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Abus d'une substance psycho-active
Administrateur d'organismes de pension
Agence communautaire spécialisée
Agence européenne
Agences et organismes décentralisés de l'UE
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Code IUN pas du CT
Courtier en organismes de placement collectif - OPCVM
Courtière en organismes de placement collectif - OPCVM
Delirium tremens
Directeur de société de logements sociaux
Directrice d'organisme d'habitations à loyer modéré
Directrice de société de logements sociaux
Délocalisation de l'administration publique
Délocalisation de l'organisme public
Délocalisation de l'établissement public
Démence alcoolique SAI
Employeur distinct
Fondation européenne
Gestionnaire liquidation retraite
Hallucinose
Jalousie
Liquidatrice retraite
Localisation de l'administration publique
Localisation de l'organisme public
Localisation de l'établissement public
Mauvais voyages
Ministère ne faisant pas partie du CT
Ministère non fédéral
Observatoire européen
Office interinstitutionnel
Organisme communautaire autonome
Organisme communautaire de service
Organisme communautaire décentralisé
Organisme communautaire personnalisé
Organisme de droit public
Organisme de l'UE
Organisme de l'Union européenne
Organisme et agence de l'UE
Organisme et agence de l'Union européenne
Organisme institutionnel
Organisme public
Organisme public autonome
Organisme satellite
Organisme spécialisé
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Siège de l'administration publique
Siège de l'organisme public
Siège de l'établissement public
établissement public

Traduction de «ici d'organismes dont » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
organisme pour lequel le CT ne représente pas l'employeur officiel [ organisme dont le personnel a un organisme autre que le CT comme employeur officiel | employeur distinct | ministère non fédéral | ministère ne faisant pas partie du CT ]

non TB department [ organization for which TB is not the official employer | non-TB employer | separate employer ]


organisme de l'UE [ agence communautaire spécialisée | agence européenne | agences et organismes décentralisés de l'UE | fondation européenne | observatoire européen | office interinstitutionnel | organisme communautaire autonome | organisme communautaire décentralisé | organisme communautaire de service | organisme communautaire personnalisé | organisme de l'Union européenne | organisme et agence de l'UE | organisme et agence de l'Union européenne | organisme institutionnel (CE) | organisme satellite (CE) | organisme spécialisé (CE) ]

EU office or agency [ autonomous Community body | Community service body | decentralised Community body | EC institutional body | EC satellite body | EC specialised body | EU Agencies and decentralised bodies | European agency | European foundation | European Monitoring Centre | European Union office or agency | specialised Community agency ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


courtier en organismes de placement collectif - OPCVM | courtier en organismes de placement collectif - OPCVM/courtière en organismes de placement collectif - OPCVM | courtière en organismes de placement collectif - OPCVM

mutual fund dealer | mutual fund salesman | mutual fund broker | mutual fund sales agent


siège de l'administration publique [ délocalisation de l'administration publique | délocalisation de l'établissement public | délocalisation de l'organisme public | localisation de l'administration publique | localisation de l'établissement public | localisation de l'organisme public | siège de l'établissement public | siège de l'organisme public ]

administration headquarters [ public administration location | public administration relocation | public body headquarters | public body location | public body relocation | public institution headquarters | public institution location | public institution relocation ]


administrateur d'organismes de pension | liquidatrice retraite | administrateur d'organismes de pension/administratrice d'organismes de pension | gestionnaire liquidation retraite

investments administrator | pension plans clerk | pension fund administrator | pensions administrator


