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Traduction de «interventions n'arrive parfois » (Français → Anglais) :

En outre, il arrive parfois qu'un consommateur qui tente d'accéder à du contenu protégé par le droit d'auteur d'un autre État membre ou d'en acheter en soit empêché parce que ce contenu est indisponible ou inaccessible dans son pays.

In addition, when trying to access or purchase online copyright-protected content from another Member State, consumers are sometimes told that it is unavailable or cannot be accessed from their own country.


Il arrive parfois que les gouvernements eux-mêmes contribuent à créer une atmosphère où les journalistes qui critiquent la politique du gouvernement sont diabolisés, ce qui conduit à l’autocensure.

Sometimes governments themselves contribute to an atmosphere which demonises journalists critical of government policy, leading to self-censorship.


En ce qui concerne les priorités horizontales telles que l'environnement et l'égalité des chances, la plupart des plans présentent une analyse détaillée de la situation de départ, mais les analyses de l'impact attendu de la stratégie et des interventions, bien que parfois très détaillées (comme dans le cas de l'évaluation environnementale du plan de l'Espagne, grâce à l'apport déterminant des autorités environnementales), ont été le plus souvent d'une qualité inférieure à celle requise par le règlement. Dans les phases ultérieures de la programmation, de telles évaluations devront être affinées s ...[+++]

Most of the plans included a detailed analysis of the starting position as regards the horizontal priorities such as the environment and equal opportunities but, although the analyses of the impact expected from the strategy and assistance were sometimes very detailed (as in the case of the environmental evaluation in the plan for Spain resulting from the contribution of the environmental authorities), most were not up to the quality required by the regulation. In the later phases of programming, evaluations will have to be more detailed and based on precise information on the types of measures envisaged and the extent to which they are ...[+++]


Cette pratique peut présenter des avantages pour les clients de détail, mais il arrive parfois aussi que leur intérêt ne soit pas pris en considération de façon adéquate.

They can provide benefits to retail clients but can also represent practices where the interest of the client is not adequately considered.


En effet, l’expérience a montré qu’il arrive parfois que des producteurs du produit concerné, bien qu’ils soient liés à un producteur soumis aux mesures initiales, ne s’adonnent pas à des pratiques de contournement.

This is because experience shows that sometimes producers of the product concerned are found not to be engaged in circumvention practices but are found to be related to a producer subject to the original measures.


Pire encore, il leur arrive parfois de devoir se conformer à quasiment toute la législation applicable aux prestataires de services nationaux dans les États membres dans lesquels ils opèrent, en sus des obligations que leur impose la législation de leur propre État membre.

What is worse, they may sometimes have to comply with virtually all the laws of the Member State where they provide services in addition to their obligations under the legislation of their own Member State.


Pire encore, il leur arrive parfois de devoir se conformer à quasiment toute la législation applicable aux prestataires de services nationaux dans les États membres dans lesquels ils opèrent, en sus des obligations que leur impose la législation de leur propre État membre.

What is worse, they may sometimes have to comply with virtually all the laws of the Member State where they provide services in addition to their obligations under the legislation of their own Member State.


Selon l'Étude sur les éléments de preuve, bien que, dans l’UE, il incombe habituellement à l'accusation de prouver la culpabilité de l'accusé, il arrive parfois, dans des cas exceptionnels, par exemple dans le cas d’infractions liées au non-respect de certaines obligations administratives ou à la non-communication de certains documents, que, dès l’établissement de l'existence d'une obligation par l’accusation, la charge de la preuve soit renversée et que ce soit à l’accusé d’établir qu’il a re ...[+++]

The Evidence Study showed that whilst the prevailing position in the EU was that the onus of proving an accused’s guilt rests on the prosecution, sometimes, in exceptional cases, such as document or regulatory offences, once the prosecution had proved the existence of a duty, the accused had a reverse burden to prove that he had complied with it.


Selon l'Étude sur les éléments de preuve, bien que, dans l’UE, il incombe habituellement à l'accusation de prouver la culpabilité de l'accusé, il arrive parfois, dans des cas exceptionnels, par exemple dans le cas d’infractions liées au non-respect de certaines obligations administratives ou à la non-communication de certains documents, que, dès l’établissement de l'existence d'une obligation par l’accusation, la charge de la preuve soit renversée et que ce soit à l’accusé d’établir qu’il a re ...[+++]

The Evidence Study showed that whilst the prevailing position in the EU was that the onus of proving an accused’s guilt rests on the prosecution, sometimes, in exceptional cases, such as document or regulatory offences, once the prosecution had proved the existence of a duty, the accused had a reverse burden to prove that he had complied with it.


Il arrive parfois que la phase liquide soit encore trouble après centrifugation.

Note : It occasionally happens that the liquid phase is still cloudy after centrifuging.




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interventions n'arrive parfois ->

Date index: 2024-12-24
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