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AELE
Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Association européenne de libre-échange
Autorité de surveillance AELE
Cour AELE
Cour de justice AELE
Cour de justice des Etats de l'AELE
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
EFTA
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Pays de l'AELE
Psychose SAI
Ressortissant d'un État membre de l'AELE
Ressortissant de l'AELE
Ressortissante d'un État membre de l'AELE
Ressortissante de l'AELE
Résiduel de la personnalité et du comportement
État de l'AELE
État membre de l'AELE

Vertaling van "l'aele doivent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains. Les comportements stéréotypés auto-mutilateurs comprennent: le fait de se cogner la tête, de se gifler, de se mettre le doigt dans l'œil, de se mordre les mains, les lèvres ou d'autres parties du corps. L'ens ...[+++]

Definition: Voluntary, repetitive, stereotyped, nonfunctional (and often rhythmic) movements that do not form part of any recognized psychiatric or neurological condition. When such movements occur as symptoms of some other disorder, only the overall disorder should be recorded. The movements that are of a non self-injurious variety include: body-rocking, head-rocking, hair-plucking, hair-twisting, finger-flicking mannerisms, and hand-flapping. Stereotyped self-injurious behaviour includes repetitive head-banging, face-slapping, eye-poking, and biting of hands, lips or other body parts. All the stereotyped movement disorders occur most f ...[+++]


AELE [ Association européenne de libre-échange | Autorité de surveillance AELE | EFTA ]

EFTA [ EFTA Surveillance Authority | European Free Trade Association ]


ressortissant d'un État membre de l'Association européenne de libre-échange | ressortissante d'un État membre de l'Association européenne de libre-échange | ressortissant d'un État membre de l'AELE | ressortissante d'un État membre de l'AELE | ressortissant de l'AELE | ressortissante de l'AELE

citizen of a member state of the European Free Trade Association | citizen of an EFTA member state | Citizen of an EFTA state | EFTA citizen


Cour AELE [ Cour de justice AELE ]

EFTA Court [ EFTA Court of Justice ]


Cour AELE | Cour de justice AELE | Cour de justice des Etats de l'AELE

Court of Justice of the EFTA States | EFTA Court | EFTA Court of Justice


Délégation suisse auprès du Comité parlementaire des pays de l'AELE et chargée des relations avec le Parlement européen | Délégation AELE/UE | Délégation AELE/PE

Swiss Delegation to the Committee of Members of Parliament of the EFTA Countries and for Relations with the European Parliament | EFTA/EU Delegation | EFTA/EP Delegation


État membre de l'Association européenne de libre-échange | État membre de l'AELE | État de l'AELE

member state of the European Free Trade Association | EFTA member state | EFTA state




Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).

Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizophrenic subtype (F20.0-F20.3).


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les États de l'AELE doivent rendre publics les régimes mis en place pour couvrir les risques considérés comme temporairement non cessibles conformément au point 18 sur les sites internet des organismes publics d'assurance, en précisant toutes les conditions applicables.

EFTA States must publish the schemes put in place for risks which are considered temporarily non-marketable in accordance with point 18 on the websites of state insurers, specifying all applicable conditions.


Conformément à la partie II du protocole 3 de l'accord Surveillance et Cour de justice (18) et à la décision no 195/04/COL du 14 juillet 2004 (19), les États de l'AELE doivent présenter des rapports annuels à l'Autorité de surveillance AELE.

In accordance with Part II of Protocol 3 to the Surveillance and Court Agreement (18) and Decision No 195/04/COL of 14 July 2004 (19), EFTA States must submit annual reports to the EFTA Surveillance Authority.


Les contributions des États AELE, conformément à l'accord sur l'Espace économique européen, et notamment son article 82 et son protocole n 32, doivent être ajoutées aux crédits inscrits au présent poste.

The contributions from the EFTA States pursuant to the Agreement on the European Economic Area, and in particular Article 82 thereof and Protocol 32 thereto, must be added to the appropriations entered in this item.


Je reconnais également que les parlements des États de l’EEE et de l’AELE doivent être associés plus étroitement à ce processus législatif lorsque celui-ci porte sur des propositions pertinentes pour l’EEE.

I also agree that parliaments in the EEA/EFTA states should be more closely associated with the EU legislative process as regards EEA-relevant proposals.


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(13) L'accord sur l'Espace économique européen (ci-après dénommé "accord EEE") prévoit que les pays membres de l'Association européenne de libre-échange qui font partie de l'Espace économique européen (ci-après dénommés "pays AELE/EEE") doivent, entre autres, renforcer et élargir leur collaboration dans le cadre des activités communautaires mises en oeuvre dans le domaine de la protection des consommateurs.

(13) The Agreement on the European Economic Area (hereinafter referred to as "the EEA Agreement") provides that the countries of the European Free Trade Association participating in the European Economic Area (hereinafter referred to as "EFTA/EEA countries") should, inter alia, strengthen and broaden cooperation within the framework of the Community's activities in the field of consumer protection.


(13) L'accord sur l'Espace économique européen (ci-après dénommé "accord EEE") prévoit que les pays membres de l'Association européenne de libre-échange qui font partie de l'Espace économique européen (ci-après dénommés "pays AELE/EEE") doivent, entre autres, renforcer et élargir leur collaboration dans le cadre des activités communautaires mises en œuvre dans le domaine de la protection des consommateurs.

(13) The Agreement on the European Economic Area (hereinafter referred to as "EEA Agreement") provides that the countries of the European Free Trade Association participating in the European Economic Area (hereinafter referred to as "EFTA/EEA countries") should, inter alia, strengthen and broaden cooperation within the framework of the Community's activities in the field of consumer protection.


(22) Les pays candidats à l'adhésion à l'Union européenne et les États de l'AELE membres de l'EEE doivent pouvoir participer au programme.

(22 ) The candidate countries for accession to the European Union and EFTA-EEA states should be able to participate in the programme.


Pour permettre à l'Autorité de surveillance AELE de juger de l'existence éventuelle d'une aide d'État et, dans l'affirmative, d'apprécier si cette aide est compatible avec le fonctionnement de l'accord EEE, les États de l'AELE doivent donc lui notifier, sans préjudice de la règle de minimis(3), les transactions suivantes:

EFTA States should consequently notify to the EFTA Surveillance Authority, without prejudice to the de minimis rule(3), the following transactions to allow it to establish whether State aid exists and, if so, to assess its compatibility with the functioning of the EEA Agreement:


Conformément à l'article 1er, paragraphe 3, du protocole 3 de l'accord 'surveillance et Cour de justice', les États de l'AELE doivent notifier les nouvelles aides d'État à l'Autorité de surveillance AELE.

Pursuant to Article 1(3) of Protocol 3 to the Surveillance and Court Agreement, the EFTA States must notify new State aid measures to the EFTA Surveillance Authority.


Par conséquent, excepté pour les aides relevant de la procédure accélérée (voir chapitre 11), les États de l'AELE doivent prendre en considération la période de deux mois nécessaire à l'Autorité de surveillance AELE pour prendre sa décision.

Therefore, except in cases qualifying for the accelerated procedure (see Chapter 11), EFTA States should take into account the period of two months for the EFTA Surveillance Authority to take its decision.




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l'aele doivent ->

Date index: 2022-04-08
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