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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Appartenir à quelqu'un de faire quelque chose
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Ensemble de mise à feu
Golf intégré à un ensemble immobilier
Hallucinose
Il est du devoir de quelqu'un de
Il incombe de
Il incombe à
Incomber à
Incomber à quelqu'un de faire quelque chose
Jalousie
Mauvais voyages
Ordinateur CISC
Ordinateur à ensemble d'instructions complexe
Ordinateur à jeu complet d'instructions
Ordinateur à jeu complexe d'instructions
Ordinateur à jeu d'instructions complexe
Paranoïa
Psychose SAI
Quelqu'un est tenu de
Résiduel de la personnalité et du comportement
Terrain de golf intégré à un ensemble immobilier
Utilisation inadéquate de drogues SAI

Traduction de «incombe à l'ensemble » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
il incombe à [ il incombe de ]

burden of [ burden is on ]


appartenir à quelqu'un de faire quelque chose [ incomber à quelqu'un de faire quelque chose | il est du devoir de quelqu'un de | quelqu'un est tenu de ]

incumbent








ordinateur CISC | ordinateur à jeu d'instructions complexe | ordinateur à jeu complexe d'instructions | ordinateur à ensemble d'instructions complexe | ordinateur à jeu complet d'instructions

complex instruction set computer | CISC | CISC computer | complete instruction set computer


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, a ...[+++]


Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI

Definition: This category should be used when two or more psychoactive substances are known to be involved, but it is impossible to assess which substance is contributing most to the disorders. It should also be used when the exact identity of some or even all the psychoactive substances being used is uncertain or unknown, since many multiple drug users themselves often do not know the details of what they are taking. | misuse of drugs NOS


terrain de golf intégré à un ensemble immobilier | golf intégré à un ensemble immobilier

real estate-related golf facility


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
| Cette tâche incombe à l'ensemble des institutions européennes.

| This task must be shared by the European Institutions.


2. Lorsque, sur la base des éléments de preuve et des informations fournis en application du paragraphe 1 du présent article, la Commission établit que l’ensemble de procédures, d’instruments ou de mécanismes en question, lorsqu’il est effectivement mis en œuvre par un utilisateur, permet à celui-ci de satisfaire aux obligations qui lui incombent au titre des articles 4 et 7, elle reconnaît cet ensemble comme constituant une bonne pratique.

2. Where, on the basis of evidence and information provided pursuant to paragraph 1 of this Article, the Commission determines that the specific combination of procedures, tools or mechanisms, when effectively implemented by a user, enables that user to comply with its obligations under Articles 4 and 7, it shall grant recognition as best practice.


2. Lorsque, sur la base des éléments de preuve et des informations fournis en application du paragraphe 1 du présent article, la Commission établit que l’ensemble de procédures, d’instruments ou de mécanismes en question, lorsqu’il est effectivement mis en œuvre par un utilisateur, permet à celui-ci de satisfaire aux obligations qui lui incombent au titre des articles 4 et 7, elle reconnaît cet ensemble comme constituant une bonne pratique.

2. Where, on the basis of evidence and information provided pursuant to paragraph 1 of this Article, the Commission determines that the specific combination of procedures, tools or mechanisms, when effectively implemented by a user, enables that user to comply with its obligations under Articles 4 and 7, it shall grant recognition as best practice.


Elle est également investie de l’ensemble des pouvoirs et soumise à l’ensemble des obligations qui incombent aux autorités compétentes et désignées en vertu des dispositions pertinentes du droit de l’Union, sauf disposition contraire du présent règlement.

It shall also have all the powers and obligations, which competent and designated authorities shall have under the relevant Union law, unless otherwise provided for by this Regulation.


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Elle est également investie de l’ensemble des pouvoirs et soumise à l’ensemble des obligations qui incombent aux autorités compétentes et désignées en vertu des dispositions pertinentes du droit de l’Union, sauf disposition contraire du présent règlement.

It shall also have all the powers and obligations, which competent and designated authorities shall have under the relevant Union law, unless otherwise provided for by this Regulation.


