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Auteur
Auteur d'un acte
Auteur d'un acte punissable
Auteur d'un délit intentionnel
Auteur d'une faute intentionnelle
Auteur d'une infraction
Auteur de délit
Auteur de délit civil
Auteur de délit civil intentionnel
Auteur de délit intentionnel
Auteur de subordination
Auteur direct
Auteur du délit
Auteur du préjudice
Auteur identifié
Auteur immédiat
Auteur matériel
Auteure
Auteure d'un acte punissable
Autre virus identifié
Droit pénal axé sur la personnalité de l'auteur
Droit pénal d'auteur
Droit pénal de l'auteur
Délinquant
Délinquante
Ourlienne
Virus non identifié

Traduction de «identifier l'auteur » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


Myocardite:grippale (aiguë):virus aviaire identifié (J09+) | autre virus identifié (J10.8+) | virus non identifié (J11.8+) | ourlienne (B26.8+)

Influenzal myocarditis (acute):avian influenza virus identified (J09+) | other virus identified (J10.8+) | virus not identified (J11.8+) | Mumps myocarditis (B26.8+)


auteur de délit | auteur de délit civil | auteur du délit | auteur du préjudice

tortfeasor


auteur de délit civil intentionnel | auteur de délit intentionnel | auteur d'un délit intentionnel | auteur d'une faute intentionnelle

intentional tortfeasor | intentional wrongdoer


auteur | auteure | auteur d'une infraction | auteur d'un acte | auteur d'un acte punissable | auteure d'un acte punissable | délinquant | délinquante | auteur direct | auteur matériel | auteur immédiat

offender | perpetrator


identifier les points d’amélioration dans la relation avec la clientèle | identifier les problèmes dans les interactions avec les clients | identifier les points de tension dans les interactions avec la clientèle | identifier les points de tension dans les interactions avec les clients

anticipate and manage stress points of customer interaction | identify customer interaction stress points | identify points of customer stress interaction | identify stress points of customer interaction


auteur de subordination | auteur, auteure de subordination

postponer


droit pénal de l'auteur | droit pénal d'auteur | droit pénal axé sur la personnalité de l'auteur

criminal law based on the offender | penal law based on the offender


Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopathologie impliquées dans un cas donné, quand la perturbation du sommeil est une des plaintes prépondérante ...[+++]

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describing the psychopathology and pathophysiology involved in a given case. This category includes only those sl ...[+++]


Définition: Trouble rare, au cours duquel le sujet se plaint spontanément d'une altération qualitative de son activité mentale, de son corps et de son environnement, ceux-ci étant perçus comme irréels, lointains ou robotisés . Les plaintes concernant une perte des émotions et une impression d'étrangeté ou de détachement par rapport à ses pensées, à son corps, ou le monde réel, constituent les plus fréquentes des multiples manifestations caractérisant ce trouble. En dépit de la nature dramatique de ce type d'expérience, le sujet est conscient de la non-réalité du changement. L'orientation est normale et les capacités d'expression émotionnelle intactes. Des symptômes de dépersonnalisation-déréalisation peuvent survenir dans le contexte d'un t ...[+++]

Definition: A rare disorder in which the patient complains spontaneously that his or her mental activity, body, and surroundings are changed in their quality, so as to be unreal, remote, or automatized. Among the varied phenomena of the syndrome, patients complain most frequently of loss of emotions and feelings of estrangement or detachment from their thinking, their body, or the real world. In spite of the dramatic nature of the experience, the patient is aware of the unreality of the change. The sensorium is normal and the capacity for emotional expression intact. Depersonalization-derealization symptoms may occur as part of a diagnosable schizophrenic, depressive, phobic, or obsessive-compulsive di ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Elle se penchera sur la clarification des règles pour identifier les auteurs d’infractions, l’application (transfrontalière) de mesures et d’injonctions et le calcul et l’allocation des indemnisations et des frais juridiques.Elle a lancé aujourd’hui, en guise de première étape, une consultation publique sur l’évaluation et la modernisation du cadre juridique pour le respect des droits de propriété intellectuelle, afin de recueillir le point de vue de toutes les parties concernées sur ces questions.

Clarifying the rules for identifying infringers, the (cross-border) application of measures and injunctions, the calculation and allocation of damages and legal costs could be considered.As a first step, the Commission has launched today a public consultation on the evaluation and modernisation of the legal framework for the enforcement of intellectual property rights, in order to seek views of all parties concerned on these issues.


