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Aborder l'aiguille en pointe
Aborder l'aiguille en talon
Aborder l'aiguille par la pointe
Aborder l'aiguille par le talon
Abords
Abords
Amende de l'UE
Détermination des problèmes à aborder
Détermination des questions à aborder
Détermination des thèmes à aborder
Les enfants d'abord
Paiement d'une astreinte de l'UE
Politique de l'UE en matière d'amendes
Prendre l'aiguille en pointe
Prendre l'aiguille en talon
Prendre l'aiguille par la pointe
Prendre l'aiguille par le talon
Sanction
Sanction communautaire
Sanction pécuniaire de l'UE
Voie d'abord cardiaque
Voie d'abord d'une articulation
Voies d'abords de la tête et du cou
«Le client d'abord»

Vertaling van "l'amendement d'abord " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


aborder l'aiguille en talon | aborder l'aiguille par le talon | prendre l'aiguille en talon | prendre l'aiguille par le talon

to pass the point trailing | to trail the point


aborder l'aiguille en pointe | aborder l'aiguille par la pointe | prendre l'aiguille en pointe | prendre l'aiguille par la pointe

to pass the point facing | to run over the facing point


détermination des thèmes à aborder [ détermination des questions à aborder | détermination des problèmes à aborder ]

issue formulation






voies d'abords de la tête et du cou

Head and neck approaches


sanction (UE) [ amende de l'UE | paiement d'une astreinte de l'UE | politique de l'UE en matière d'amendes | sanction communautaire | sanction pécuniaire de l'UE ]

sanction (EU) [ Community sanction | EU fine | EU fining policy | EU pecuniary sanction | EU penalty payment ]


«Le client d'abord», Consultation nationale de la clientèle de TPSGC [ «Le client d'abord» ]

Client First PWGSC: National Client Consultations [ Client First ]


Les enfants d'abord - Sommaire du rapport du Comité consultatif sur les services à l'enfance [ Les enfants d'abord ]

Children First - Summary of the Report of The Advisory Committee on Children's Services [ Children First ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Cette proposition aborde notamment l'harmonisation des sanctions en fixant des limites minimales pour les peines de prison et des niveaux pour les amendes que les États membres peuvent appliquer.

This proposal relates in particular to harmonisation of penalties by setting thresholds of prison sentences and level of fines that Member States may impose.


Partie 3: est indiqué tout d'abord le numéro du règlement CEE-ONU, suivi de “R-”, puis la série d'amendements ou “00” s'il s'agit de la série initiale, suivie de “-”, et enfin le niveau du complément (commençant par des zéros, le cas échéant) ou “00” lorsqu'il n'y a pas de complément à la série correspondante.

Section 3: First portion is the UNECE Regulation No, followed by “R-”, the second portion is the series of amendments or “00” if it is the original series, followed by “-” and the third portion is the supplement level (with leading zeroes if applicable) or “00” when there is no supplement to the relevant series.


Cet amendement aborde les mêmes questions que j'ai soulevées dans le cadre de notre amendement NDP-21.1, où nous demandions que les gens soient avisés de la communication de leurs renseignements personnels.

This amendment speaks to the same issues I raised in our amendment NDP-21.1, where we asked for people to be notified about the sharing of their personal information.


Dans le projet de loi, nous criminalisons la possession de toute arme à sous-munitions au Canada, alors que cet amendement abordeparément la question de stocks.

We are criminalizing the possession of all cluster munitions in Canada with the bill and this speaks separately of stockpiles.


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Le présent amendement aborde le coût de chaque commission.

This particular amendment deals with the cost of the commission and board.


C'est d'ailleurs pourquoi nous proposons des amendements au projet de loi: pour faire les choses correctement. Monsieur le Président, j'aimerais tout d'abord exprimer ma plus profonde gratitude au député d'Ottawa-Centre, d'abord pour l'excellent travail qu'il fait dans ce dossier, mais aussi pour la générosité dont il a fait preuve en appuyant mon amendement.

Mr. Speaker, I wish to begin my remarks by expressing my deep gratitude to the hon. member for Ottawa Centre, both for his championing of this issue and for his generosity in seconding my amendment this evening, so that I can explain the reasons that the Green Party is so very disappointed with what is before us here in Bill C-6.


Pour calculer l'amende correspondant à une infraction spécifique, l'AEMF devrait procéder en deux temps: d'abord fixer le montant de base puis ajuster ce montant de base, le cas échéant, en lui appliquant certains coefficients.

In order to calculate the fine relating to a particular infringement, ESMA should use a two-step methodology consisting of setting a basic amount and adjusting that basic amount, if necessary, by certain coefficients.


D'abord, la Communauté européenne adhère au protocole d'amendements, y compris les appendices I et II. L'adhésion aux annexes spécifiques révisées interviendra ultérieurement.

Initially, the European Community will accede only to the revised Protocol, including Appendices I and II. Accession to the revised specific annexes will come at a later date.


D'abord, la Communauté européenne adhère au protocole d'amendements, y compris les appendices I et II. L'adhésion aux annexes spécifiques révisées interviendra ultérieurement.

Initially, the European Community will accede only to the revised Protocol, including Appendices I and II. Accession to the revised specific annexes will come at a later date.


Les amendements abordent efficacement aussi cette question en autorisant le Tribunal de la concurrence à imposer des sanctions administratives pécuniaires.

The amendments effectively address this as well by permitting the Competition Tribunal to impose administrative monetary penalties.


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