Vertaling van "l'amendement explique " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

principe appliquer ou expliquer | principe respecter les textes ou se justifier | principe se conformer ou expliquer
comply or explain rule | comply or explain principle

expliquer les services des chambres aux clients | expliquer les caractéristiques des chambres aux clients | présenter les caractéristiques des chambres aux clients
brief guests on room facilities | explain features in guest room | explain accommodation venue features | explain features in accommodation venue

accord de Kigali | amendement de Kigali | amendement de Kigali au Protocole de Montréal | amendement sur les HFC
Kigali Amendment | Kigali Amendment to the Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer

sanction (UE) [ amende de l'UE | paiement d'une astreinte de l'UE | politique de l'UE en matière d'amendes | sanction communautaire | sanction pécuniaire de l'UE ]
sanction (EU) [ Community sanction | EU fine | EU fining policy | EU pecuniary sanction | EU penalty payment ]

amendement calcaire | amendement calcique | amendement minéral basique
liming material

Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.
Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.

expliquer l'utilisation des équipements pour animaux domestiques
explaining the use of equipment for pets | reveal use of equipment for pets | explain the use of equipment for pets | explain use of equipment for pets

expliquer la base moléculaire d’une maladie au patient
describe the molecular basis of a disease to a patient | explain the metabolic basis of a disease to a patient | explain molecular basis of diseases to patients | explain the molecular basis of a disease to patients

amende [ sanction pécuniaire ]
fine [ pecuniary sanction ]

amendement du sol [ épandage | fertilisation ]
soil conditioning [ fertilisation | land application ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La formulation de l'amendement explique pourquoi l'on ne tient pas compte de nous dans le cas de l'amendement NDP8.
The reason we're being not considered for NDP8 is because of the way the amendment was written.

Le cinquième paragraphe de la proposition d'amendement explique que le ministre pourrait avoir d'excellents arguments auxquels nous pourrions souscrire pleinement, mais qu'il devrait soumettre son rapport dans un délai de 30 jours, et non d'un an.
The fifth paragraph of the amendment explains that the minister may have very good reasons and we may be very supportive of it, but let us get it within 30 days, not a year later.

Enfin, le sixième amendement explique pourquoi il faut rayer les alinéas 169.37(1)d), e) et f) du projet de loi.
Finally, amendment six stresses that proposed paragraphs 169.37(1)(d), (e), and (f) must be eliminated.

En formulant son avis sur les amendements du Parlement au titre de l'article 294 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne , la Commission s'engage à tenir le plus grand compte des amendements adoptés en deuxième lecture; si, pour des raisons importantes et après examen par le collège, elle décide de ne pas reprendre ou de ne pas approuver de tels amendements, elle s'en explique devant le Parlement et, en tout état de cause, dans l'avis qu'elle émet, en vertu de l'article 294, paragraphe 7, point c), du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne , sur les amendements du Parlement.
When delivering its opinion on Parliament’s amendments under Article 294 TFEU , the Commission undertakes to take the utmost account of amendments adopted at second reading; should it decide, for important reasons and after consideration by the College, not to adopt or support such amendments, it shall explain its decision before Parliament, and in any event in its opinion on Parliament’s amendments by virtue of point (c) ▐ of Article 294(7) TFEU .

Ainsi qu’il a été expliqué dans la présente décision (voir description et appréciation de la mesure E12c), les contrats avec ISAP et OSE ont été exécutés avec des retards significatifs, obligeant HSY à payer des amendes importantes et à fournir gratuitement du matériel roulant, ce qui représentait un coût élevé pour elle.
As has been explained in the present decision (see description and assessment of measure E12c), the contracts with ISAP and OSE were executed with significant delays, forcing HSY to pay high penalties and to provide rolling stock for free, what also represented a high cost for HSY.

Le présent amendement explique pourquoi la mention "autres substances" n'a pas été définie dans ce projet de règlement et ouvre la possibilité de l'élaboration d'une modification du règlement à la lumière de nouvelles données scientifiques.
This recognises why "other substances" have not been defined within this draft Regulation and provides for the possibility that an amending Regulation could be needed in the light of subsequent scientific evidence.

Il s'est levé pour mettre un terme aux amendements, expliquant aux députés du Canada-Uni que ce qu'il avait négocié était, en fait, un traité avec le Nouveau-Brunswick et la Nouvelle- Écosse, l'Ontario et le Québec, et qu'il voulait que le Parlement l'adopte ou le rejette.
He rose to cut off amendments, telling the members of the United Province of Canada that what he had negotiated was in the form of a treaty, really, with New Brunswick and Nova Scotia, Ontario and Quebec, and that he wanted the Parliament to vote it up or down.

Conformément à la pratique de la Commission, le fait qu'une entreprise a coopéré avec elle pendant la procédure administrative sera indiqué dans toute décision, afin d'expliquer la raison de l'immunité d'amende ou la réduction de son montant.
In line with the Commission's practice, the fact that an undertaking cooperated with the Commission during its administrative procedure will be indicated in any decision, so as to explain the reason for the immunity or reduction of the fine.

Cet amendement explique la façon dont le conseil de chaque bande devrait conduire l'assemblée annuelle et précise qui devrait participer à cette assemblée, éléments qui peuvent paraître restrictifs mais qui, en même temps, si je me fonde sur mon expérience de plus de 30 années à des conseils d'administration - certains internationaux et d'autres dans l'Ouest du Canada, certains même strictement en Saskatchewan - je sais qu'il existe des règlements gouvernementaux qui régissent les organisations et qui disent ce qu'il faut faire dans le cas d'une assemblée annuelle, qui indiquent doit être présent et tout cela est imposé par le gouvernement.
This amendment speaking about how the council of each band would conduct an annual meeting and who should attend and some of the things that would happen may seem to be restrictive, but at the same time, I remember in my own experience over the last 30 years serving on different executive boards some of them international, some of them simply in western Canada, some of them strictly within Saskatchewan that there are government regulations in those organizations that applied and told us what should be or could be in an annual meeting and what was required by the government.

Powerpipe explique que lorsqu'elle décrochait un marché en Allemagne, les difficultés et les retards auxquels elle était confrontée pour se faire livrer l'exposaient à des amendes contractuelles importantes.
Powerpipe explains that where it did win a project in Germany, the difficulties and delays which it experienced in obtaining supplies exposed it to substantial contractual penalties.