établissement public [ organisme de droit public | organisme public | organisme public autonome ]

public institution [ body under public law | NDPB | non-departmental public body | public body | Quango | quasi-autonomous non-governmental organisation | quasi-autonomous non-governmental organization | Public law institutions(ECLAS) ]


directeur de société de logements sociaux | directrice de société de logements sociaux | directeur d'organisme d'habitations à loyer modéré/directrice d'organisme d'habitations à loyer modéré | directrice d'organisme d'habitations à loyer modéré

housing officer | public housing officer | housing authority manager | public housing manager


code IUN désignant l'unité pour laquelle le CT ne représente pas l'employeur officiel [ code IUN désignant l'unité dont les membres ont un organisme autre que le CT comme employeur officiel | code IUN désignant l'unité dont les membres ont un employeur distinct comme employeur officiel | code IUN pas du CT ]

non TB BUD code [ non-TB BUD code number | separate employer BUD code ]


Déclaration d'impôt pour les organismes de bienfaisance dont l'enregistrement a été révoqué

Tax Return Where Registration of a Charity is Revoked
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les médias, les chercheurs, les organismes de recherche - notamment les universités -, mais aussi les entreprises doivent pleinement jouer ici leur rôle d'information du public.

The media, researchers, research institutions - in particular universities - as well as industry must play their public information role to the full.


Dans le cadre de la directive, les États membres sont tenus de désigner un ou plusieurs organismes chargés de promouvoir l'égalité de traitement et de fournir aide et assistance aux travailleurs mobiles de l'UE dans l'exercice de leurs droits (voir la liste de ces organismes ici).

Under the Directive, Member States are required to designate one or more bodies to promote equal treatment and provide support and assistance to mobile EU workers with the enforcement of their rights (see the list of the bodies here).


poursuivre la mise en œuvre du CERAQ dans le but de développer une culture de l’assurance de la qualité dans et entre les États membres, y compris au niveau des organismes d’EFP, notamment en s’efforçant d’établir au niveau national d’ici la fin de 2015 — conformément au communiqué de Bruges — un cadre commun d’assurance de la qualité pour les organismes d’EFP, couvrant cet apprentissage à l’école et par le travail, en fonction du contexte national.

Continue to implement the EQAVET framework with a view to developing a quality assurance culture within and between Member States, including at the level of VET providers, in particular by making efforts to establish at national level by the end of 2015 – in accordance with the Bruges Communiqué – a common quality assurance framework for VET providers, covering VET school-based learning and work-based learning, as appropriate to the national context.


Nombre d’organismes de microfinancement bénéficiant d’une aide pour le renforcement des capacités (50 organismes de microfinancement soutenus d’ici à la fin de la période de soutien). || Non disponible. || 50 organismes de microfinancement soutenus d’ici la fin de la période d’investissement totale.

Number of micro-credit providers supported through funding for capacity building (50 microcredit providers supported by the end of the support period) || Not available || 50 microcredit providers supported by the end of the total investment period


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Le Conseil européen de février 2011 a reconnu le rôle important des réseaux intelligents et invité les États membres, en liaison avec les organismes de normalisation européens et les entreprises du secteur concerné, «à accélérer les travaux afin que des normes techniques soient adoptées d'ici mi-2011 pour les systèmes de charge pour véhicules électriques et d'ici la fin de 2012 pour les réseaux et compteurs intelligents»[11]. Concernant le long terme, la communication de la Commission intitulée «Feuille de route vers une économie comp ...[+++]

The European Council of February 2011 recognised the important role of Smart Grids and invited Member States, in liaison with European standardisation bodies and industry, ‘to accelerate work with a view to adopting technical standards for electric vehicle charging systems by mid-2011 and for smart grids and meters by the end of 2012’.[11] Over the long term, the Commission’s Communication on a Roadmap for moving to a competitive low-carbon economy in 2050[12] identifies Smart Grids as a key enabler for a future low-carbon electricity system, facilitating demand-side efficiency, increasing the shares of renewables and distributed generat ...[+++]


Comme l'a demandé le Conseil ECOFIN, la Commission examinera d'ici à la fin de 2006 la mise en œuvre actuelle des contrôles portant sur les Fonds structurels au niveau sectoriel et régional, en se penchant sur les contrôles par sondage, les organismes payeurs et les organismes de clôture ainsi que sur la valeur des déclarations existantes, sur la base, d'une part, des rapports annuels que doivent fournir pour le 30 juin 2006 les autorités des États membres en vertu de l'article 13 du règlement (CE) n° 438/2001 et, d'autre part, des au ...[+++]

