transsexuel

Definition: The wearing of clothes of the opposite sex for part of the individual's existence in order to enjoy the temporary experience of membership of the opposite sex, but without any desire for a more permanent sex change or associated surgical reassignment, and without sexual excitement accompanying the cross-dressing. | Gender identity disorder of adolescence or adulthood, nontranssexual type


vérification de certains faits à la demande des parties

order an application by a party that certain facts be proved


interrogatoire du témoin par la partie qui l'a fait citer

examination in chief


cours fait (accord entre les deux parties)

agreed price
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le montant de l'ajustement du cumul des amortissements fait partie de l'accroissement ou de la diminution de la valeur comptable qui est traité selon les paragraphes 39 et 40.

The amount of the adjustment of accumulated depreciation forms part of the increase or decrease in carrying amount that is accounted for in accordance with paragraphs 39 and 40.


Le montant de l'ajustement du cumul des amortissements fait partie de l'accroissement ou de la diminution de la valeur comptable qui est traité selon les paragraphes 85 et 86.

The amount of the adjustment of accumulated amortisation forms part of the increase or decrease in the carrying amount that is accounted for in accordance with paragraphs 85 and 86.


b) le total des montants dont chacun représente le coût en capital, pour le contribuable, d’un bien amortissable, autre que la partie donnée du bien, qui fait partie du projet dans la mesure où le bien est considéré, aux termes du présent paragraphe, comme devenu prêt à être mis en service avant la fin de l’année d’inclusion.

(d) the total of all amounts each of which is the capital cost to the taxpayer of a depreciable property, other than the particular portion of the property, that is part of the project to the extent that the property is considered, because of this subsection, to have become available for use before the end of the inclusion year


Après l’évaluation initiale, l’actif au titre des opérations de découverture doit être comptabilisé à son coût amorti ou à son montant réévalué diminué des amortissements et des pertes de valeur, de la même façon que l’actif existant dont il fait partie.

After initial recognition, the stripping activity asset shall be carried at either its cost or its revalued amount less depreciation or amortisation and less impairment losses, in the same way as the existing asset of which it is a part.


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La version précédente du régime d’amortissement anticipé des biens acquis en leasing fait partie des mesures fiscales – regroupées sous le vocable de Spanish Tax Lease ou Sistema Español de Arrendamiento Fiscal – qui font actuellement l’objet d’une enquête approfondie de la Commission (voir cas SA.21233).

The previous version of the scheme for early depreciation of assets acquired through leasing is one of the tax measures, referred to collectively as the ‘Spanish Tax Lease System’ or Sistema Español de Arrendamiento Fiscal, which are currently the subject of an in-depth investigation by the Commission (see case SA.21233).


La déduction pour amortissement de 100 p. 100 pour le matériel et les logiciels informatiques, proposée dans le budget de 2009, fait partie de ces initiatives qui font une différence en première ligne.

The 100% capital cost allowance rate for computer hardware and systems software proposed in Budget 2009 is the type of initiative that will help make a difference on the front lines.


Dans l'avenir, si la réforme était adoptée, les dépenses de fonctionnement correspondraient à des décaissements, tout comme la plupart des dépenses de programme, et il y aurait aussi les dépenses hors-caisse dont l'amortissement fait partie.

Going forward, were this to be adopted, you have operating expenditures that would be cash, most of the program expenditures going out would be cash, and then you would have non-cash expenditures, of which amortization would be one.


3. Les déductions fiscales octroyées aux bénéficiaires au titre de prises de participations intracommunautaires, en vertu de l’article 12, paragraphe 5, du TRLIS, qui sont liées à une obligation irrévocable, convenu avant le 21 décembre 2007, de posséder les droits en question lorsque le contrat contient une condition suspensive liée au fait que la transaction en question est soumise à l’autorisation impérative d’une autorité de réglementation et lorsque la transaction a été notifiée avant le 21 décembre 2007, pourront continuer de s’appliquer durant toute la période d’amortissement ...[+++]

3. Tax reductions enjoyed by beneficiaries in respect of intra-Community acquisitions, by virtue of Article 12(5) TRLIS which are related to an irrevocable obligation entered into before 21 December 2007 to hold such rights where the contract contains a suspensive condition linked to the fact that the operation at issue is subject to the mandatory approval of a regulatory authority and where the decision and the operation has been notified before 21 December 2007, can continue to apply for the entire amortisation period established by the aid schem ...[+++]


De ce fait, dans les conditions de marché normales, même si les producteurs commercialisent la majeure partie de l’électricité qu’ils produisent au moyen de contrats à terme, ils n’ont aucune visibilité sur les prix et les volumes de vente pendant la période d’amortissement ou d’exploitation des équipements.

Consequently, in normal market conditions and even if they trade most of their output in the form of forward contracts, generators have no visibility on prices and sales volumes over the depreciation and lifetime of power generation assets.


Or, quand l'équipement visé fait partie de l'équipement à haut rendement énergétique, il fait partie d'une autre catégorie du régime de déduction pour amortissement accéléré, soit la catégorie 43.1 ou 43.2.

However, because the equipment involved is high-efficiency energy equipment, they fall into a different class in the capital cost allowance system, capital cost allowance class 43.1 or 43.2.




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l'amortissement fait partie ->

Date index: 2025-06-20
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