Traduction de «hoc d'experts » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Groupe ad hoc experts Sahel
Ad hoc Working party of experts on the Sahel

Groupe ad hoc d'experts protection du secret | Groupe ad hoc d'experts des questions de sécurité
ad hoc Working Party of Experts on Confidentiality

Comité ad hoc d'experts sur les aspects juridiques de l'asile territorial, des réfugiés et des apatrides | CAHAR [Abbr.]
Ad Hoc Committee of Experts on Legal Aspects of Territorial Asylum, Refugees and Stateless Persons | CAHAR [Abbr.]

Comité ad hoc d'experts chargé d'examiner l'application de la Convention sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et de leur famille
Ad Hoc Committee of Experts for the Supervision of the Application of the Convention on the Protection of the Rights of All Migrant Workers and their Families

Groupe ad hoc consultatif d'experts sur la sécurité alimentaire
Ad Hoc Advisory Group of Experts on Food Security

Groupe consultatif ad-hoc d'experts des pays non-alignés et autres pays en développement sur la dette extérieure
Ad Hoc Advisory Group of Experts of the Non-Aligned and Other Developing Countries on External Debt

estimateurs ou évaluateurs ou experts
Estimator/valuer/assessor

corps examiné par un expert médicolégal
Body examined by medicolegal authority

expert en hygiène hospitalière
Sanitarian

expert en sinistres | experte en sinistres | expert d'assurance | experte d'assurance | expert d'assurances | experte d'assurances | expert | experte | expert en sinistre | experte en sinistre | régleur | régleuse | expert régleur | experte régleuse | ajusteur | agent de réclamations | expert en assurance
claim adjuster | insurance adjuster | public adjuster | claims adjuster

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(6) L'utilisation aux fins d'échanges d'informations et de bonnes pratiques, tant en ce qui concerne le traité que le droit dérivé, des comités et réseaux d'experts assistant la Commission ou encore la constitution de groupes d'experts ad hoc dans des domaines particuliers [13].
(6) For the purposes of the exchange of information and good practice, regarding both the Treaty and secondary legislation, the use of expert committees and networks to assist the Commission, or the setting up of ad hoc groups of experts in particular fields. [13]

Ces consultations ont lieu au sein des groupes d'experts existants ou lors de réunions ad hoc avec les experts des États membres, pour lesquelles la Commission envoie des invitations par l'intermédiaire des représentations permanentes de tous les États membres.
Those consultations shall take place via existing expert groups, or via ad hoc meetings with experts from the Member States, for which the Commission shall send invitations via the Permanent Representations of all Member States.

b)des agents contractuels et des experts détachés aux fins de contribuer à la mise en œuvre d'un ou de plusieurs des projets ou programmes ad hoc de l'Agence visés au chapitre IV. Dans ces cas, les budgets correspondant à ces projets ou programmes ad hoc peuvent couvrir le salaire de base des agents contractuels et les indemnités et dépenses des experts détachés concernés.
(b)contract agents and seconded experts, for the purpose of contributing to the implementation of one or more ad hoc projects or programmes of the Agency referred to in Chapter IV. In such cases, the budgets associated with those ad hoc projects or programmes may cover the basic salaries of the contract agents and the allowances and expenses of the seconded experts concerned.

des agents contractuels et des experts détachés aux fins de contribuer à la mise en œuvre d'un ou de plusieurs des projets ou programmes ad hoc de l'Agence visés au chapitre IV. Dans ces cas, les budgets correspondant à ces projets ou programmes ad hoc peuvent couvrir le salaire de base des agents contractuels et les indemnités et dépenses des experts détachés concernés.
contract agents and seconded experts, for the purpose of contributing to the implementation of one or more ad hoc projects or programmes of the Agency referred to in Chapter IV. In such cases, the budgets associated with those ad hoc projects or programmes may cover the basic salaries of the contract agents and the allowances and expenses of the seconded experts concerned.

