Vertaling van "l'alcool utilisé autrement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

utilisation ou location d'un navire par CHARTE-PARTIE ou autrement
use or hire of any ship whether by CHARTERPARTY or otherwise

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool
Mental and behavioural disorders due to use of alcohol

Ordonnance du DFJP du 5 octobre 2010 sur les instruments de mesure utilisés pour déterminer la teneur en alcool et la quantité d'alcool | Ordonnance sur la détermination d'alcool [ OdA ]
FDJP Ordinance of 5 October 2010 on Equipment for Measuring Alcolhol Content and Volume | Alcohol Measurement Ordinance [ AlcMO ]

utilisation de caches dans la duplication à l'alcool
masking with spirit duplicating

Projet de règlement à utiliser de pair avec une loi sur la prévention de la consommation d'alcool et/ou drogues dans un système de transport sécuritaire
Draft Regulatory Proposals for Use With an Act for the Prevention of Substance Use in a Safe Transportation System

Production et utilisation d'alcool combustible à la ferme
Farm-scale production and use of fuel alcohol: opportunities and problems

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

2008 19 | Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs; autres, y compris les mélanges | Fabrication dans laquelle la valeur de tous les fruits à coques et les graines oléagineuses originaires des nos0801, 0802 et 1202 à 1207 utilisés doit excéder 60 % du prix départ usine du produit | |
2008 19 | Fruit, nuts and other edible parts of plants, otherwise prepared or preserved, whether or not containing added sugar or other sweetening matter or spirit, not elsewhere specified or included; other, including mixtures | Manufacture in which the value of all the originating nuts and oil seeds of headings 0801, 0802 and 1202 to 1207 used exceeds 60 % of the ex-works price of the product | |

Même si les contrôles fondamentaux exercés sur l'alcool utilisé autrement qu'à titre de boisson demeurent inchangés, de nouvelles mesures relatives à l'alcool industriel importé permettront d'assurer l'intégrité du marché canadien de l'alcool et la protection des recettes fédérales.
Although the fundamental controls on non-beverage alcohol remain unchanged, new measures on imported industrial alcohol will ensure the integrity of the domestic alcohol market and protect federal revenues.

Ces taux sont incohérents et coûtent cher à appliquer, et ils défavorisent les produits canadiens. Même si les contrôles fondamentaux exercés sur l'alcool utilisé autrement qu'à titre de boisson demeurent inchangés, de nouvelles mesures visant l'alcool industriel importé assureront l'intégrité du marché canadien de l'alcool et la protection des recettes fédérales.
While the fundamental controls over non-beverage alcohol remain unchanged, new measures for imported industrial alcohol will ensure the integrity of the domestic alcohol market and the protection of federal revenues.

Même si les contrôles fondamentaux exercés sur l'alcool utilisé autrement qu'à titre de boisson demeurent inchangés par rapport au cadre actuel de l'accise, le projet de loi C-47 renferme de nouvelles mesures relatives à l'alcool industriel importé visant à assurer l'intégrité du marché canadien de l'alcool et la protection des recettes fédérales.
While the fundamental controls over non-beverage alcohol remain unchanged from the existing excise framework, Bill C-47 contains new measures on imported industrial alcohol to ensure the integrity of the domestic alcohol market and the production of federal revenues.

Dans le cas où le distillateur fournit la preuve que le distillat ou l'alcool brut obtenu par distillation de marcs a été utilisé autrement qu'en tant qu'eau-de-vie de marcs, un montant supplémentaire de 0,3139 euro par % vol. d'alcool et par hectolitre lui est versé.
Where the distiller provides evidence that the distillate or raw alcohol obtained by distillation of marc was used otherwise than as spirits distilled from marc, a further amount of EUR 0,3139/% vol./hl shall be paid.

Dans le cas où le distillateur fournit la preuve que le distillat ou l'alcool brut qu'il a obtenu par distillation de marcs a été utilisé autrement qu'en tant qu'eau-de-vie de marcs, un montant supplémentaire de 0,3139 euro/%vol/hl peut lui être versé.
Where the distiller provides evidence that the distillate or raw alcohol obtained by distillation of marc was used otherwise than as spirits distilled from marc, a further amount of EUR 0.3139/% vol./hl may be paid.

g) la modernisation des dispositions concernant l'utilisation des vins et spiritueux autrement qu'à titre de boisson et l'utilisation de l'alcool spécialement dénaturé; .
(g) modern provisions concerning the use of spirits and wine for non-beverage purposes and the use of specially denatured alcohol;