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Auteur
Auteur atteint d'une maladie mentale
Auteur d'un acte
Auteur d'un acte punissable
Auteur d'un délit intentionnel
Auteur d'un méfait
Auteur d'une faute
Auteur d'une faute intentionnelle
Auteur d'une infraction
Auteur de délit
Auteur de délit civil
Auteur de délit civil intentionnel
Auteur de délit intentionnel
Auteur de méfait
Auteur de subordination
Auteur direct
Auteur du dommage
Auteur du délit
Auteur du méfait
Auteur du préjudice
Auteur immédiat
Auteur matériel
Auteur souffrant d'un trouble mental
Auteur souffrant d'une maladie mentale
Auteure
Auteure d'un acte punissable
Droit pénal axé sur la personnalité de l'auteur
Droit pénal d'auteur
Droit pénal de l'auteur
Délinquant
Délinquant souffrant d'une maladie mentale
Délinquante
Détenteur d'un droit d'auteur
Détenteur des droits d'auteur
Détenteur du droit d'auteur
Détentrice du droit d'auteur
Faire l'ignorant
Logiciel auteur
Outil logiciel auteur
Outil-auteur
Simuler l'ignorance
Système auteur
Système d'auteur
Système de création média
Système-auteur
Titulaire d'un droit d'auteur
Titulaire du droit d'auteur

Vertaling van "ignore l'auteur " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
auteur | auteure | auteur d'une infraction | auteur d'un acte | auteur d'un acte punissable | auteure d'un acte punissable | délinquant | délinquante | auteur direct | auteur matériel | auteur immédiat

offender | perpetrator


auteur de délit | auteur de délit civil | auteur du délit | auteur du préjudice

tortfeasor


auteur de délit civil intentionnel | auteur de délit intentionnel | auteur d'un délit intentionnel | auteur d'une faute intentionnelle

intentional tortfeasor | intentional wrongdoer


simuler l'ignorance [ faire l'ignorant ]

pretend ignorance


système-auteur [ système d'auteur | système de création média | logiciel auteur | système auteur | outil logiciel auteur | outil-auteur ]

authoring system [ authoring tool | authoring software | media authoring system | authoring software tool ]


auteur d'un méfait [ auteur de méfait | auteur du méfait | auteur d'une faute | auteur du dommage | auteur du préjudice | délinquant ]

wrongdoer [ wrong-doer ]


titulaire du droit d'auteur | détenteur du droit d'auteur | détentrice du droit d'auteur | détenteur des droits d'auteur | détenteur d'un droit d'auteur | titulaire d'un droit d'auteur

copyright holder | copyright owner | owner of the copyright | owner of a copyright | rights-holders


auteur de subordination | auteur, auteure de subordination

postponer


auteur atteint d'une maladie mentale | auteur souffrant d'une maladie mentale | délinquant souffrant d'une maladie mentale | auteur souffrant d'un trouble mental

mentally ill offender | mentally disordered offender


droit pénal de l'auteur | droit pénal d'auteur | droit pénal axé sur la personnalité de l'auteur

criminal law based on the offender | penal law based on the offender
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(5) Constitue une violation du droit d’auteur le fait, dans un but de profit, de permettre l’utilisation d’un théâtre ou d’un autre lieu de divertissement pour l’exécution en public d’une oeuvre ou de tout autre objet du droit d’auteur sans le consentement du titulaire du droit d’auteur, à moins que la personne qui permet cette utilisation n’ait ignoré et n’ait eu aucun motif raisonnable de soupçonner que l’exécution constituerait une violation du droit d’auteur.

(5) It is an infringement of copyright for any person, for profit, to permit a theatre or other place of entertainment to be used for the performance in public of a work or other subject-matter without the consent of the owner of the copyright unless that person was not aware, and had no reasonable ground for suspecting, that the performance would be an infringement of copyright.


Nous sommes convaincus que les libraires indépendants du Canada, les libraires qui sont intégrés dans une communauté et qui tissent des liens avec leurs clients, les libraires qui s'investissent pour promouvoir la vente des livres d'un nouvel auteur qui cherche à se faire connaître, sont responsables de la réussite que connaissent maintenant de nombreux auteurs canadiens ignorés jusque là.

