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Auteur de délit individuellement responsable
Auteur individuel de délit
Auteure de délit individuellement responsable
Auteure individuelle de délit
Coauteur de délit individuellement responsable
Coauteur individuel de délit
Coauteure de délit individuellement responsable
Coauteure individuelle de délit
Constructrice de maisons individuelles
Dérivé d'actions individuelles européennes
Dérivé sur actions individuelles européennes
Examiner des documents de prêts hypothécaires
Examiner des documents de prêts immobiliers
Forfait individuel
Habitat individuel
Habitation individuelle
Habitation unifamiliale
ITT
Logement individuel
Maison individuelle
Maison unifamiliale
Pavillonneur
Pavillonneuse
Poste individuel à poussoirs
Poste principal individuel à poussoirs
Produit dérivé sur actions individuelles européennes
Téléphone individuel à poussoirs
Téléphone individuel à touches
Voyage individuel tous frais compris
Voyage individuel tout compris
Voyage à forfait individuel
équipement individuel de protection respiratoire
équipement respiratoire de protection individuelle

Vertaling van "individuel et d'examiner " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
habitat individuel | habitation individuelle | habitation unifamiliale | logement individuel | maison individuelle | maison unifamiliale

one family house | one-dwelling house | one-family dwelling | single family house


fabricant de vêtements et équipements de protection individuelle | fabricant de vêtements et équipements de protection individuelle/fabricante de vêtements et équipements de protection individuelle | fabricante de vêtements et équipements de protection individuelle

manufacturer of safety clothing | protective clothes manufacturer | manufacturer of protective clothing | protective clothing apparel manufacturer


téléphone individuel à touches [ téléphone individuel à poussoirs | poste principal individuel à poussoirs | poste individuel à poussoirs ]

individual key telephone


auteur de délit individuellement responsable [ auteure de délit individuellement responsable | auteur individuel de délit | auteure individuelle de délit ]

independent tortfeasor [ several tortfeasor ]


coauteur de délit individuellement responsable [ coauteure de délit individuellement responsable | coauteur individuel de délit | coauteure individuelle de délit ]

independent concurrent tortfeasor [ several concurrent tortfeasor ]


voyage à forfait individuel | ITT | forfait individuel | voyage individuel tout compris | voyage individuel tous frais compris

independent inclusive tour | IIT | individual inclusive tour | IIT


équipement individuel de protection des voies respiratoires | équipement individuel de protection respiratoire | équipement respiratoire de protection individuelle

individual respiratory protective equipment


dérivé d'actions individuelles européennes | dérivé sur actions individuelles européennes | produit dérivé sur actions individuelles européennes

European single equity derivative


constructrice de maisons individuelles | pavillonneuse | constructeur de maisons individuelles/constructrice de maisons individuelles | pavillonneur

builder | domestic property builder | builder of houses | house builder


examiner des documents de prêts hypothécaires | examiner des documents de prêts immobiliers

examine debt contract documents | examine loan contract documents | examine debt documents | examine mortgage loan documents
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Par le passé, les évaluations servaient à examiner les programmes de financement individuels ou des parties de la législation, mais elles portaient moins fréquemment sur de vastes domaines de la législation ou sur des questions transversales.

Evaluations have traditionally examined individual funding programmes or pieces of legislation, with less attention being paid to evaluation of broad areas of legislation and cross-cutting issues.


Les végétaux, produits végétaux et autres objets peuvent être examinés soit individuellement, soit à partir d'échantillons représentatifs.

