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GOIFC
Identification complémentaire
Information supplémentaire
Informations complémentaires
Informations supplémentaires
Informations supplémentaires sur un logiciel anglais
Instructions complémentaires
ME
Recherche sur la valeur informative ajoutée
Recherche sur le contenu informatif supplémentaire
Réseau radio supplémentaire
Réseau radio supplémentaire des Forces canadiennes
SIRENE
Supplément d'informations
états financiers supplémentaires

Traduction de «informations supplémentaires qu'elles » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classe ...[+++]

Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.


informations supplémentaires | information supplémentaire | supplément d'informations | états financiers supplémentaires

supplementary information | supplementary financial statements


Groupe des opérations d'information des Forces canadiennes [ GOIFC | Réseau radio supplémentaire | Réseau radio supplémentaire des Forces canadiennes ]

Canadian Forces Information Operations Group [ CFIOG | Supplementary Radio System | Canadian Forces Supplementary Radio System | Special Radio System ]


La gestion de l'information à la garde côtière canadienne [ La gestion de l'information à la garde côtière canadienne: Nous possédons de l'information, mais où est-elle? ]

Information Management at the Canadian Coast Guard [ Information Management at the Canadian Coast Guard: We Have the Information, but Where is it? ]


Comment les technologies de l'information peuvent-elles transformer le fonctionnement du Parlement?

How Can Information Technology Transform the Way Parliament Works?


donnée supplémentaire | information supplémentaire

supplementary information


données complémentaires | données supplémentaires | identification complémentaire | informations complémentaires | instructions complémentaires

additional data | bank to bank information | discretionary data | further identification | further information


informations supplémentaires sur un logiciel anglais | ME [Abbr.]

ME [Abbr.]


recherche sur la valeur informative ajoutée | recherche sur le contenu informatif supplémentaire

incremental information content study


informations supplémentaires requises à l'entrée nationale [ SIRENE ]

Supplementary Information Request at the National Entry [ SIRENE ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Elles doivent informer le demandeur des renseignements supplémentaires dont elles ont besoin.

They must inform the applicant of any further information they need.


Cependant, au vu de la nature des contenus en cause, de l'objectif d'une telle procédure de contre-notification et de la charge supplémentaire qu'elle implique pour les prestataires de services d'hébergement, il n'est pas justifié de recommander de fournir ces informations concernant la décision prise et la possibilité de la contester lorsqu'il est évident que le contenu en question est illicite et concerne de graves infractions pénales comportant une menace pour la vie ou la sécurité des personnes, ...[+++]

However, given the nature of the content at issue, the aim of such a counter-notice procedure and the additional burden it entails for hosting service providers, there is no justification for recommending to provide such information about that decision and that possibility to contest the decision where it is manifest that the content in question is illegal content and relates to serious criminal offences involving a threat to the life or safety of persons, such as offences specified in Directive (EU) 2017/541 and Directive 2011/93/EU.


3. La BCN concernée ou, lorsque les données de groupe sont déclarées à la BCE en vertu de l'article 3 bis, paragraphe 5, la BCE, après consultation de la BCN concernée, peut soumettre les agents déclarants effectifs auxquels des dérogations ont été octroyées conformément au présent article, à l'article 4 ou à l'article 4 bis à des obligations déclaratives supplémentaires lorsqu'elle estime nécessaire d'obtenir des informations plus détaillées.

3. The relevant NCB, or where group data is reported to the ECB pursuant to Article 3a(5), the ECB, after consulting the relevant NCB, may make actual reporting agents, which have been granted derogations under this Article, Article 4 or 4a subject to additional reporting requirements, where further detail is deemed necessary by the relevant NCB or the ECB, as applicable.


Elles doivent informer le demandeur des renseignements supplémentaires dont elles ont besoin.

They must inform the applicant of any further information they need.


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4. Si, dans les deux mois à compter de la réception de la demande, elle estime ne pas disposer de toutes les informations nécessaires pour apprécier la demande, la Commission contacte l'État membre concerné en précisant les informations supplémentaires dont elle a besoin.

4. If, within two months of receipt of the request, the Commission considers that it does not have all the information necessary for the appraisal of the request, it shall contact the Member State concerned and specify the additional information required.


4. Si, dans les deux mois à compter de la réception de la demande, elle estime ne pas disposer de toutes les informations nécessaires pour apprécier la demande, la Commission contacte l'État membre concerné en précisant les informations supplémentaires dont elle a besoin.

4. If, within two months of receipt of the request, the Commission considers that it does not have all the information necessary for the appraisal of the request, it shall contact the Member State concerned and specify the additional information required.


L’entité doit fournir toute information supplémentaire qu’elle considère comme nécessaire pour atteindre les objectifs d’information visés au paragraphe 42B.

An entity shall disclose any additional information that it considers necessary to meet the disclosure objectives in paragraph 42B.


3. Dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande, l’autorité centrale requise en accuse réception au moyen du formulaire dont le modèle figure à l’annexe VIII, avise l’autorité centrale de l’État membre requérant des premières démarches qui ont été ou qui seront entreprises pour traiter la demande et peut solliciter tout document ou toute information supplémentaire qu’elle estime nécessaire.

3. The requested Central Authority shall, within 30 days from the date of receipt of the application, acknowledge receipt using the form set out in Annex VIII, and inform the Central Authority of the requesting Member State what initial steps have been or will be taken to deal with the application, and may request any further necessary documents and information.


1) La Commission transmet toutes les informations pertinentes à l'autorité budgétaire et à la Cour des comptes et peut demander à la BERD les informations supplémentaires qu'elles souhaiteraient obtenir concernant les aspects de la gestion financière du Fonds pour la réalisation d'un massif de protection à Tchernobyl, qui sont liés à la contribution de la Communauté.

1. The Commission will forward all relevant information to the Court of Auditors and may request from the EBRD supplementary information that the Court of Auditors may wish to obtain concerning those aspects of the operation of the Chernobyl Shelter Fund that relate to the Community's contribution.


La Commission transmet toutes les informations pertinentes à l'autorité budgétaire et à la Cour des Comptes et demande à la BERD toutes informations supplémentaires qu'elles souhaiteraient obtenir en ce qui concerne les aspects de la gestion financière du Fonds pour la réalisation d'un massif de protection à Tchernobyl qui sont liés à la contribution communautaire.

The Commission shall forward all relevant information to the Court of Auditors and shall request from the EBRD any supplementary information that the Court of Auditors may wish to receive, as regards the aspects of the operation of the Chernobyl Shelter Fund that relate to the Community's contribution.




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informations supplémentaires qu'elles ->

Date index: 2021-12-20
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