We believe that independent booksellers in Canada who establish relationships in their community and with their customers, independent booksellers who hand sell a new emerging author, are responsible for the success many previously undiscovered Canadian authors now enjoy.


E. considérant que les pays ignorent ou nient fréquemment la violence sexospécifique, qu'ils refusent dès lors d'apporter l'aide et la protection nécessaires aux victimes ou ne poursuivent pas les auteurs de ces actes, de nombreux faits de violence de ce type étant ainsi passés sous silence;

E. whereas countries frequently ignore or deny gender-based violence, thus refusing to provide victims with the necessary assistance and protection or to convict the perpetrators, and many cases of violence of this kind thus go unreported;


13. invite la Commission à inscrire la question des droits des femmes au cœur des négociations avec tous les pays candidats sans exception, à rappeler aux autorités turques que la persistance de la gravité de la violence contre les femmes, y compris les meurtres d'honneur, les mariages précoces et forcés, demeure une question importante pour la Turquie, à cesser d'ignorer l'inefficacité des solutions et le laxisme des autorités turques lorsqu'il s'agit de punir efficacement les auteurs de tels actes; à exhorter le gouvernement turc à ...[+++]

13. Calls on the Commission to make the issue of women’s rights central to the negotiations with all candidate countries, without exception, to remind the Turkish authorities that the persistent severity of violence against women, including honour killings and early and forced marriages, remains a major issue for Turkey, to stop overlooking the ineffectiveness of remedies and the Turkish authorities’ lenience and failure to punish the perpetrators effectively, to urge the Turkish Government to speed up reforms, introduce gender equality and anti-violence programmes at all levels of the education system and train public officials, the pol ...[+++]


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Des auteurs et des artistes bien connus ont dénoncé le fait que, partout au pays, les groupes culturels se sentent lésés et ignorés par le gouvernement.

Cultural groups in the country have felt insulted and ignored by the government and it has caused well-known authors and artists to speak out.


(11) Nul n'ignore que les victimes d'infractions ne peuvent souvent pas se faire indemniser par l'auteur de l'infraction dont elles ont été victimes, puisqu'il arrive que ce dernier ne dispose pas des ressources nécessaires pour se conformer à une décision de justice octroyant à la victime des dommages et intérêts ou qu'il ne puisse pas être identifié ou utilement poursuivi.

(11) It is well known that crime victims will often not be able to obtain compensation from the offender, since the offender may lack the necessary means to satisfy a judgment on damages or because the offender cannot be identified or successfully prosecuted.


Certaines décisions que les traités ignorent ou auxquelles ils ne reconnaissent guère d’effet juridique peuvent du seul fait de la qualité éminente de leurs auteurs disposer d’une autorité politique suffisante pour perturber gravement l’ordre juridique communautaire.

Some decisions on which the Treaties are silent or to which they ascribe little in the way of legal effects may, simply by virtue of the eminence of their authors, enjoy a degree of political authority which is enough to turn the Community legal order upside down.


Nul n'ignore que les victimes se heurtent souvent à des difficultés pour se faire indemniser par les auteurs des infractions, ces derniers n'étant pas toujours identifiés ou solvables.

It is well-known that victims often face difficulties in getting compensation from the offender of the crime, since the offender may remain unknown or lack the means to pay any damages awarded to the victim.


Je ne puis concevoir que la Commission se fonde sur une étude menée par des auteurs anonymes et ignore les informations fournies par son propre comité compétent en la matière.

I cannot understand how the Commission can go for a study by anonymous authors and ignore information provided by its own main committee.


Cette différence dans les chiffres est apparemment due au fait que l'auteur de l'article a complètement ignoré les 21,8 milliards de dollars que représentent les marchés dans le secteur de l'électricité émanant de sociétés privées.

The discrepancy seems to stem from the fact that the person who penned the article completely overlooked the $21.8 billion accounted for by procurement by private companies in the electricity sector.




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Date index: 2021-03-11
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