Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Analyse
Analyse de contenu
Clause nécessaire
Clause élément essentiel
Contrefaçon de l'essentiel
Contrefaçon de l'essentiel du brevet
Essentialia
Exposé des éléments essentiels
Flotte essentielle
Point essentiel
Principe des ressources essentielles de la flotte
Principe des éléments essentiels de la flotte
S'approprier l'essentiel
S'approprier les éléments essentiels de l'invention
élément constitutif
élément essentiel
élément essentiel du contrat
élément nécessaire du contrat
élément objectivement essentiel
élément subjectivement essentiel
éléments essentiels de la flotte

Vertaling van "l'absence d'éléments essentiels " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
contrefaçon de l'essentiel [ contrefaçon de l'essentiel du brevet | s'approprier les éléments essentiels de l'invention | s'approprier l'essentiel ]

substantial infringement


point essentiel (1) | élément nécessaire du contrat (2) | élément essentiel du contrat (3) | clause nécessaire (4) | essentialia (5)

fundamental term (1) | essential point (2)


principe des éléments essentiels de la flotte [ principe des ressources essentielles de la flotte ]

core fleet concept


flotte essentielle [ éléments essentiels de la flotte ]

core fleet


élément constitutif | élément essentiel

essential element




analyse | analyse de contenu | exposé des éléments essentiels

content analysis




élément subjectivement essentiel

subjective fundamental term


élément objectivement essentiel

objective fundamental term
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
I. considérant que l'unité palestinienne est un élément essentiel du processus de paix au Proche-Orient et une condition nécessaire pour la solution à deux États; qu'il continue toutefois d'être miné par des tensions politiques intra-palestiniennes et par le blocus israélien de la bande de Gaza et par l'absence d'autorité effective de l'Autorité palestinienne dans cette zone;

I. whereas Palestinian unity is an essential part of the Middle East peace process and a necessary condition for the two-state solution; whereas, however, it continues to be undermined by intra-Palestinian political tensions and by the Israeli blockade of the Gaza Strip and the lack of effective authority of the Palestinian Authority in this area;


93. demande qu'un ensemble d'objectifs unique, contraignant et public soit élaboré afin d'éradiquer l'extrême pauvreté par la voie du développement durable d'ici à 2030, et qu'il porte essentiellement sur les points suivants: la croissance économique et la création de richesse, notamment la consommation et la production durables en tant qu'élément essentiel du développement durable; la paix, la bonne gouvernance, la transparence et des institutions responsables; l'absence ...[+++]

93. Calls for a single, compelling and communicable set of goals for eradicating extreme poverty through sustainable development by 2030, which should focus on: economic growth and wealth creation, including sustainable consumption and production as a key element in sustainable development; peace, good governance, transparency and accountable institutions; and freedom from violence and the rule of law;


50. prend note de la déclaration du président de l'Eurogroupe selon laquelle l'Eurogroupe donne mandat à la Commission pour négocier en son nom les conditions précises du bénéfice de l'assistance, tout en tenant compte des avis des États membres sur les éléments essentiels de la conditionnalité et, eu égard aux contraintes financières qui leur sont propres, sur le volume de l'assistance financière; observe que la procédure susmentionnée, par laquelle l'Eurogroupe délivre un mandat à la Commission, n'est pas prévue dans le droit de l'Union car l'Eurogroupe n'est pas une institution officielle de l'Union européenne; souligne que, bien qu ...[+++]

50. Takes note of the Eurogroup President’s statement that the Eurogroup gives a mandate to the Commission to negotiate on its behalf the details of the conditions attached to the assistance, while taking into account Member States' views on key elements of the conditionality and, in view of their own financial constraints, on the extent of financial assistance; notes that the above-mentioned procedure whereby the Eurogroup confers a mandate on the Commission is not specified in EU law, as the Eurogroup is not an official institution of the European Union; stresses that despite the Commission acting on behalf of the Member States, the ...[+++]


39. souligne que le changement climatique, la crise récente du prix des denrées alimentaires et la crise financière mondiale peuvent tous être associés à l'absence d'une gouvernance mondiale appropriée; insiste dès lors pour que la gouvernance mondiale constitue un élément essentiel du programme de développement pour l'après-2015;

39. Underlines that climate change, the recent food price crisis and the global financial crisis can all be linked to the lack of adequate global governance; hence, stresses that global governance should be a key ingredient of the post-2015 development agenda;


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
1. Le brevet européen à effet unitaire confère à son titulaire le droit d'empêcher tout tiers, en l'absence de son consentement, de fournir ou de proposer de fournir, dans les États membres participants, à toute personne autre que les parties habilitées à exploiter l'invention brevetée, des moyens de mise en œuvre de cette invention qui se rapportent à un élément essentiel de celle-ci, lorsque le tiers sait ou est censé savoir que ces moyens sont aptes et destinés à mettre en œuvre cette invention.

