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Cellule de réflexion
Comité consultatif national intérimaire d'experts
Comité d'experts
Groupe consultatif
Groupe consultatif d'experts
Groupe consultatif des partenaires
Groupe consultatif interne UE-Corée
Groupe consultatif interne UE-République de Corée
Groupe d'experts
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Traduction de «groupe d'experts consultatif » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Groupe d’experts consultatif à haut niveau sur l'intégration sociale des minorités ethniques et leur pleine participation au marché du travail

High-Level Advisory Group on social integration of ethnic minorities and their full participation in the labour market


Protection de la santé, Comité d'expert consultatif

HPB Expert Advisory Committee


groupe consultatif interne de l'UE pour l'accord de libre-échange UE-Corée du Sud | groupe consultatif interne UE-Corée | groupe consultatif interne UE-République de Corée

EU-Korea domestic advisory group | EU-Republic of Korea Domestic Advisory Group




Comité consultatif d'experts du Plan d'action mondial sur la population [ Comité consultatif d'experts de la Stratégie mondiale de la population ]

Advisory Committee of Experts in the World Population Plan of Action [ Advisory Group of the Whole Population Plan of Action | Advisory Committee of Experts on Global Population Strategy ]


Comité consultatif national intérimaire d'experts pour les centres d'excellence pour le bien-être des enfants [ Comité consultatif national intérimaire d'experts ]

Interim National Expert Advisory Committee of Centres of Excellence for Children's Well-Being [ INEAC | Interim National Expert Advisory Committee ]


groupe de réflexion | cellule de réflexion | équipe de réflexion | groupe d'experts | groupe de spécialistes | comité d'experts

think tank | think-tank | think tank group | analytical team | think-in


brain-trust comité d'experts groupe d'experts équipe de technocrates

brain trust brain-trust




groupe consultatif des partenaires

stakeholders advisory panel
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le Groupe d’experts consultatif à haut niveau sur l'intégration sociale des minorités ethniques et leur pleine participation au marché du travail doit présenter en 2007 des recommandations pratiques qui pourraient enrichir les politiques actuelles.

The High Level Group on the Social Integration of Ethnic Minorities and their Full Access to the Labour Market is expected to present practical recommendations in 2007 that could enrich the existing polices.


En outre, le Groupe d'experts consultatif à haut niveau sur l'intégration sociale des minorités ethniques doit présenter en 2007 des recommandations pratiques pour enrichir les politiques actuelles.

In 2007 the high-level advisory group on the social integration of ethnic minorities is to present practical recommendations for further developing the existing polices.


6. L'Autorité bancaire européenne (ABE) peut élaborer, après consultation d'un groupe d'experts consultatif visé à l'article 41 du règlement (UE) no 1093/2010 du Parlement européen et du Conseil , des projets de normes techniques de réglementation fixant les exigences que doivent respecter les schémas de cartes de paiement et les entités de traitement afin de garantir l'application du paragraphe 1, point a), du présent article.

6. The European Banking Authority (EBA) may, after consulting an advisory panel as referred to in Article 41 of Regulation (EU) No 1093/2010 of the European Parliament and of the Council , develop draft regulatory technical standards establishing the requirements to be complied with by payment card schemes and processing entities to ensure the application of point (a) of paragraph 1 of this Article.


6. L'Autorité bancaire européenne (ABE) peut élaborer, après consultation d'un groupe d'experts consultatif visé à l'article 41 du règlement (UE) n° 1093/2010 du Parlement européen et du Conseil , des projets de normes techniques de réglementation fixant les exigences que doivent respecter les schémas de cartes de paiement et les entités de traitement afin de garantir l'application du paragraphe 1, point a), du présent article.

6. The European Banking Authority (EBA) may, after consulting an advisory panel as referred to in Article 41 of Regulation (EU) No 1093/2010 of the European Parliament and of the Council , develop draft regulatory technical standards establishing the requirements to be complied with by payment card schemes and processing entities to ensure the application of point (a) of paragraph 1 of this Article.


