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Cheval qui a fait ses preuves
Conforme à l'énoncé de fait légal
Constituant une infraction
Déversoir à faîte
Projet de loi dont un comité a fait rapport
Projet de loi dont un comité a rendu compte
Technologie mise au point
Technologie qui a fait ses preuves
Technologie établie
Typique
Typique de l'énoncé de fait légal
Typiquement constitutif d'une infraction

Traduction de «l'a fait clairement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
La jeunesse du Canada, tout à fait contemporaine [ La jeunesse du Canada, tout à fait contemporaine : un sondage exhaustif des 15 à 24 ans. ]

Canada's Youth: Ready for Today [ Canada's Youth: Ready for Today: a comprehensive survey of 15-24 year olds ]


projet de loi dont un comité a fait rapport [ projet de loi dont un comité a rendu compte ]

bill reported


L'utilisation des armes à feu dans les affaires d'homicide, de vol qualifié et de suicide sur lesquelles le service de police de Winnipeg a fait enquête (1995)

Firearms Homicide, Robbery and Suicide Incidents Investigated by the Winnipeg Police Service (1995)




technologie mise au point | technologie établie | technologie qui a fait ses preuves

mature technology






Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présenc ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The d ...[+++]


typique | conforme à l'énoncé de fait légal | typique de l'énoncé de fait légal | typiquement constitutif d'une infraction | constituant une infraction

fulfilling the elements of the offence | in conformity with the elements of the offence


personne présumée avoir participé à un fait punissable pouvant donner lieu à extradition

person who is presumed to have participated in an extraditable criminal offence
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Cette évaluation complète n’empêchera pas la préparation de nouvelles propositions législatives si le besoin d’une action immédiate se fait clairement sentir et si les nouvelles dispositions sont justifiées par une analyse approfondie de leur incidence économique et sociale.

This comprehensive evaluation will not hinder the preparation of new legislative proposals, if a clear need arises for immediate action, and if new provisions are justified by a full-fledged assessment of their economic and social impact.


· Europass en tant qu'instrument de facilitation des filières d'apprentissage flexibles - Le besoin se fait clairement sentir d'adapter les outils Europass actuels aux filières d'apprentissage plus souples et davantage orientées sur l'apprenant, répondant aux besoins des individus.

· Europass as an instrument to facilitate flexible learning pathways — There is a clear need to adapt the current Europass tools to more flexible and learner-oriented learning pathways, meeting the needs of individuals.


Lorsque cela est pertinent au regard des informations susmentionnées fournies dans le rapport d'audit concernant chaque risque jugé important d'anomalie significative, le rapport d'audit fait clairement référence à la divulgation qui a été faite, dans les états financiers, de ces informations.

Where relevant to the above information provided in the audit report concerning each significant assessed risk of material misstatement, the audit report shall include a clear reference to the relevant disclosures in the financial statements.


S’il ressort de l’évaluation individualisée que la justification prévue par l’article 4, paragraphe 5, à savoir assurer une meilleure intégration et prévenir des mariages forcés, n’est pas applicable, les États membres devraient envisager de faire une exception et d’autoriser ainsi le regroupement familial dans les cas où la condition d’âge minimal n’est pas remplie, ainsi, lorsque l’évaluation individualisée fait clairement apparaître l'absence d’abus, par exemple, dans le cas d’un enfant commun.

If the individual assessment shows that the justification for Article 4(5), i.e. ensuring better integration and preventing forced marriages, is not applicable, then MSs should consider making an exception thus allowing for family reunification in cases in which the minimum age requirement is not fulfilled. For instance, when it is clear from the individual assessment that there is no abuse, e.g. in the case of a common child.


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La consultation publique a fait clairement ressortir que la société civile souhaite être plus étroitement associée dans le développement du marché unique qu'elle ne l'a été par le passé[64].

The public consultation has clearly highlighted the willingness of civil society to be more closely involved in the development of the single market than it has been in the past[64].


Le type d'habitat «glaciers permanents» fait clairement exception à cette règle générale.

One clear exception to this general rule is the habitat type ‘permanent glaciers’.


* L'Union est perçue comme incapable d'agir efficacement là où le besoin s'en fait clairement sentir, par exemple dans les domaines du chômage, de la sécurité alimentaire, de la criminalité, des conflits qui se déroulent à ses frontières et quant à son rôle dans le monde.

* There is a perceived inability of the Union to act effectively where a clear case exists, for instance, unemployment, food safety scares, crime, the conflicts on the EU's borders and its role in the world.


* L'Union est perçue comme incapable d'agir efficacement là où le besoin s'en fait clairement sentir, par exemple dans les domaines du chômage, de la sécurité alimentaire, de la criminalité, des conflits qui se déroulent à ses frontières et quant à son rôle dans le monde.

* There is a perceived inability of the Union to act effectively where a clear case exists, for instance, unemployment, food safety scares, crime, the conflicts on the EU's borders and its role in the world.


a) la dénomination de la denrée alimentaire fait clairement référence au nom de l'ingrédient ou

(a) the name of the food clearly refers to the ingredient concerned; or


Étant donné que l'analyse repose sur des prix annuels moyens, elle fait clairement apparaître un bouleversement du classement des différents combustibles sur la base de la compétitivité, qui résulte des événements précités, révélateurs d'un contexte plutôt inhabituel.

Since average yearly prices have been used for the analysis the picture that emerges from the above developments is of clear shifts in the competitiveness of different fuels in a rather transitional environment.




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l'a fait clairement ->

Date index: 2023-05-20
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