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Approche soucieuse d'équité entre les sexes
Qui tient compte des genres
Qui tient compte des questions d'égalité des sexes
Qui tient compte des sexes
Sensible a la dimension du genre
Si l'on tient compte de
Tenant compte des genres
Tenant compte des sexospécificités

Traduction de «l'aemf tient compte » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
qui tient compte des sexes [ qui tient compte des genres | tenant compte des genres | tenant compte des sexospécificités ]

gender-focused


qui tient compte des questions d'égalité des sexes | sensible a la dimension du genre

gender sensitive


coopération au développement qui tient compte des questions d'égalité des sexes

gender-sensitive development cooperation


approche qui tient compte des questions d'égalité des sexes | approche soucieuse d'équité entre les sexes

gender-sensitive approach




Les hommes et le SIDA : une approche qui tient compte du rôle des hommes et des femmes

Men and AIDS - a gendered approach
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L'AEMF tient compte du principe de proportionnalité vis-à-vis des indices de référence d'importance non critique et des indices de référence de matières premières; de la spécificité des différents types d'indices de référence, en particulier ceux fondés sur les contributions d'entités qui respectent les critères fixés à l'article 14 bis; de la nature des données sous-jacentes, que les exigences soient déjà partiellement ou entièrement comprises dans le champ d'autres exigences réglementaires applicables, et notamment, sans s'y limiter, les exigences de la directive 2014/65/UE et du règlement (UE) n° 600/2014, afin d'éviter les chevauch ...[+++]

ESMA shall take into account the principle of proportionality with respect to non-critical and commodity benchmarks; the specificity of different types of benchmarks in particular those benchmarks based on contributions from entities that meet the criteria laid down in Article 14a; the nature of the input data , whether requirements are already partially or fully covered by other relevant regulatory requirements, particularly but not limited to requirements under Directive 2014/65/EU or Regulation (EU) No 600/2014, so as to ensure no duplication of requirements or other unnecessary burdens for administrators shall result, as well as the international conve ...[+++]


L'AEMF tient compte des expériences acquises avec les limites de position d'entreprises d'investissement ou d'opérateurs de marché exploitant une plate-forme de négociation et dans d'autres États.

ESMA shall take into account experience regarding the position limits of investment firms or market operators operating a trading venue and of other jurisdictions.


Lors de l'élaboration de ces projets de normes techniques de réglementation, l'AEMF tient compte des normes techniques de réglementation visées à l'article 8, paragraphe 5, points a) et c), du règlement (UE) no 1286/2014.

When developing these draft regulatory technical standards, ESMA shall take into account the regulatory technical standards referred to in points (a) and (c) of Article 8(5) of Regulation (EU) No 1286/2014.


L’AEMF tient compte des expériences acquises avec les limites de position d’entreprises d’investissement ou d’opérateurs de marché exploitant une plate-forme de négociation et dans d’autres États.

ESMA shall take into account experience regarding the position limits of investment firms or market operators operating a trading venue and of other jurisdictions.


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Lors de l’élaboration de ces projets de normes techniques de réglementation, l’AEMF tient compte des projets de normes de réglementation mentionnés au point [...] du règlement (UE) n° ./.sur les produits d’investissement de détail (PRIP).

When developing these draft regulatory technical standards, ESMA shall take into account the draft regulatory standards referred to in point (.) of Regulation (EU) No ./.[PRIPS].


Lors de l’élaboration de ces projets de normes techniques de réglementation, l’AEMF tient compte des projets de normes de réglementation mentionnés au point [...] du règlement (UE) n° ./.sur les produits d’investissement de détail (PRIP).

When developing these draft regulatory technical standards, ESMA shall take into account the draft regulatory standards referred to in point (.) of Regulation (EU) No ./.[PRIPS].


2. Dans le cadre de l’élaboration des projets de normes techniques de réglementation, l’AEMF tient compte des exigences techniques pour le système d’interconnexion des registres du commerce établi par la directive 2012/17/UE du Parlement européen et du Conseil

2. In developing the draft regulatory technical standards, ESMA shall take into account the technical requirements for the system of interconnection of business registers established by Directive 2012/17/EU of the European Parliament and of the Council


Pour se prononcer sur l'aspect adéquat ou non de ces éléments, l'AEMF tient compte du caractère acceptable, par les personnes incriminées, du respect des obligations établies au paragraphe 2 au regard de la nature et de la portée des transactions effectuées par les intéressées.

For the purpose of assessing appropriateness, ESMA shall take account of the extent to which compliance with the requirements established in paragraph 2 can reasonably be expected of the persons concerned, in the light of the nature and size of their transactions.


Pour décider si le montant de base des amendes devrait se situer aux limites inférieures ou supérieures des fourchettes établies au premier alinéa, ou au milieu, l'AEMF tient compte du chiffre d'affaires annuel réalisé par le référentiel central concerné au cours de l'exercice précédent.

In order to decide whether the basic amount of the fines should be at the lower, the middle or the higher end of the limits set out in the first subparagraph, ESMA shall have regard to the annual turnover of the preceding business year of the trade repository concerned.


2. Dans le cadre de l’élaboration des projets de normes techniques de réglementation, l’AEMF tient compte des exigences techniques pour le système d’interconnexion des registres du commerce établi par la directive 2012/17/UE du Parlement européen et du Conseil .

2. In developing the draft regulatory technical standards, ESMA shall take into account the technical requirements for the system of interconnection of business registers established by Directive 2012/17/EU of the European Parliament and of the Council .




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l'aemf tient compte ->

Date index: 2022-12-30
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