2. Préalablement à chaque réunion à laquelle ils participent, les membres du conseil d'administration et du conseil d'homologation de sécurité, le directeur exécutif, les experts nationaux détachés et les observateurs ainsi que les experts externes participant aux groupes de travail ad hoc déclarent de façon exacte et complète l'absence ou l'existence de tout intérêt qui pourrait être considéré comme préjudiciable à leur indépendance eu égard à des points inscrits à l'ordre du jour, et s'abstiennent de prendre part aux discussions et au vote sur ces points .
2. Before any meeting which they are to attend, Members of the Administrative Board and of the Security Accreditation Board, the Executive Director, as well as seconded national experts and observers and external experts participating in ad hoc working groups shall accurately and completely declare the absence or existence of any interest which might be considered prejudicial to their independence in relation to any items on the agenda, and shall abstain from participating in the discussion of and voting upon such points .

(30) Le directeur exécutif devrait avoir la possibilité de créer des groupes de travail ad hoc pour traiter des questions spécifiques, en particulier de nature scientifique, technique, juridique ou socio-économique. Lors de la création de groupes de travail ad hoc, le directeur exécutif devrait recueillir et prendre en compte les avis des experts externes concernés pour permettre à l'Agence d'avoir accès aux informations disponibles les plus récentes concernant les défis que pose, en matière de sécurité, l'évolution de la société de l'information. Le directeur exécutif devrait veiller à ce que les membres des groupes de travail ad hoc soient sélectionnés selon les critères de compétence les plus stricts, compte dûment tenu de la nécessité d'assurer une représentation équilibrée, en fonction des questions spécifiques le cas échéant, des administrations publiques des États membres, des institutions de l'Union, du secteur privé et des entreprises, des utilisateurs et des experts universitaires en matière de sécurité des réseaux et de l'information.
The Executive Director should ensure that the ad hoc Working Groups’ membership is selected according to the highest standards of expertise, taking due account of a representative balance, as appropriate according to the specific issues, between the public administrations of the Member States, the Union institutions, the private sector, including industry, the users, and academic experts in network and information security.

constitution d'un groupe d'arbitrage ad hoc - composé d'experts du domaine considéré - auquel seraient déférées les décisions d'entamer une enquête antidumping et qui pourrait, en cas de violation, clôturer l'enquête sur-le-champ; définition de directives précises au sujet des compétences spéciales des membres du groupe ad hoc dans le domaine en question;
establishment of an ad hoc arbitration group - consisting of relevant experts - to which decisions to open anti-dumping investigations would be referred, and which would be able to recommend that the investigation should be terminated without delay if it found that the rules were infringed; the ad hoc group should have clear guidelines regarding the relevant expertise of its members on the subject in question;

(f) constitution d’un groupe d'arbitrage ad hoc - composé d'experts du domaine considéré - auquel seront déférées les décisions d’entamer une enquête antidumping et qui pourra, en cas de violation, clôturer l’enquête sur le champ; définition de directives précises au sujet des compétences spéciales des membres du groupe ad hoc dans le domaine en question;
(f) establishment of an ad hoc arbitration group - consisting of relevant experts - to which decisions to open anti-dumping investigations would be referred, and which would be able to order the investigation to be terminated without delay if the rules were infringed; the ad hoc group should have clear guidelines regarding the relevant expertise of its members on the subject in question;

Les présentes remarques générales sont fondées, dans une large mesure, sur les observations, les conclusions et les recommandations formulées par les experts indépendants dans le rapport final et basées, pour leur part, sur les recherches effectuées par les experts et sur les informations transmises par les administrations de plusieurs États membres et les services de la Commission (ces observations, conclusions et recommandations ont été discutées par les experts, la Commission et le CTA à l'occasion de plusieurs réunions ad hoc).
The general comments made here are, to a large extent, based on the observations, conclusions and recommendations presented in the final report of the independent experts, which in return are based on investigations made and inputs received from several Member State administrations and Commission services (the observations, conclusions and recommendations were discussed between the experts, the Commission and the TAC at a number of ad hoc meetings).