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Assuré éventuel
Assurée éventuelle
Client éventuel
Cliente éventuelle
Dernière substitution éventuelle
Dette éventuelle
Dettes éventuelles
Droit de retour éventuel
Droit réversible éventuel
Engagement conditionnel
Engagement éventuel
Legs éventuel
Legs éventuel de biens personnels
Legs éventuel de somme d'argent
Légataire éventuel
Légataire éventuel de biens personnels
Légataire éventuel de somme d'argent
Passif conditionnel
Passif éventuel
Passifs éventuels
Prospect
Prospecte
Responsabilité éventuelle
Résidu éventuel
élément de passif éventuel

Vertaling van "l'alternative éventuelle " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel

contingent remainder


légataire éventuel | légataire éventuel de biens personnels | légataire éventuel de somme d'argent

contingent legatee


legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent

contingent legacy


passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]

contingent liability


client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte

prospect


passif éventuel [ passifs éventuels | dettes éventuelles ]

contingent liabilities


passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle

contingent liability


Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).

Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizophrenic subtype (F20.0-F20.3).


passif conditionnel | engagement conditionnel | passif éventuel | engagement éventuel

contingent liability


Liste des professions désignées pour les immigrants éventuels - 1993 [ Liste des professions désignées : professions désignées pour les immigrants éventuels indépendants ]

1993 Designated Occupations List for Prospective Immigrants [ Designated Occupations List for Prospective Independent Immigrants ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
À titre d’alternative éventuelle aux points 2 bis et 2 ter, un risque de crédit important peut être considéré comme ayant été transféré si l’autorité compétente a la certitude que l’établissement de crédit dispose de politiques et méthodes bien en place, garantissant que la réduction éventuelle des exigences de fonds propres que l’initiateur obtient par la titrisation est justifiée par un transfert proportionné du risque de crédit à des tiers.

As an alternative to points 2a and 2b, significant credit risk may be considered to have been transferred if the competent authority is satisfied that a credit institution has policies and methodologies in place to ensure that a possible reduction of capital requirements that the originator achieves by the securitisation is justified by a commensurate transfer of credit risk to third parties.


À titre d’alternative éventuelle aux points 1 bis et 1 ter, un risque de crédit important peut être considéré comme ayant été transféré si l’autorité compétente a la certitude que l’établissement de crédit dispose de politiques et méthodes bien en place, garantissant que la réduction éventuelle des exigences de fonds propres que l’initiateur obtient par la titrisation est justifiée par un transfert proportionné du risque de crédit à des tiers.

As an alternative to points 1a and 1b significant credit risk may be considered to have been transferred if the competent authority is satisfied that a credit institution has policies and methodologies in place, ensuring that the possible reduction of capital requirements which the originator achieves by the securitisation is justified by a commensurate transfer of credit risk to third parties.


des informations sur les éventuels produits de substitution et d’autres alternatives, leur disponibilité et leur fiabilité;

information on possible substitutes and other alternatives, their availability and reliability;


AK. considérant que la convention d'Espoo prévoit que tous les projets de ce type devraient être précédés d'une analyse des solutions alternatives éventuelles, portant notamment sur le coût de leur exécution et la sécurité environnementale, à savoir, en l'occurrence, des tracés terrestres du gazoduc,

AK. whereas, pursuant to the Espoo Convention, every project of this kind should be preceded by an analysis of its alternatives, covering in particular implementation costs and environmental safety, in this case an analysis of overland routes for the gas pipeline,


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AL. considérant que la convention d'Espoo prévoit que tous les projets de ce type devraient être précédés d'une analyse des solutions alternatives éventuelles, portant notamment sur le coût de leur exécution et la sécurité environnementale, à savoir, en l'occurrence, des tracés terrestres du gazoduc,

AL. whereas, pursuant to the Espoo Convention, every project of this kind should be preceded by an analysis of its alternatives, covering in particular implementation costs and environmental safety, in this case an analysis of overland routes for the gas pipeline,


Je pense qu'il est important d'en discuter également au niveau militaire - éventuellement, entre l'OTAN et la Russie - et d'interroger les Russes sur les méthodes utilisées et les alternatives éventuelles, ainsi que de continuer d'insister sur le fait qu'une solution politique est seule à même d'enfin ramener définitivement le calme.

I think that it is very important for military people, possibly those from NATO and Russia, to talk about it – to ask why are you doing that, is there not another way – and in particular to keep hammering away with the message that a political solution will in the end be the only one that can finally bring peace.


Il convient par ailleurs de compléter la référence à l'information à donner aux passagers en indiquant les alternatives éventuelles, lesquelles évidemment ne préjugent pas le droit des passagers de rejoindre leur destination dans les délais et les conditions prévus par le contrat.

The reference to information to be given to the passengers should also include the indication of possible alternatives which, obviously, do not prejudice the right of passengers to reach their destination at the time and under the conditions set out in their contract.


2. Lorsque, moins de 48 heures avant l'heure prévue de départ, l'agent responsable, tel que défini à l'article 3.3, annule ou prévoit raisonnablement d'annuler un vol, il met tout en œuvre pour prendre contact avec les passagers concernés afin de leur présenter les alternatives éventuelles, et convenir avec eux des conditions dans lesquelles ils accepteraient de renoncer à leur réservation confirmée.

2. When, less than 48 hours before the scheduled time of departure, the body with responsibility as laid down in Article 3(3) cancels or reasonably expects to cancel a flight, it shall make every effort to contact the passengers affected in order to explain to them any possible alternatives and to agree with them the conditions under which they accept to surrender their confirmed reservations.


Un tel encadrement minimum pourrait régler certains des aspects suivants : les conditions d'accès à cette peine; leur durée, éventuellement en fixant un minimum et/ou un maximum ; les conditions à imposer pour leur mise en oeuvre ; la nature du travail à exécuter qui, comme les modalités d'exécution du travail d'intérêt général, devraient éventuellement varier en fonction du délit commis (p.ex. un travail à l'hôpital pour un délinquant qui a causé des lésions corporelles importantes ou un travail dans une maison de repos pour un jeune délinquant qui a agressé des personnes âgées) ; les conditions de contrôle de ces peines ...[+++]

A minimal approach would be to regulate the following aspects: conditions in which these penalties may be imposed; duration of the penalty, with a possible indication of a minimum and/or a maximum period; conditions of implementation; the nature of the work to be done which, like the practical arrangements for community service, may differ according to the offence committed (for example hospital work for a person who has caused grievous bodily harm or work in old people's home for a young person who has attacked an elderly person); monitoring of alternative sanctions; penalties for failure to respect the conditions imposed for their ...[+++]


Lorsque nous considérons que quelque chose est « sûr », nous prenons en compte non seulement la probabilité d'effets dangereux, mais aussi des facteurs tels que les avantages éventuels et l'existence d'alternatives.

When we decide whether something is 'safe', we consider not only the likelihood of harm but also factors such as the likely benefits and the existence of alternatives.


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