As requested by the ECOFIN Council, by the end of 2006 the Commission will examine the present implementation of controls on the Structural Funds at sector and regional level, covering sample checks, paying authorities and winding-up bodies, as well as the value of existing statements and declarations, based on annual reporting to be delivered by 30 June 2006 by the Member States' authorities under Article 13 of Regulation (EC) No 438/2001, and on audits performed by Commission services.


(7) Les aliments pour animaux contenant des organismes génétiquement modifiés (OGM) ou consistant en de tels organismes ont jusqu'ici été soumis à la procédure d'autorisation prévue par la directive 90/220/CEE du Conseil du 23 avril 1990(6) et la directive 2001/18/CE du Parlement et du Conseil du 12 mars 2001 relatives à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement(7). Il n'existe aucune procédure d'autorisation pour les aliments pour animaux produits à partir d'OGM. Il convient d'établir une pr ...[+++]

(7) Feed consisting of or containing genetically modified organisms (GMOs) has so far been authorised, subject to the authorisation procedure provided by Council Directive 90/220/EEC of 23 April 1990(6) and Directive 2001/18/EC of the European Parliament and of the Council of 12 March 2001 on the deliberate release into the environment of genetically modified organisms(7); no authorisation procedure exists for feed produced from GMOs; a single, efficient and transparent Community authorisation procedure for feed consisting of, containing or produced from GMOs should be established.


(7) Les aliments pour animaux contenant des organismes génétiquement modifiés (OGM) ou consistant en de tels organismes ont jusqu'ici été soumis à la procédure d'autorisation prévue par la directive 90/220/CEE du Conseil du 23 avril 1990(6) et la directive 2001/18/CE du Parlement et du Conseil du 12 mars 2001 relatives à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement(7). Il n'existe aucune procédure d'autorisation pour les aliments pour animaux produits à partir d'OGM. Il convient d'établir une pr ...[+++]

(7) Feed consisting of or containing genetically modified organisms (GMOs) has so far been authorised, subject to the authorisation procedure provided by Council Directive 90/220/EEC of 23 April 1990(6) and Directive 2001/18/EC of the European Parliament and of the Council of 12 March 2001 on the deliberate release into the environment of genetically modified organisms(7); no authorisation procedure exists for feed produced from GMOs; a single, efficient and transparent Community authorisation procedure for feed consisting of, containing or produced from GMOs should be established.


Les aliments pour animaux contenant des organismes génétiquement modifiés (OGM) ou consistant en de tels organismes ont jusqu'ici été soumis à la procédure d'autorisation prévue par la directive 90/220/CEE du Conseil du 23 avril 1990 et la directive 2001/18/CE du Parlement et du Conseil du 12 mars 2001 relatives à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement . Il n'existe aucune procédure d'autorisation pour les aliments pour animaux produits à partir d'OGM. Il convient d'établir une procédure c ...[+++]

Feed consisting of or containing genetically modified organisms (GMOs) has so far been authorised, subject to the authorisation procedure provided by Council Directive 90/220/EEC of 23 April 1990 and Directive 2001/18/EC of the European Parliament and of the Council of 12 March 2001 on the deliberate release into the environment of genetically modified organisms ; no authorisation procedure exists for feed produced from GMOs; a single, efficient and transparent Community authorisation procedure for feed consisting of, containing or produced from GMOs should be established.


Cependant, il est prévu que les droits de propriété soient transférés à un autre organisme public d'ici le 1er janvier 2005, au cas où l'opérateur ne serait pas privatisé d'ici là.

However, there are plans to transfer ownership rights to another state body if BTC has not been privatised by 1 January 2005.




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datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

ici d'organismes dont ->

Date index: 2024-01-28
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