Vertaling van "hérité lorsqu'ils " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

séquence héritable [ suite héritable ]
inheritable sequence

système patrimonial | système de terminaux figés | système de terminaux hérités | système hérité | système d'héritage
legacy system

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant

Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent
Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent

le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]
from time to time

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

patrimonial | hérité | d'héritage
legacy

apte à hériter | héréditaire | héréditairement transmissible | transmissible par voie héréditaire
inheritable

code patrimonial | code hérité
legacy code

droit d'hériter par représentation
right of representation

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

rétablit les crédits nécessaires pour pouvoir honorer les contrats de location en cours et les arrangements conclus au niveau des services avec la Commission et le Conseil, et pour remplacer progressivement et moderniser les systèmes informatiques actuels dont les services ont hérité lorsqu'ils sont dépassés et font double emploi;
Reinstates appropriations needed to comply with rental contracts in force and service-level arrangements with the Commission and the Council, and to gradually replace and streamline inherited outdated and overlapping IT systems;

119. rétablit les crédits nécessaires pour pouvoir honorer les contrats de location en cours et les arrangements conclus au niveau des services avec la Commission et le Conseil, et pour remplacer progressivement et moderniser les systèmes informatiques actuels dont les services ont hérité lorsqu'ils sont dépassés et font double emploi;
119. Reinstates appropriations needed to comply with rental contracts in force and service-level arrangements with the Commission and the Council, and to gradually replace and streamline inherited outdated and overlapping IT systems;

118. rétablit les crédits nécessaires pour pouvoir honorer les contrats de location en cours et les arrangements conclus au niveau des services avec la Commission et le Conseil, et pour remplacer progressivement et moderniser les systèmes informatiques actuels dont les services ont hérité lorsqu'ils sont dépassés et font double emploi;
118. Reinstates appropriations needed to comply with rental contracts in force and service-level arrangements with the Commission and the Council, and to gradually replace and streamline inherited outdated and overlapping IT systems;

Les travailleurs issus de pays tiers déménageant dans un pays tiers, ou les descendants de ces travailleurs résidant dans des pays tiers, dont les droits sont hérités desdits travailleurs, reçoivent des pensions légales basées sur l'emploi antérieur du travailleur saisonnier et acquises conformément aux législations visées à l'article 3 du règlement (CE) n° 883/2004, aux mêmes conditions et aux mêmes taux que les ressortissants des États membres concernés lorsqu'ils déménagent dans un pays tiers.
Third-country national seasonal workers moving to a third country, or the survivors of such seasonal workers residing in a third country deriving rights from the seasonal worker, shall receive statutory pensions based on the seasonal worker's previous employment and acquired in accordance with the legislation set out in Article 3 of Regulation (EC) No 883/2004, under the same conditions and at the same rates as the nationals of the Member States concerned when they move to a third country.

Le texte a été adopté simultanément au "Rapport 2010 sur la Citoyenneté européenne: démanteler les obstacles à l'exercice de leurs droits par les citoyens dans l'UE", qui est axé sur l'élimination des obstacles rencontrés par les citoyens lorsqu'ils voyagent, étudient, se marient, prennent leur retraite, achètent ou héritent des biens immobiliers, ou votent dans un autre L'Acte pour le marché unique et le rapport sur la citoyenneté sont des initiatives complémentaires, visant à surmonter la fragmentation persistante de l'Union européenne s'agissant de questions qui intéressent directement les citoyens afin de créer une Europe des citoyens et un marché unique opérant, en vue de répondre aux besoins et aux attentes des citoyens et des entreprises.
This Act was adopted at the same time as the EU Citizenship Report 2010: Dismantling the obstacles to EU citizens’ rights, which focuses on eliminating obstacles encountered by the citizens when they travel, study, get married, retire, buy or inherit property or vote in another Member State. The Single Market Act and the Citizenship Report complement each other, being intended to overcome the continuing fragmentation of the European Union in areas of direct interest to citizens, in order to create a people’s Europe and an efficient Single Market to meet the needs and expectations of citizens and businesses.

D'ici 10, 15 ou 20 ans, sous un régime conservateur, nous aurons un pays très fort, malgré la situation dont nous avons hérité lorsque nous avons pris le pouvoir.
In another 10, 15 or 20 years with this government in power, we are going to have a great country, despite what we had to deal with when we took over.

Nous devons garantir que, lorsque nous remettrons nos pays et notre continent aux mains des générations futures, ils seront dans un meilleur état que lorsque nous en avons hérité.
We must ensure that when we hand down our countries and our continent to future generations, they are in a better condition than they were in when we inherited them.

(13) Il y a lieu de prévoir des dispositions introduisant une certaine souplesse dans le respect des délais administratifs pour le transfert des droits lorsqu'un producteur est en mesure de démontrer qu'il a légalement hérité des droits d'un producteur décédé.
(13) Provision should be made to allow flexibility in meeting the administrative deadlines for the transfer of rights when a producer can prove that he has legally inherited rights from a deceased producer.

Cet Acte est adopté en parallèle au « Rapport 2010 sur la Citoyenneté européenne : Démanteler les obstacles aux droits des citoyens européens » qui se focalise pour sa part sur l’élimination des obstacles rencontrés par les citoyens européens dans leur vie quotidienne, par exemple lorsqu’ils voyagent, étudient, se marient, prennent leur retraite, achètent ou héritent d’un bien ou encore votent dans un autre Etat membre.
This Act is being adopted at the same time as the EU Citizenship Report 2010: Dismantling the obstacles to EU citizens' rights, which focuses on eliminating obstacles encountered by the citizens of Europe in their day-to-day lives, for example when they travel, study, get married, retire, buy or inherit property or vote in another Member State.

a) ces producteurs reçoivent, lorsqu'ils ont hérité ou repris l'exploitation d'un autre producteur qui après avoir bénéficié de la prime au titre de l'année de référence a cessé sa production bovine, les droits à la prime que ce dernier aurait obtenus s'il avait continué de produire jusqu'à 1992.
(a) these producers shall obtain, where they have inherited or taken over the holding of another producer who, after receiving the premium in respect of the reference year, ceased cattle production the rights to the premium which the latter would have enjoyed if he had continued to produce until 1992.