4. Le personnel du secrétariat du CEPOL est composé de fonctionnaires détachés par une institution au sens du statut des fonctionnaires des Communautés européennes et du régime applicable aux autres agents, d’experts détachés par les États membres et d’autres agents recrutés par le CEPOL en fonction de ses besoins pour s’acquitter des missions qui lui incombent. L’ensemble de ce personnel est recruté à titre temporaire.

4. The staff of CEPOL’s Secretariat shall consist of officials seconded by an institution within the meaning of the Staff regulations of officials of the European Communities, of experts seconded by Member States, and of other servants recruited by CEPOL as necessary to carry out its tasks, all on a temporary basis.


4. Le personnel du secrétariat du CEPOL est composé de fonctionnaires détachés par une institution au sens du statut des fonctionnaires des Communautés européennes et du régime applicable aux autres agents, d’experts détachés par les États membres et d’autres agents recrutés par le CEPOL en fonction de ses besoins pour s’acquitter des missions qui lui incombent. L’ensemble de ce personnel est recruté à titre temporaire.

4. The staff of CEPOL’s Secretariat shall consist of officials seconded by an institution within the meaning of the Staff regulations of officials of the European Communities, of experts seconded by Member States, and of other servants recruited by CEPOL as necessary to carry out its tasks, all on a temporary basis.


De plus, en tant qu’alternative au système de responsabilité solidaire prévu dans la décision 2001/497/CE, l’ensemble présentement soumis contient un régime de responsabilité reposant sur des obligations de diligence, selon lequel l’exportateur et l’importateur des données sont responsables, vis-à-vis des personnes concernées, de leurs manquements respectifs à leurs obligations contractuelles; l’exportateur de données est également responsable s’il n’a pas entrepris de démarches raisonnables pour s’assurer que l’importateur de données est à même de satisfaire aux obligations juridiques qui lui incombent ...[+++]

Moreover, as an alternative to the system of joint and several liability provided for in Decision 2001/497/EC, the set now submitted contains a liability regime based on due diligence obligations where the data exporter and the data importer would be liable vis-à-vis the data subjects for their respective breach of their contractual obligations; the data exporter is also liable for not using reasonable efforts to determine that the data importer is able to satisfy its legal obligations under the clauses (culpa in eligendo) and the data subject can take action against the data exporter in this respect.


De plus, en tant qu’alternative au système de responsabilité solidaire prévu dans la décision 2001/497/CE, l’ensemble présentement soumis contient un régime de responsabilité reposant sur des obligations de diligence, selon lequel l’exportateur et l’importateur des données sont responsables, vis-à-vis des personnes concernées, de leurs manquements respectifs à leurs obligations contractuelles; l’exportateur de données est également responsable s’il n’a pas entrepris de démarches raisonnables pour s’assurer que l’importateur de données est à même de satisfaire aux obligations juridiques qui lui incombent ...[+++]

Moreover, as an alternative to the system of joint and several liability provided for in Decision 2001/497/EC, the set now submitted contains a liability regime based on due diligence obligations where the data exporter and the data importer would be liable vis-à-vis the data subjects for their respective breach of their contractual obligations; the data exporter is also liable for not using reasonable efforts to determine that the data importer is able to satisfy its legal obligations under the clauses (culpa in eligendo) and the data subject can take action against the data exporter in this respect.


considérant que la Commission assure la coordination de l'ensemble des travaux impliqués par ledit règlement ; que, en particulier, il lui incombe de fixer le contenu des différentes positions des schémas de comptabilisation de l'annexe I du règlement ; que l'instauration effective de la comptabilité uniforme et permanente des dépenses d'infrastructure doit intervenir le 1er janvier 1971 ; qu'il importe que les dispositions correspondantes soient arrêtées en temps utile pour assurer, dès le départ, une application homogène des sché ...[+++]

Whereas the Commission is responsible for co-ordinating all work arising out of that Regulation ; whereas the Commission is in particular responsible for determining what items are to be included under the various headings in the forms of accounts shown in Annex I to that Regulation ; whereas the introduction of a standard and permanent accounting system for expenditure on infrastructure must become effective on 1 January 1971 ; whereas the appropriate provisions must be adopted in good time to ensure that from the beginning the fo ...[+++]


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