Traduction de «l'amende peut aussi » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

autrement [ ou bien | il est aussi envisagé de | il se peut aussi que | à défaut | une autre solution consiste à ]
alternatively [ as an alternative | otherwise | if not | instead ]

cette ségrégation annulaire est peut être aussi en relation avec certains effets du corroyage
this annular segregation is perhaps also related to certain effects of working

le Conseil peut modifier les amendements
the Council may modify the amendements

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

En résumé, il peut être affirmé que non seulement le montant des amendes, mais aussi les types des sanctions prévues et la catégorisation de chacune des infractions à la législation sociale diffèrent largement d'un État membre à l'autre.
To sum up, it can be noted that not only the level of fines differs greatly in the various Member States, but also the types of penalties and the categorisation of the various infringements against social rules.

Un sursis peut aussi être prononcé pour une peine d'amende, jour-amende ou une peine alternative, par exemple en France ou aux Pays Bas.
Fines, daily fines and alternative sanctions may also be suspended, for example in France and the Netherlands.

Elle peut aussi servir de peine de substitution à une contrainte par corps [182] pour le recouvrement des amendes (Allemagne [183], Italie), à une amende (Espagne, Italie, Portugal) ou à un emprisonnement pendant le week-end (Espagne).
It may also be used as an alternative to civil imprisonment [182] for the recovery of fines (Germany, [183] Italy), a fine (Spain, Italy, Portugal) or weekend detention (Spain).

L'amende peut aussi être proportionnelle à la valeur nominale de la fausse monnaie (exemple: Espagne [60]).
Fines can also be proportional to the counterfeited sum (for instance in Spain [60]).

Nous avons aussi un problème avec l’amendement à l’article 23 tel qu’adopté par la commission des affaires juridiques, du fait que le Parlement européen, en tant qu’institution européenne, peut effectuer des paiements non seulement en euros, mais aussi dans les devises de pays extérieurs à la zone euro.
We also have a problem with the amendment to Article 23, as adopted by the Committee on Legal Affairs, to the effect that the European Parliament, being a European institution, can make payments not only in euros, but also in the currencies of countries outside the eurozone.

4. Aussi longtemps qu'une partie contractante qui a adressé la communication prévue au paragraphe 3 b) du présent article n'a pas notifié son acceptation au secrétaire général du conseil, elle peut, pendant un délai de dix-huit mois à partir de l'expiration du délai de six mois prévu au paragraphe 3 du présent article, présenter une objection à l'amendement recommandé.
4. If a Contracting Party sends the Secretary-General of the Council a communication as provided for in paragraph 3(b) of this Article, it may, so long as it has not notified the Secretary-General of the Council of its acceptance of the recommended amendment, submit an objection to that amendment within a period of 18 months following the expiry of the six-month period referred to in paragraph 3 of this Article.

C'est aussi le cas du risque sismique, avec les amendements de MM. Caudron et Nisticò, des combustibles fossiles et peut-être aussi des écosites, avec l'amendement de M. Piétrasanta dont je ne sais pas s'il sera repris.
The same applies to seismic risk, with Mr Caudron’s and Mr Nisticò’s amendments, to fossil fuels and maybe also to ecosites and Mr Piétrasanta’s amendment.

La Commission peut aussi accepter, en principe, les amendements 5, 11, 15, 17, 25, 26 et 27. En revanche, je veux confirmer que la Commission ne peut pas accepter les amendements 4, 18, 20 et 22.
The Commission can also accept Amendments Nos 5, 11, 15, 17, 25, 26 and 27 in principle, but cannot accept Amendments Nos 4, 18, 20 and 22.

La Commission peut aussi accepter en principe les amendements 5, 11, 15, 17, 25, 26 et 27, mais en revanche, elle ne peut pas accepter les amendements 4, 18, 20 et 22.
The Commission can also accept Amendments Nos 5, 11, 15, 17, 25, 26 and 27, in principle, but on the other hand, it cannot accept Amendments Nos 4, 18, 20 and 22.