1. The European patent with unitary effect shall confer on its proprietor the right to prevent any third party from supplying or offering to supply within the participating Member States any person without the proprietor's consent, other than a party entitled to exploit the patented invention, with means, relating to an essential element of that invention, for putting it into effect therein, when the third party knows, or should have known, that those means are suitable and intended for putting that invention into effect.


Cet article prévoit que le titulaire d’un brevet européen à effet unitaire a le droit d’empêcher tout tiers, en l’absence de son consentement, de fournir ou de proposer de fournir, dans les États membres participants, à une partie autre que celle habilitée à exploiter l’invention brevetée, des moyens de mise en œuvre de cette invention se rapportant à un élément essentiel de celle-ci, lorsque le tiers sait ou est censé savoir que ces moyens sont aptes et destinés à mettre en œuvre cette invention.

This Article lays down the right of the proprietor of a European patent with unitary effect to prevent third parties not having his consent from supplying or offering to supply within the participating Member States any person, other than a party entitled to exploit the patented invention, with means, relating to an essential element of that invention, for putting it into effect therein, when the third party knows, or should have known, that those means are suitable and intended for putting that invention into effect.


1. Le brevet communautaire confère, outre le droit conféré en vertu de l'article 7, le droit d'interdire à tout tiers, en l'absence du consentement du titulaire du brevet, la livraison ou l'offre de livraison, sur le territoire des Etats membres, à une personne autre que celle habilitée à exploiter l'invention brevetée, des moyens de mise en oeuvre, sur ce territoire, de cette invention se rapportant à un élément essentiel de celle-ci, lorsque le tiers sait ou lorsque les circonstances rendent évident que ces moye ...[+++]

1. In addition to the right conferred pursuant to Article 7, the Community patent shall confer on its proprietor the right to prevent all third parties not having his consent from supplying or offering to supply within the territories of the Member States to a person, other than one entitled to exploit the patented invention, with means, relating to an essential element of that invention, for putting it into effect therein, when the third party knows, or it is obvious in the circumstances, that these means are suitable and intended for putting that invention into effect.


66. fait part de sa solidarité avec les citoyens des pays du voisinage méridional dans leur combat pour la démocratie, la liberté et la justice sociale; invite l'Union à offrir un soutien rapide et sans équivoque aux nouvelles aspirations à la démocratie, à la liberté et à la justice sociale; demeure préoccupé par l'absence, dans la politique méditerranéenne de l'Union, d'une vision stratégique précise et à long terme du développement de la région; demande une clarification et un renforcement du bien-fondé, des objectifs et des méthodes de travail de l'Union pour la Méditerranée; considère qu'il est extrêmement urgent et important de ...[+++]

66. Declares its solidarity with the citizens in the countries of the Southern Neighbourhood fighting for democracy, freedom and social justice; calls on the EU to offer unequivocal and prompt support to new aspirations to democracy, freedom and social justice; remains concerned by the absence in the EU's Mediterranean policy of a clear long-term strategic vision for progress and development in the region; calls for clarification and improvement of the rationale, goals and working methods of the Union for the Mediterranean (UfM); considers therefore that it is of the utmost importance and urgency to rethink and overhaul the EU strate ...[+++]


L'absence de contact avec un enfant est probablement le principal facteur favorisant la production de pornographie juvénile et la possibilité d'avoir accès aux enfants; c'est un élément essentiel dans la production de pornographie juvénile et dans l'exploitation des enfants.

There is a direct correlation. The absence of contact with a child is probably the most significant factor in limiting the production of child pornography and the opportunity to access to children, which is an essential factor in the production of child pornography and child abuse.


Toutefois, l'un des éléments essentiels de cette motion concernait l'engagement du gouvernement et de la Chambre à établir un comité de parlementaires qui serait chargé d'assurer une surveillance, l'absence de surveillance ayant soulevé de grandes préoccupations au pays.

However, the mainstay of that motion included a commitment by the government and this House that there would be the establishment of a committee of parliamentarians that would provide the oversight, an omission that has caused such great concern in the country.


w