(4) Au présent article, « information sur le régime des droits » s’entend de l’information qui, d’une part, est jointe ou intégrée à un exemplaire d’une oeuvre, à une prestation fixée au moyen d’un enregistrement sonore ou à un enregistrement sonore, ou apparaît à l’égard de leur communication au public par télécommunication et qui, d’autre part, les identifie, en identifie l’auteur, l’artiste-interprète ou le producteur, ou identifie tout titulaire d’un droit sur eux, ou permet de le faire. Est également visée par la présente définition l’information sur les conditions et modalités de leur utilisation.

(b) identifies or permits the identification of the work or its author, the performance or its performer, the sound recording or its maker or the holder of any rights in the work, the performance or the sound recording, or concerns the terms or conditions of the work’s, performance’s or sound recording’s use.


Ce nouvel article définit l’« information sur le régime des droits » comme toute information qui est jointe à une œuvre et en identifie le titulaire des droits d’auteur; il interdit de supprimer ou de modifier sciemment cette information si l’on sait ou devrait savoir que cet acte aura pour effet de faciliter ou de cacher une violation du droit d’auteur du titulaire ou de porter atteinte à son droit à rémunération.

This new section defines “rights management information” as information attached to a work that identifies the holder of any rights in the work, and it prohibits knowingly removing or altering that information if the person knows or should have known that its removal or alteration would facilitate or conceal any infringement of the copyright or adversely affect the owner’s right to remuneration.


Les sanctions peuvent être réduites dans certaines circonstances spécifiques, lorsque, par exemple, l’auteur de l’infraction renonce à ses activités criminelles ou contribue à identifier et à traduire en justice d’autres auteurs d’infraction.

Penalties may be reduced in specific circumstances, such as the offender renouncing the criminal activity or assisting by identifying and bringing to justice other offenders.


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La victime devrait recevoir, sur demande, des informations spécifiques concernant la remise en liberté ou l'évasion de l'auteur de l'infraction, au moins dans les cas où il pourrait exister un danger ou un risque identifié de préjudice pour elle, sauf si cette notification entraîne un risque identifié de préjudice pour l'auteur de l'infraction.

Specific information about the release or the escape of the offender should be given to victims, upon request, at least in cases where there might be a danger or an identified risk of harm to the victims, unless there is an identified risk of harm to the offender which would result from the notification.


À cet égard, la Cour répond aux arguments invoqués par les éditeurs de presse selon lesquels ils auraient reçu les photographies de M Painer d'une agence de presse mais auraient eu des difficultés à identifier l’auteur et n’auraient pas pu indiquer son nom sur les photographies.

In that regard, the Court responds to the publishers’ arguments that they received Ms Painer’s photographs from a news agency but had difficulties in identifying the author and could not indicate her name on the photographs.


Les sanctions peuvent être réduites dans certaines circonstances spécifiques, lorsque, par exemple, l’auteur de l’infraction renonce à ses activités criminelles ou contribue à identifier et à traduire en justice d’autres auteurs d’infraction.

Penalties may be reduced in specific circumstances, such as the offender renouncing the criminal activity or assisting by identifying and bringing to justice other offenders.


Le présent paragraphe s'entend sans préjudice des droits revenant à des auteurs identifiés dont les contributions identifiables sont incluses dans de telles œuvres, le paragraphe 1 ou 2 s'appliquant à ces contributions.

This paragraph is without prejudice to the rights of identified authors whose identifiable contributions are included in such works, to which contributions paragraph 1 or 2 shall apply.


L’indemnisation de la victime se heurte souvent soit au fait que l’auteur de l’infraction ne dispose pas des ressources financières nécessaires, soit que ce dernier n’a pas pu être identifié ou poursuivi (la possibilité d’obtenir une indemnisation par l’auteur de l’infraction est traitée dans la décision-cadre sur le statut des victimes dans le contexte de procédures pénales dans le cadre de procédures pénales).

It is often difficult to obtain compensation for victims either because the offender does not have the necessary financial resources or because it has not been possible to identify or prosecute the offender (the possibility of obtaining compensation from the offender is dealt with in the framework decision on the standing of victims in criminal proceedings).


S'ils savent que ce type d'activité criminelle a eu lieu, ils savent aussi que, probablement, ces individus en sont les auteurs, mais ils ne sont pas en mesure, en fait, d'identifier les auteurs de telles ou telles actions.

If they know that this kind of criminal activity has taken place, they know that likely these individuals were involved in it, but they're not able to actually identify the individuals who committed specific acts.


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