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(14) Le réseau devrait s'appuyer sur l'expérience du groupe d'experts consultatif informel du réseau européen des directeurs des SPE que la Commission soutient depuis 1997, et dont il devrait prendre la place; les opinions de ce groupe ont été prises en compte pour la présente décision. Les principaux domaines d'action identifiés par ce groupe d'experts consultatif dans son document sur la stratégie des SPE à l'horizon 2020 devraient contribuer à la modernisation et au renforcement des SPE.

(14) The Network should build on the experience of and replace the existing informal advisory group of the European Network of Heads of PES that the Commission has supported since 1997, the views of which have been taken into account in this Decision.The key areas for action identified by that advisory group in its paper entitled ‘PES Strategy 2020’ should contribute to the modernisation and the strengthening of PES.


4 bis. Pour veiller à une harmonisation en toute cohérence du présent article, l'ABE élabore, après consultation d'un groupe d'experts consultatif tel que visé à l'article 41 du règlement (UE) n° 1093/2010, des projets de normes techniques de réglementation définissant des exigences que doivent respecter les systèmes de paiement et les entités de traitement afin de garantir la pleine ouverture et compétitivité du marché du traitement des cartes.

4a. In order to ensure consistent harmonisation of this Article, EBA shall, after consulting an advisory panel as referred to in Article 41 of Regulation (EU) No 1093/2010, develop draft regulatory technical standards establishing requirements to be complied with by payment systems, payment schemes and processing entities to ensure a fully open and competitive card processing market.


3. La Commission est assistée par le comité du ciel unique, l’organe consultatif de branche, le groupe d’experts consultatif sur la dimension sociale du ciel unique européen, les autorités nationales de surveillance et l’organe d’évaluation des performances, dans le cadre de leurs rôles et compétences respectifs, tels qu’ils ont été définis dans le cadre réglementaire applicable au ciel unique européen.

3. The Commission shall be assisted by the Single Sky Committee, the Industry Consultation Body, the consultative group of experts on the social dimension of the single European sky, the National Supervisory Authorities and the Performance Review Body, within their respective roles and competencies as defined in the single European sky regulatory framework.


3. En ce qui concerne ses propositions de projets communs, la Commission consulte les parties prenantes conformément aux articles 6 et 10 du règlement (CE) no 549/2004, notamment par l’intermédiaire de l’Agence européenne de défense, dans le cadre de son mandat consistant à coordonner les points de vue dans le domaine militaire, et du groupe d’experts consultatif sur la dimension sociale du ciel unique européen.

3. The Commission shall consult the stakeholders in accordance with Articles 6 and 10 of Regulation (EC) No 549/2004 including through the European Defence Agency, within its remit to facilitate the coordination of military views, and the consultative group of experts on the social dimension of the single European sky on its proposals for common projects.


76. souligne la nécessité de faire participer les PME à l'élaboration des politiques de façon adéquate et en temps utile; estime par conséquent que le délai de consultation de la Commission, actuellement de huit semaines, devrait être étendu à au moins douze semaines à partir de la date à laquelle la consultation est disponible dans toutes les langues de l'Union; reconnaît le rôle essentiel et précieux des organisations représentatives des entreprises et, partant, invite la Commission, lorsqu'il y a lieu, à intégrer systématiquement les PME et leurs organisations représentatives dans les comités d'experts consultatifs et les groupes ...[+++]

76. Stresses the need for proper and timely involvement of SMEs in policy making; therefore, believes that the Commission’s consultation period should be extended to at least 12 weeks from the date on which the consultation is available in all Conmmunity languages; recognises the essential and valuable role of representative business organisations, therefore, calls on the Commission wherever relevant, to integrate SMEs and their representative organisations directly into advisory expert committees and high level groups ...[+++]


— vu la mise en place du groupe d'experts consultatif et de suivi sur la compensation et le règlement-livraison par la Commission (groupe CESAME), groupe qui a tenu sa première réunion le 16 juillet 2004,

– having regard to the establishment of the Clearing and Settlement Advisory and Monitoring Expert Group ("the CESAME Group") by the Commission, which held its first meeting on 16 July 2004,




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groupe d'experts consultatif ->

Date index: 2023-06-24
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