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AWOL
Absence d'articulation
Absence d'interaction
Absence d'interdépendance
Absence de consolidation d'une fracture
Absence de formation ou d'ossification du cal
Absence de soudure d'un os fracturé
Absence fortuite
Absence illégale
Absence imprévue
Absence injustifiée
Absence irrégulière
Absence non autorisée
Absence non justifiée
Absence non réglementaire
Absence occasionnelle
Absence petit mal variante
Absence sans justification
Absences épileptiques atypiques
Certificat d'absence de recours
Décote liée à l'absence de droit de vote
Décote pour absence de contrôle
Décote pour absence de droit de vote
Escompte pour absence de contrôle
Escompte pour absence de droits de vote
Moins-value pour absence de contrôle
Moins-value pour absence de droit de vote
Pseudarthrose
Rédaction d'un certificat médical
épilepsie avec absences atypiques

Vertaling van "l'absence des certificats " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
certificat d'absence de recours

certificate of no proceeding


absence injustifiée | absence non autorisée | absence non justifiée | absence sans justification

unjustified absence from work


décote pour absence de droit de vote | moins-value pour absence de droit de vote | escompte pour absence de droits de vote | décote liée à l'absence de droit de vote

discount for lack of voting rights


absence petit mal variante | absences épileptiques atypiques | épilepsie avec absences atypiques

atypical absence | petit-mal variant


absence illégale | absence irrégulière | absence non réglementaire | AWOL [Abbr.]

absence without leave | AWOL [Abbr.]


absence d'articulation | absence d'interdépendance | absence d'interaction

nonarticulation | non-articulation


pseudarthrose | absence de formation ou d'ossification du cal | absence de soudure d'un os fracturé | absence de consolidation d'une fracture

nonunion | non-union


décote pour absence de contrôle [ escompte pour absence de contrôle | moins-value pour absence de contrôle ]

discount for lack of control [ DLOC | discount for non-control ]


absence fortuite [ absence imprévue | absence occasionnelle ]

incidental absence


rédaction d'un certificat médical

Medical certification
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(22) La directive 2009/16/CE prévoit l’immobilisation des navires en l'absence des certificats devant se trouver à bord.

(22) Directive 2009/16/EC provides for the detention of ships in the absence of certificates which have to be carried on board.


En l’absence de certificat d’immatriculation, l’autorité compétente peut se référer aux documents disponibles attestant la date de fabrication ou le premier achat».

In the absence of a registration document, the competent authority may refer to available documented evidence of date of manufacture or documented evidence of first purchase’.


L'absence des certificats requis ne constitue donc pas en soi un motif suffisant pour immobiliser ces navires; toutefois, en application de la clause prévoyant de ne pas faire bénéficier ces navires de conditions plus favorables, le navire doit être en conformité matérielle avec les prescriptions avant de pouvoir prendre la mer.

Therefore, absence of the required certificates should not by itself constitute reason to detain these ships; however, in applying the "no more favourable treatment" clause, substantial compliance with the provisions is required before the ship sails.


- élément nouveau, la position commune prévoit des sanctions en cas d'absence de certificat à bord d'un navire.

- as a new departure, the common position provides for penalties where a ship is found not to be carrying a certificate on board.


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Il a été établi que l'absence de certificat d'assurance ou de garantie financière ne constituerait pas, en soi, une raison suffisante pour ne pas accueillir un navire en détresse.

It was clarified that the absence of an appropriate insurance certificate would not in itself be considered a sufficient reason not to accommodate a ship in distress.


Absence des certificats et documents en cours de validité requis par les instruments applicables.

The lack of valid certificates and documents as required by the relevant instruments.


1. L'absence de certificat d'assurance ou de garantie financière ne dispense pas les États membres de l'obligation d'effectuer une évaluation préalable et de prendre une décision en vertu de l'article 20 et ne constitue pas, en soi, une raison suffisante pour un État membre de refuser d'accueillir un navire en détresse dans un lieu de refuge.

1. The absence of an insurance certificate or financial guarantee shall not exonerate Member States from the obligation to make a preliminary assessment and take a decision under Article 20(1), and shall not in itself be sufficient reason for a Member State to refuse to accommodate a ship in a place of refuge.


En cas de non-conformité ou d'absence de conformité réelle, la Commission demande à l'émetteur du certificat de prendre les mesures correctives et de sauvegarde appropriées, telles que la limitation ou la suspension dudit certificat.

In case of non-compliance or ineffective compliance, the Commission shall require the issuer of a certificate to take appropriate corrective action and safeguard measures, such as limitation or suspension of the certificate.


a) les demandes de certificats d'exportation comportant fixation à l'avance de la restitution, déposées entre le mercredi de la semaine précédente et le mardi, ou l'absence de demandes de certificats.

(a) the applications for export licences with advance fixing of the refund lodged between Wednesday of the preceding week and Tuesday, or the absence of applications.


a)les demandes de certificats d'exportation comportant fixation à l'avance de la restitution, déposées entre le mercredi de la semaine précédente et le mardi, ou l'absence de demandes de certificats.

(a)the applications for export licences with advance fixing of the refund lodged between Wednesday of the preceding week and Tuesday, or the absence of applications.


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