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Accord de Kigali
Amende de l'UE
Amendement calcaire
Amendement calcique
Amendement de Kigali
Amendement de Kigali au Protocole de Montréal
Amendement de loi
Amendement minéral basique
Amendement sur les HFC
Amendement à une loi
Aura
Aura migraineuse
Aura typique
Avec aura prolongée
Basilaire
Condamner à une amende
Equivalents migraineux
Imposer une amende
Infliger une amende
Installation aiguë de l'aura
Migraine avec aura
Migraine classique
Migraine commune
Migraine sans aura
Paiement d'une astreinte de l'UE
Politique de l'UE en matière d'amendes
Prodromes neurologiques sans céphalée
Projet passerelle
Régime d'amendes en transit
Régime d'amendes passées au responsable
Régime de recouvrement d'amendes
Régime de répartition
Régime de répartition des amendes
Régime passerelle
Régime passoire
Régime transitaire
Sanction
Sanction communautaire
Sanction pécuniaire de l'UE

Traduction de «l'amendement aura » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Equivalents migraineux [prodromes neurologiques sans céphalée] Migraine:aura, sans céphalée | avec:aura prolongée | aura typique | installation aiguë de l'aura | basilaire | familiale, hémiplégique

Migraine:aura without headache | basilar | equivalents | familial hemiplegic | with:acute-onset aura | prolonged aura | typical aura |




accord de Kigali | amendement de Kigali | amendement de Kigali au Protocole de Montréal | amendement sur les HFC

Kigali Amendment | Kigali Amendment to the Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer


amendement calcaire | amendement calcique | amendement minéral basique

liming material


sanction (UE) [ amende de l'UE | paiement d'une astreinte de l'UE | politique de l'UE en matière d'amendes | sanction communautaire | sanction pécuniaire de l'UE ]

sanction (EU) [ Community sanction | EU fine | EU fining policy | EU pecuniary sanction | EU penalty payment ]


régime passerelle | projet passerelle | régime de recouvrement d'amendes | régime d'amendes en transit | régime transitaire | régime passoire | régime de répartition des amendes | régime de répartition | régime d'amendes passées au responsable

pass-through plan


amendement à une loi | amendement de loi

law amendment


condamner à une amende | imposer une amende | infliger une amende

fine


Migraine avec aura [migraine classique]

Migraine with aura [classical migraine]


Migraine sans aura [migraine commune]

Migraine without aura [common migraine]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Vĕra Jourová, commissaire pour la justice, les consommateurs et l’égalité des genres, a déclaré: «Les autorités administratives auront désormais plus de pouvoirs pour enquêter sur les abus de marché et infliger de lourdes amendes, tandis que la perspective de risquer des peines de prison en cas de condamnation aura un effet dissuasif sur les auteurs d’abus de marché».

Vera Jourová, Commissioner responsible for Justice, Consumers and Gender Equality said: "Administrative authorities will now have greater powers to investigate market abuse and to impose significant fines, while those found guilty of market abuse will be deterred by the prospect of facing jail".


Le CRU devrait être habilité à donner instruction aux autorités nationales de résolution d’imposer des amendes ou des astreintes aux établissements manquant aux obligations leur incombant en vertu de décisions qu’il aura arrêtées.

The Board should be entitled to instruct national resolution authorities to impose fines or periodic penalty payments on undertakings for failure to comply with obligations under its decisions.


C’est pourquoi je vous appelle à concentrer votre attention sur l’impact positif que cet amendement aura sur la société européenne.

This is why I am calling on you to focus your attention on the positive impact which this amendment will have on European society.


Le présent amendement aura pour conséquence qu'aucune autre convention internationale ne pourra être opposée aux victimes pour limiter leurs droits en cas de mort ou de lésions corporelles sur la base de l'article 3, paragraphes 1 et 7, de la convention d'Athènes.

The consequence of this amendment will be that no other international Convention could be opposed to victims to limit their claims for death or injury on the basis of Article 3.1 and 7 of the Athens Convention.


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L’adoption d’un de ces amendements aura pour seul résultat de faire capoter l’ensemble du rapport, ce qui serait regrettable puisque, comme tout le monde l’a dit, M. Rapkay et la commission des affaires économiques et monétaires ont produit un bon rapport.

That would be a pity because, as everyone has said, Mr Rapkay and the Committee on Economic and Monetary Affairs have produced a good report.


2. Les amendements seront adoptés par les États contractants présents à la commission spéciale. Ils entreront en vigueur pour tous les États contractants le premier jour du septième mois après la date à laquelle le dépositaire les aura communiqués à tous les États contractants.

(2) Amendments adopted by the Contracting States present at the Special Commission shall come into force for all Contracting States on the first day of the seventh calendar month after the date of their communication by the depositary to all Contracting States.


L’État qui aura fait une telle réserve sera traité, en ce qui concerne cet amendement, comme s’il n’était pas partie à la présente convention jusqu’à ce que la réserve ait été retirée.

The State making such reservation shall, until the reservation is withdrawn, be treated as a State not Party to the present Convention with respect to that amendment.


Les amendements au statut entreront en vigueur trois mois après que le secrétaire général de la HCCH aura informé les membres que la majorité des deux tiers requise pour la modification du statut a été atteinte.

The amendments to the Statute will enter into force three months after the Secretary General of the HCCH has informed the Members that the required two-thirds majority for amending the Statute has been reached.


Je tiens à souligner, et je comprends le souci de M. MacCormick à ce sujet, que peut-être votre amendement aura un effet pervers.

(FR) I would like to stress, and I understand Mr MacCormick’s concern on this issue, that your amendment may have the opposite effect.


Le vote sur les amendements aura lieu demain.

A vote will be taken on the amendments tomorrow.


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