Plants, plant products and other objects may either be examined individually or by representative samples.


d’octroyer des licences sur ses droits sur les indices iTraxx et CDX à des conditions FRAND pour les produits financiers négociés en bourse reposant sur ces indices; de se soumettre à l’arbitrage contraignant d’une tierce partie en cas de désaccord sur les conditions FRAND; d’empêcher les banques d’investissement d’influer sur sa direction lors de la prise de décisions individuelles d’octroi de licences, notamment en réduisant leur influence au sein de ses comités de conseils et en les mettant dans l’impossibilité d’examiner le fond des demande ...[+++]

to license its rights in the iTraxx and CDX indices on FRAND terms for exchange traded financial products based on the indices; to submit to binding third-party arbitration in the event of a disagreement on the FRAND terms and conditions; to prevent investment banks from influencing Markit's management in taking individual licensing decisions, in particular by reducing their influence in Markit's Advisory Committees and by precluding them from discussing the merits of individual licensing requests.


Le responsable du traitement devrait apprécier, en examinant chaque cas de façon concrète et individuelle, s'il y a lieu de limiter le droit d'accès partiellement ou complètement.

The controller should assess, by way of a concrete and individual examination of each case, whether the right of access should be partially or completely restricted.


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Il pourrait être laissé à la libre appréciation des propriétaires de navires individuels d'examiner les avantages et de décider s'ils souhaitent ou non équiper leurs navires de systèmes de surveillance électronique à distance.

It could be left to the individual vessel owners to assess the benefits and decide if they want to equip their vessels with CTE or not.


Voilà ce qui constitue pour moi la véritable urgence à Lampedusa. C’est-à-dire la nécessité d’établir une sorte de zone franche juridique, un lieu où les migrants devraient pouvoir entrer ou duquel ils seraient expulsés, sans que chaque cas individuel soit examiné.

Now I believe that this is the true Lampedusa emergency, that is to say, the need to establish a sort of juridical free zone, a place where migrants would enter and be deported without each case being examined individually.


PRENANT acte d’un rapport de la Commission européenne au Conseil européen de 2001 (document du Conseil 6997/01) qui définit le vieillissement de la population et ses conséquences sociales et économiques pour la croissance et la prospérité comme l’un des défis majeurs du 21e siècle en Europe, fait apparaître de sérieux déficits d’infrastructure dans la compréhension du vieillissement au niveau individuel et de la population, et préconise enfin «d’examiner la possibilité de réaliser, en coopération avec les États membres, une étude long ...[+++]

CONSIDERING a report by the European Commission to the European Council of 2001(Council Document 6997/01) which identifies population ageing and its social and economic challenges to growth and prosperity to be among the most pressing challenges of the 21st century in Europe, which points out serious infrastructure gaps in understanding individual and population ageing, and which then calls to ‘examine the possibility of establishing, in cooperation with Member States, a European Longitudinal Ageing Survey’ in order to foster European ...[+++]


Si nous souhaitons examiner cette proposition, alors nous devons vérifier si elle est faisable, autrement dit si elle est possible eu égard tout d’abord à la santé, et ensuite nous devrons examiner d’autres critères, à commencer par le respect des droits individuels.

If we wish to examine this proposal, then we must verify whether it is feasible, or in other words whether it is possible, first and foremost with regard to health, and then we will have to look at other criteria, starting with respect for individual rights.


3. S'agissant des produits dérivés, les instances réglementaires commencent à examiner si des informations suffisantes sur les actifs sous-jacents sont disponibles, si l'investisseur individuel est conscient de la manière dont le produit est susceptible de réagir aux modifications du marché, si le prix du produit est correctement construit et si la publicité de l'information est adaptée aux investisseurs individuels.

3. With derivatives, regulators are beginning to consider whether adequate information on the underlying asset is available, whether the retail investor is aware how the product may react to market change, whether the price of the product is correctly constructed and whether publicity is adapted to retail investors.


Mon groupe souligne la responsabilité politique individuelle de chaque membre de la Commission et nous prenons très au sérieux votre promesse d'examiner soigneusement un mécontentement justifié du Parlement envers un membre individuel de la Commission.

My group emphasises the political responsibility of each Member of the Commission, and we accept your promise that you will carefully study the well-founded dissatisfaction with each Member of the Commission.


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